Proposition de loi pour un Revenu Impérial Citoyen

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

En ce Maxedine 27 Izaleninel 2710, le Président Beneline ouvrit la séance... un peu plus de deux cents députés étaient présents. On allait discuter d'une proposition de loi libérale :

Proposition de loi créant le Revenu Impérial Citoyen a écrit:: Art. 1er.

Il est institué un revenu impérial de citoyenneté au titre duquel tous les Belondaures majeurs, quelle que soit leur situation socio-économique, perçoivent une allocation annuelle.

1.1. Le montant de l'allocation visée au présent article est le même pour tous.
1.2. Cette allocation peut être payée en versements égaux et mensuels.
1.3. Il sera d'un montant suffisant pour permettre l'acquisition des biens de première nécessité : nourriture, vêtements, logement, éducation, santé, loisirs de base, tous biens utiles au respect de soi-même et au rôle de citoyen.

Art. 2.

2.1. Il appartient au Pouvoir exécutif de fixer un montant de l'allocation visée à l'article premier ci-dessus qui permette de couvrir les dépenses minimales de toute personne en ce qui concerne l'alimentation, le logement, l'éducation et la santé, compte tenu du degré de développement du pays et de ses possibilités budgétaires. Cumulable avec des revenus de travail ou d'autres ressources, l'ensemble sera imposable directement (Impôt sur le Revenu) et indirectement (TC). Le RIC ne doit donc pas se substituer à la juste rémunération d'une activité.

2.2. Le champ d'application mentionné au premier alinéa du présent article sera couvert par étapes définies par le Pouvoir exécutif, priorité étant accordée aux couches les plus nécessiteuses de la population.

Art. 3 :

Le financement de cette allocation universelle se fera par une taxe sur les revenus miniers et pétroliers.

- Dames, Damoiselles et Sieurs députés, je vous ai distribué encore un nouveau texte... Eh oui ! Je sais on ne chôme pas durant cette législature, dit-il à l'adresse de députés râleurs venant de bancs libéraux ou nabelnistes. Il s'agit d'une proposition de loi visant à créer cette fameuse allocation universelle, émanant de Monsieur Mattachine (on entendit des "aaaah !").
Les débats sont ouverts.

Un député du PSM se leva et dit :

- Nous aimerions comprendre, pourquoi vouloir donner d'une main, pour reprendre de l'autre. sa na pas de sens. pour que cela soit efficace, il faudrai que la taxe ne préleve de 30% de l'allocation.

Un rapporteur du groupe ALB se leva pour apporter des précisions et répondre à l'objection :

Monsieur le président, cher collègue député PSM, vu qu'une loi semble en préparation sur la question du financement, nous proposons de modifier l'article 3 comme suit : Le financement de cette allocation universelle se fera par une taxe sur les revenus miniers et pétroliers.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Président Beneline répondit :

- Bien, j'ai tenu compte de l'information, les choses sont donc modifiées.
Sieur Jacuès Myardon, je vous donne la parole oui.

Un petit député, assez jeune - une trentaine d'années sûrement - pris alors la parole :

- Oui... Sieur Président... J'interviens ici pour dire... que le Groupe Rassemblement des Impérialistes Nabelnistes n'a aucune question sur le sujet. Nous soutenons totalement ce projet... et félicitons même son auteur... pour sa simplicité... sa clarté... et sa concision.
Juste... pour plus de clarté... de précision... et de simplicité... je proposerai que l'on fixe... le montant... de manière mensuelle... Et j'aimerai que Monsieur Mattachine... ou le rapporteur de la proposition de loi... - je ne connais pas son prénom -... nous explique le sens... de l'alinéa 2... de l'article 2.
Merci d'avance...

On avait senti le stress dans la voix du jeune député nabelniste et il fut applaudit chaleureusement sur les bancs de l'hémicycle.

Les députés libéraux attendirent patiemment que leur jeune collègue ait terminé de poser sa question. Eux-mêmes avaient, en moyenne, dans les 40-50 ans. Le rapporteur du groupe se leva alors et donna les précisions demandées :

Cher collègue-mes nom et prénom sont Bardine Calixte-nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à nos travaux. Concernant le montant, oui, nous pourrions le préciser, mais de façon à ce que ce montant couvre les besoins rappelés et précisés en 1.3 et 2.1. Ensuite, concernant l'alinéa 2, nous suggérons que son application soit progressive : nous pourrions ainsi commencer par les couches les plus nécessiteuses de la populations, avant de l'étendre petit à petit, à toutes les couches de la population. Ai-je répondu à votre question ?

