Loi de Finances de Sibenine 2710

Article I : Sont prévues comme recettes pour Sibenine 2710 :

Alinéa I : Revenus constants :

Impôt Sur la Fortune : 29’398 Millions de Sesterces
Impôt sur le Revenu : 93 ‘878 Millions de Sesterces
Taxe sur le Logement : 91’589 Millions de Sesterces
Taxe sur la Propriété : 49 ‘784 Millions de Sesterces
Taxes douanières : 37 ‘800 Millions de Sesterces.
Taxe sur la Consommation : 129’785 Millions de Sesterces
Impôt sur le Capital : 49’687 Millions de Sesterces
Taxe sur l’Extraction de Produits Pétroliers et Gaziers : 25’784 Millions de Sesterces
Taxe sur les Produits Miniers : 17'455 Millions de Sesterces
Taxe sur les compagnies d’assurance : 4’154 Millions de Sesterces

Revenus envisageables : 529’314 Millions de Sesterces

Article II : Sont prévues comme dépenses pour Sibenine 2710 un total de 520’753 Millions de Sesterces distribués de la suivante manière:

Alinéa I : Dépenses pour la Santé :

- Remboursement des soins de ville : 36’800 Millions de Sesterces
- Remboursement des soins d’hôpitaux : 86’746 Millions de Sesterces
- Remboursement des médicaments : 56’000 Millions de Sesterces
- Entretient et hygiène des hôpitaux : 3’405 Millions de Sesterces
- Modernisation du matériel médical : 847 Millions de Sesterces
- Maternité : 1'063 Millions de Sesterces
- Service des Urgences : 813 Millions de Sesterces
- Services Psychiatriques : 597 Millions de Sesterces
- Services gériatriques : 3’002 Millions de Sesterces
- Service des handicapés : 1’465 Millions de Sesterces
- Service de Vaccination : 1’535 Millions de Sesterces
- Lutte contre le Sida : 1’248 Millions de Sesterces
- Lutte contre le cancer : 1’770 Millions de Sesterces
- Lutte contre les maladies génétiques : 207 Millions de Sesterces
- Lutte contre les maladies orphelines : 144 Millions de Sesterces

Alinéa II : Dépenses pour les retraités et la famille :

- Allocations retraites : 34’902 Millions de Sesterces
- Allocations familiales : 3’217 Millions de Sesterces
- Versement des RMB : 2’450 Millions de Sesterces

Alinéa III : Dépenses pour l’Armée Impériale :

- Entretien militaire : 18'347 Millions de Sesterces
- Achats et construction de nouveaux matériels de guerre : 106’800 Millions de Sesterces
- Dépenses diverses dues au conflit militaire : 29’571 Millions de Sesterces

Alinéa IV : Dépenses pour l’Education :

- Formation des enseignants : 8’385 Millions de Sesterces
- Encadrement et orientation : 5’385 Millions de Sesterces
- Aide à l’alphabétisation : 10’485 Millions de Sesterces
- Soutien scolaire : 6’045 Millions de Sesterces
- Aide et bourses : 13’260 Millions de Sesterces
- Equipement et matériel scolaire : 10’770 Millions de Sesterces
- Rénovation et entretien des écoles : 31’245 Millions de Sesterces
- Logements étudiants : 4’860 Millions de Sesterces
- Cours à distance : 1’179 Millions de Sesterces
- Classes pour surdoués : 23 Millions de Sesterces

Alinéa V : Dépenses pour la Recherche :

- Science de la matière : 2’190 Millions de Sesterces
- Sciences humaines et sociales : 1’785 Millions de Sesterces
- Energie et environnement : 2’040 Millions de Sesterces
- Médecine / Génétique : 2’835 Millions de Sesterces
- Agro-alimentaire : 1’095 Millions de Sesterces
- Industrie : 5’550 Millions de Sesterces
- Technologies de l'informatique et de la communication : 1’935 Millions de Sesterces
- Militaire : 10’845 Millions de Sesterces
- Espace-aéronautique : 886 Millions de Sesterces

Alinéa VI : Dépenses pour le Travail :

- Aide à l’emploi des jeunes : 2’445 Millions de Sesterces
- Aide à l’emploi des seniors : 741 Millions de Sesterces
- Agences pour l’Emploi : 14’265 Millions de Sesterces
- Contrôle des chômeurs indemnisés : 1'710 Millions de Sesterces
- Lutte contre la discrimination à l’embauche : 2'025 Millions de Sesterces
- Lutte contre le travail des enfants : 1'710 Millions de Sesterces
- Contrôle de la parité homme-femme dans le travail : 3'600 Millions de Sesterces
- [Insertion des handicapés dans le milieu du travail] : 1’434 Millions de Sesterces
- Versement des RCB : 4’313 Millions de Sesterces

Alinéa VII : Dépenses pour la Police Impériale :

