L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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Jusqu'à 2711

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Politiques

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Archives des chambres parlementaires

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Vers une ère 2 Belondor ?


Réflexion sur une réinvention du jeu 		6Etzel de Varsalance82Lun 1 Oct - 9:53
Sa Majesté l'Empereur Voir le dernier message
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Elections législatives de Kalamanine 2711

 		1S.A.R.I. Mg de Temararien406Mar 14 Oct - 3:40
S.A.R.I. Mg de Temararien Voir le dernier message
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Plébiscite constitutionnel [réforme de la Chambre des Sages]

 		0Erasmus Nerym448Mar 27 Mai - 10:41
Erasmus Nerym Voir le dernier message
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Composition de la Chambre des Sages

 		0État du Belondor692Sam 22 Déc - 5:30
État du Belondor Voir le dernier message
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Première Constitution Impériale Nationale [abrogée]

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur442Mar 22 Mai - 6:06
Feu Sa Majesté l'Empereur Voir le dernier message
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Note:

Bureau du Président de la Chambre des Sages

 		10État du Belondor534Sam 31 Mai - 6:19
Caulaincen de Beneline(†) Voir le dernier message
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Note:

Décision de la CSI concernant le MAP

 		2Erasmus Nerym454Jeu 17 Avr - 15:00
Erasmus Nerym Voir le dernier message
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Note:

Communiquer du Président

 		0Comte de Rex Civit392Sam 7 Juil - 9:08
Comte de Rex Civit Voir le dernier message
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Note:

Code du contrat d'apprentissage

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur418Sam 6 Mai - 3:59
Feu Sa Majesté l'Empereur Voir le dernier message
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Note:

Code de l'Education

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur434Mer 12 Avr - 5:50
Feu Sa Majesté l'Empereur Voir le dernier message
 Sujets  Réponses  Auteur  Vues  Derniers Messages 
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Loi de Budget d'Amezzianel 2711

 		0État du Belondor342Dim 25 Jan - 9:58
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Loi de Budget de Constantine 2711

 		0État du Belondor320Sam 13 Déc - 10:56
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Missive de Sa Majesté L'Empereur

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur882Mer 29 Oct - 5:49
S.A.R.I. Mg de Temararien Voir le dernier message
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Missive de Son Altesse Monarquiale l’Archiduc

 		0Archiduc de Quentrum280Ven 24 Oct - 6:14
Archiduc de Quentrum Voir le dernier message
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Missive de Son Excellence le Premier Consul

 		0Caulaincen de Beneline(†)250Mer 15 Oct - 5:50
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Missive de Sa Majesté L'Impératrice-Régente

 		0Caulaincen de Beneline(†)486Lun 13 Oct - 21:00
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Session cruciale...

 		1Caulaincen de Beneline(†)360Jeu 11 Sep - 21:01
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Projet de loi handicap-insertion-emploi

 		18Caulaincen de Beneline(†)554Dim 31 Aoû - 18:09
S.E. Mgr de Braserel Voir le dernier message
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Projet de loi "Code d'Administration"

 		0Caulaincen de Beneline(†)320Mer 2 Juil - 11:55
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Loi sur le Salaire Minimal du Travailleur (SMT)

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur1261Jeu 26 Juin - 5:02
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Loi sur le Salaire Minimum Belondaure Garanti (SMBG)

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur442Jeu 26 Juin - 5:01
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Loi de Finances de Sibenine 2710

 		0État du Belondor288Sam 21 Juin - 22:15
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Loi pour la Prospérité Economique et le Développement

 		0État du Belondor339Jeu 19 Juin - 6:42
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Loi créant le Revenu Impérial Citoyen

 		0État du Belondor298Jeu 19 Juin - 6:40
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Loi sur les exonérations d'impôts

 		0État du Belondor272Jeu 19 Juin - 6:40
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Loi sur les exonérations d'impôts de la Famille Impériale

 		0État du Belondor274Jeu 19 Juin - 6:39
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Loi sur le Revenu Chômage Belondaure (RCB)

