Missive de Son Excellence le Premier Consul

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

HOTELCASTELLUM

DE Son Excellence le Premier Consul du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor le Duc Caulaincen de Beneline,

AU Président de la Cour Suprême Impériale,



ALTESSE ROYALE IMPERIALE,

En examinant tout l'appareil normatif, juridictionnel et institutionnel de l'Empire, il m'est apparu frappant qu'aucun texte, aucun décret, aucun edit, aucun acte, aucune ordonnance, aucun arrêt, arrêté, qu'aucun texte que ce soit de nature juridique ou normative n'ait abordé une seule fois la question de la hiérarchie des normes, que ce soit sous la Royauté ou l'Empire.
En tant que respectueux des hiérarchies, naturelles et positives, et en tant que partisan d'un légalisme - qui dès fois il est vrai dévie en un légicentrisme - je trouve ce manque comme très dommageable pour le Belondor. Cela veut donc dire qu'un simple Maire, un simple Consul pourrait décider de son propre chef d'utiliser le mot "décret" - alors qu'il est réservé à Sa Majesté - pour nommer ses décisions ? Cela n'est point acceptable, vous en conviendrez. Il nous faut établir une hiérarchie des normes. Et quelle institution est-elle plus qualifiée que la Cour Suprême Impériale pour établir cette hiérarchie ? Aucune. C'est ce pourquoi je prie la Cour de bien vouloir, dans des délais raisonnables, édicter un arrêté ou arrêt, peu importe - c'est justement votre travail de définir ce qu'il doit en être - rendant hiérarchisation des normes.


Soyez assuré de Mon plus sincère dévouement à L'Empereur, à l'Empire, aux Belondaures,



Fait à Elbêröhnit, le Labordine 14 Kalamanine 2711.