- Sécurité du Chef d’Etat : 690 Millions de Sesterces
- Sécurité publique : 4’065 Millions de Sesterces
- Police de route : 4’065 Millions de Sesterces
- Police criminelle : 7’845 Millions de Sesterces
- Police informatique : 1’122 Millions de Sesterces
- Police économique et financière : 54 Millions de Sesterces
- Police des stupéfiants : 994 Millions de Sesterces
- Police de la police : 59 Millions de Sesterces

Alinéa VIII : Dépenses pour le Services Spéciaux :

- Formation des agents : 1’050 Millions de Sesterces
- Lutte anti-terroriste : 1’350 Millions de Sesterces
- Contre-espionnage : 1’653 Millions de Sesterces
- Espionnage : 2’154 Millions de Sesterces

Alinéa IX : Dépenses pour l’Environnement :

- Lutte contre la pollution : 73 Millions de Sesterces
- Traitement des eaux : 243 Millions de Sesterces
- Recyclage des déchets : 138 Millions de Sesterces
- Ramassage des ordures : 446 Millions de Sesterces
- Surveillance de la météo : 27 Millions de Sesterces
- Protection de la fauna et flora : 73 Millions de Sesterces
- Développement des espaces verts : 21 Millions de Sesterces
- Lutte contre la pollution sonore : 32 Millions de Sesterces

Alinéa X : Dépenses pour la prévention des catastrophes :

- Risques nucléaires : 243 Millions de Sesterces
- Pollution : 4 Millions de Sesterces
- Raz de marée : 15 Millions de Sesterces
- Tremblement de terre : 15 Millions de Sesterces
- Sécheresse/canicule : 60 Millions de Sesterces
- Inondations : 137 Millions de Sesterces

Alinéa XI : Dépenses pour les Transports :

- Entretien et élargissement des pistes cyclables : 78 Millions de Sesterces
- Entretien et élargissement des transports en commun : 2’775 Millions de Sesterces
- Entretien et élargissement des transports ferroviaires : 10’995 Millions de Sesterces
- Entretien et élargissement des transports fluviaux : 3’225 Millions de Sesterces
- Entretien et élargissement du transport aérien : 1’575 Millions de Sesterces
- Accès pour les handicapés : 54 Millions de Sesterces
- Entretien de la voirie : 810 Millions de Sesterces

Alinéa XII : Dépenses pour la Culture :

- Patrimoine et Monuments : 1’980 Millions de Sesterces
- Musées : 1’515 Millions de Sesterces
- Théâtre : 150 Million de Sesterces
- Comédie musicale : 175 Millions de Sesterces
- Danse : 303 Millions de Sesterces
- Films et émissions grand public : 225 Millions de Sesterces
- Cinéma d’auteur : 1263 Millions de Sesterces
- Films d’animation : 46 Millions de Sesterces
- Musique classique : 210 Millions de Sesterces
- Variété : 140 Millions de Sesterces
- Jazz/Blues : 42 Millions de Sesterces
- Rock/Rap/Techno : 274 Millions de Sesterces
- Musique du Micromonde : 18 Millions de Sesterces
- Littérature : 50 Millions de Sesterces

Alinéa XIII : Dépenses pour la Jeunesse et le Sport :

- Sport de masse : 48 Millions de Sesterces
- Sport de compétition : 369 Millions de Sesterces
- Développement du sport à l’école : 69 Millions de Sesterces
- Développement du sport à l’université : 40 Millions de Sesterces
- Handisport : 48 Millions de Sesterces
- Lutte contre le dopage : 57 Millions de Sesterces
- Associations divers jeunesse : 110 Millions de Sesterces
- Colonies de vacances : 51 Millions de Sesterces
- Aides aux milieux défavorisés : 82 Millions de Sesterces

Alinéa XIV : Dépenses diverses :

- Paiement des rentes à la Noblesse : 6’300 Millions de Sesterces
- Paiement des fonctionnaires : 13'449 Millions de Sesterces
- Budget diplomatique : 1’000 Millions de Sesterces
- Budget judiciaire et pénitentiaire : 6’000 Millions de Sesterces
- Budget pour le Revenu Impérial Citoyen : 20'000 Millions de Sesterces
- Budget divers : 5'000 Millions de Sesterces

Alinéa XV : Répartition par administrations consulaires :

Consulat de l'Echiquier : 495’199 Millions de Sesterces

·Département de la Sécurité Intérieure : 39’933 Millions de Sesterces
·Département de l'Economie et des Finances : 29’749 Millions de Sesterces
·Département de la Sécurité Sociale : 288'454 Millions de Sesterces
·Département de la Justice : 6’000 Millions de Sesterces
·Département des Arts et Savoirs : 128’063 Millions de Sesterces
·Divers : 3'000 Millions de Sesterces

Consulat de la Couronne : 25’554 Millions de Sesterces

·Département des Armées : 18’347 Millions de Sesterces
·Département des Relations Extérieures : 1’000 Millions de Sesterces
·Département des Services Spéciaux : 6’207 Millions de Sesterces