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le jeune député Myardon, toujours autant angoissé reprit la parole :

- Sieur Président... le Groupe Rassemblement des Impérialistes Nabelnistes... par ma voix... souhaitait indiquer... que Monsieur Calixte m'a mal compris... nous ne souhaitons pas que le montant fixe... soit indiqué... dans la loi... mais nous souhaitons... qu'au lien d'être fixé... de manière annuelle... il le soit... de manière mensuelle.
Hormis, ça nous n'avons... pas... de questions.
Nous sommes... d'accord avec le projet.

Le Président Beneline reprit la parole et dit :

- Bien... d'autres interventions ?

Le rapporteur ALB se leva pour faire la remarque suivante :
Pardonnez-moi si je vous ai mal compris, mais je rappelle qu'il est indiqué en 1.2. que ce "revenu impérial citoyen" peut être payé en versements égaux et mensuels. Mais il est tout à fait possible de s'entendre sur ce point. Cela ne nuiera pas à l'esprit de l'ensemble.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Président du Groupe Rassemblement des Impérialistes Nabelnistes présenta donc un amendement de consensus une fois de plu :

Proposition de loi créant le Revenu Impérial Citoyen a écrit:: Art. 1er.

Il est institué un revenu impérial de citoyenneté au titre duquel tous les Belondaures majeurs, quelle que soit leur situation socio-économique, perçoivent une allocation mensuelle.

1.1. Le montant de l'allocation visée au présent article est le même pour tous.
1.2. Cette allocation peut être payée en versements égaux et mensuels.
1.3. Il sera d'un montant suffisant pour permettre l'acquisition des biens de première nécessité : nourriture, vêtements, logement, éducation, santé, loisirs de base, tous biens utiles au respect de soi-même et au rôle de citoyen.

Art. 2.

2.1. Il appartient au Pouvoir exécutif de fixer un montant de l'allocation visée à l'article premier ci-dessus qui permette de couvrir les dépenses minimales de toute personne en ce qui concerne l'alimentation, le logement, l'éducation et la santé, compte tenu du degré de développement du pays et de ses possibilités budgétaires. Cumulable avec des revenus de travail ou d'autres ressources, l'ensemble sera imposable directement (Impôt sur le Revenu) et indirectement (TC). Le RIC ne doit donc pas se substituer à la juste rémunération d'une activité.
2.2. Le champ d'application mentionné au premier alinéa du présent article sera couvert par étapes définies par le Pouvoir exécutif, priorité étant accordée aux couches les plus nécessiteuses de la population.

Art. 3.

Le financement de cette allocation universelle se fera par une taxe sur les revenus miniers et pétroliers.

- Y-a-t-il d'autres amendements Sieurs députés, dit le Président Beneline.

Les députés PSM n'étaient pas du tout d'accord avec ce principe paresseux de payer les gens parce qu'ils étaient nés...

Un député socialiste intervint :

- Oui, nous souhaitons ici signifier que nous trouvons inique qu'un riche touche de l'argent de l'Etat. Nous pensons que l'allocation universelle devrait être soumise à condition de ressources... pas plus de 4 000 SB par mois.

Nombre de messages : 321 Age : 35 Date d'inscription : 27/12/2006

Le député libéral Grenel Tarieon intervint pour s'opposer à cette proposition des socialistes :

- Nous sommes absolument opposés à une telle mesure, les socialistes devraient savoir que la citoyenneté belondaure ne se compte pas en terme de richesse ou de compte bancaire mais en terme de présence sur notre sol et de nationalité... A moins que monsieur le député souhaite déposer un amendement qui de toute façon sera refusé, je ne vois pas l'intérêt d'attendre plus longtemps la mise au vote...

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Président Beneline mis le projet au vote... et les 165 députés nabelnistes comme un seul homme levèrent leurs cartons bleu.

Tous les députés ultra-conservateurs qui levèrent leur carton à la suite de Ludovicus de Fontenay s'opposèrent à cette mesure qu'ils jugeaiet totalement antiproductive, dangereuse, populiste, démagogue et favorable à l'assitanat.

Les 71 députés de la tendance Mattachine levèrent le carton bleu. Il s'agit là d'une réforme importante du parti ALB et ils en étaient fiers.

Nombre de messages : 321 Age : 35 Date d'inscription : 27/12/2006

Tous les députés qui restaient de l'ALB levèrent aussi un carton bleu.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Tous les députés présents avaient voté, le Président Beneline intervint donc...

- Sieurs députés, les votes sont clos, tout le monde ayant voté.
Pour le projet de loi, 306 voix.
Contre l'amendement de Razard, 62 voix.
Abstentions, aucune.
Ainsi, la loi créant un Revenu Impérial Citoyen est acceptée. Sieurs députés, la loi sera transmise à la Chambre des Sages...
La séance est levée.

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