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur379Jeu 19 Juin - 6:35
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Loi d'Assurance Invalidité

 		0État du Belondor303Jeu 19 Juin - 6:34
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Loi sur l'Impôt sur le Capital (IC)

 		0État du Belondor259Jeu 19 Juin - 6:24
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Proposition de loi [Prospérité Economique et Développement]

 		1Caulaincen de Beneline(†)345Sam 31 Mai - 6:13
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Débat sur les projets de lois fiscaux du Gouvernement

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		59Caulaincen de Beneline(†)1155Sam 31 Mai - 6:12
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Proposition de loi pour un Revenu Impérial Citoyen

 		15Caulaincen de Beneline(†)414Sam 31 Mai - 6:10
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Amendement à la Loi sur le Revenu Chômage Belondaure (RCB)

 		22Caulaincen de Beneline(†)482Sam 31 Mai - 6:08
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Proposition de loi assurance invalidité

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, 3]		56Comte de Rex Civit1491Mar 27 Mai - 5:06
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1ère séance de la Chambre : Ecriture/Adoption d'une charte.

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		26Invité830Sam 17 Mai - 6:40
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Déclaration de Politique Générale Premier Consul à la Diète

 		18Invité492Jeu 8 Mai - 2:48
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Ouverture de la IIème Législature

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		27État du Belondor712Dim 4 Mai - 2:53
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Résultats de la Diète de Grenel 2710

 		1Erasmus Nerym402Ven 25 Avr - 13:18
Erasmus Nerym Voir le dernier message
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Proposition de loi de réforme de la Loi législative [Diète]

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		26S.E. Mgr de Braserel722Jeu 20 Mar - 4:56
Severian Mattachine Voir le dernier message
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Demande démocratique

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		37Ségolaine Royel (†)920Dim 2 Mar - 3:19
Comte de Rex Civit Voir le dernier message
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Première séance de la Diète

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		29Comte de Rex Civit821Lun 25 Fév - 7:22
S.E. Mgr de Braserel Voir le dernier message
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Missive à la Diète

 		0Invité321Lun 18 Fév - 10:31
Invité Voir le dernier message
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Interpellation des députés

 		0Ségolaine Royel (†)288Mer 6 Fév - 7:10
Ségolaine Royel (†) Voir le dernier message
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Ouverture de la Ière Législature

 		23Comte de Rex Civit607Mar 8 Jan - 2:20
Ludovicus de Fontenay (†) Voir le dernier message
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Code de l'Organisation Juridictionnelle

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur431Ven 4 Jan - 0:29
État du Belondor Voir le dernier message
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Plainte pour plagiat contre l'ADP

 		1Severian Mattachine392Jeu 3 Jan - 10:19
Antonade Laquidens Voir le dernier message
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Missive de la C.S.I. à la Diète

 		0Erasmus Nerym334Lun 31 Déc - 17:33
Erasmus Nerym Voir le dernier message
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Question sur le MSP

 		1Allianon Canus230Ven 28 Déc - 8:45
Antonade Laquidens Voir le dernier message
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Résultat des Elections d'Antonine

 		0Antonade Laquidens341Ven 28 Déc - 8:34
Antonade Laquidens Voir le dernier message
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Elections legislatives

 		4Antonade Laquidens309Lun 24 Déc - 8:24
Feu Sa Majesté l'Empereur Voir le dernier message
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Présidence

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2]		28Atron d'Hams-Berg928Mer 12 Déc - 9:00
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Premiere réunion de la nouvelle cour

 		3Antonade Laquidens477Mar 4 Déc - 9:21
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Commission institutionnelle

 
[ Aller à la pageAller à la page: 1, 2, ... , 4, 5]		119Erasmus Nerym1965Dim 11 Nov - 10:37
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Missive à la Commission institutionnelle

 		0Caulaincen de Beneline(†)339Sam 20 Oct - 9:41
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Missive aux membres de la Commission

 		0Erasmus Nerym308Jeu 11 Oct - 7:38
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