Commission institutionnelle

- Vous voulez un titre indépendant de l'Eglise, alors pourquoi ce titre a t'il un rapport directe avec l'Eglise, Archeveque, c'est directement rataché au clergé... Il me semble qu'il y aie quelque problème dans votre logique. Bien nous acceptons aumonier du Palais.

- Bien, passons donc aux autres titres alors. Etant donné, que je pense que les membres de la commission auront eut le temps de connaître la Constitution par coeur, je vous propose de faire ici un compte-rendu de toutes les modifications que vous prônez du Titre V jusqu'au dernier. Personnellement, je n'ai rien à proposer de nouveau.

- Rien a redire a par un problable manque de membre pour le CIJ. C'est pourquoi je conseille de permetre que les membres de cette cour puisse être membres du parlement ou du gouvernement. Je propose, un membre du parlement, un membre du gouvernement et un Président de la Cour qui lui n'est ni membre du gouvernement, ni membre du parlement. De toute façon, nous savons bien que la justice a un pouvoir plus que limité alors pourquoi faire croire qu'elle est encore vraiment indépendante?...

- La Cour Suprême Impériale n'est pas une Cour de Justice contrairement à la défunte Cour Impériale de Justice. Personnellement je suis opposé à ce qu'un membre du Gouvernement, ou du Parlement puisse intégrer cette Cour Surprême Impériale. Il y va de son impartialité, contrairement à ce que vous dîtes. Les anciens Premier Consul en sont déjà membres de droit. A la rigueur peut-être peut-on autroiser les membres de la Chambre des pairs à y siéger... étant donné qu'ils n'ont pas d'initiative législative ils seront plus impartiaux qu'un député ou un membre du Gouvernement.

- Bien... Alors acceptons les membres de la Chambre des Paires, Il serait par contre souhaitable de laissé Chambre des Chevaliers. Ceci avait été convenu avec l'empereur par Son Altesse Impériale l'Archiduc au début de la discution il me semble. Dans une conversation qui ma été rapporté par celui ci.
Ceci par simple préférance, et pour ne pas tout changé, et gardé un peu d'ancinèneté, la chambre des Chevaliers a toujours été appelé ainsi nous souhaiterions le garder.

- L'Empereur ne souhaite pas conserver Chambre des Chevaliers, afin déviter la redondance avec le titre nobiliaire, de la même manière que vous ne souhaitiez pas conserver Cardinal du Palais pour éviter la redondance avec les cardinaux de l'Eglise syiste.

(EL/ je t'avais dit que l'on pouvait changer Chambre des Pairs mais que Chambre des Chevaliers ne pouvait être remis ; vérifie la conversation MSN. /EL)

- Voyez vous, comme vous le savez notre cher Chambellan s'occupe des affaires de l'Empereur, pour ma part vous le savez, je suis membre du PSM et j'ai beaucoup de contacte avec l'Archiduc, quand l'Empereur c'est permit de viré les anciens membres, j'ai été chargé par Son Altesse Impériale, de continuer le chemin qu'il avait commencé. Tout simplement. L'Archiduc de Quentrum aurai bien aimer pouvoir participer a cette commission mais l'Empereur a jugé qu'il serai plus efficace sur le terrain qu'en pouvons nous.... Donc oui je représente l'Archiduc et moi même en même temps, les idées que j'expose sont les siennes et les miennes.

Répondant au Chancelier de Leurs Majesté Impériales, il dit :

- Bien, donc, je pense et l'Empereur aussi que le nom de Chambre des Chevaliers doit changer pour éviter la confusion avec le titre nobiliaire de Chevalier. Que diriez-vous de Chambre des Sages, ou Chambre des Représentants ou bien encore le nom de Tribunat ?

Pusi s'adressant à l'Evêque de Braserel, il dit :

- Veuillez développer quelque peu votre idée, Monseigner. Je ne comprends que très mal votre volonté de créer un Conseil des Nobles. Pour moi, il existe déjà la Chambre Haute pour cela... vu qu'elle est composée de nobles.

- Bien nous acceptons le noms "Chambres des Sages". Ceci convient a tout le monde??
Les membres de cette pourrai donc faire partie de la Cour nous sommes d'accord.


EL/ Ta raison j'avais oubliez de mémoire on avait choisit Sage mais pas sur

- Il me semble que tout membre de la Chambre des sages a un pouvoir énorme, qui est un pouvoir de vote des lois, pouvoir donc législatif énorme.

Le Grand Chambellan, répondit au Chancelier :

- Bien, je vais donc faire les modifications concernant la Chambre des Pairs et la CSI.

Puis, parlant uniquement à Monseigneur de Magna Nabelnis, il dit :

- Très bien, mais quel serait donc l'intérêt d'un tel Conseil des Nobles ? Je ne le vois pas...

- Je n'en vois pas l'intérêt. Si l'Empereur souhaitent donner des pouvoirs aux "Puissants" de l'Empire, ils les nommera au Gouvernement, ou à la Chambre des Sages ou encore à la Cour Suprême Impériale ; ou encore recevoir une Dignité de Cour... Les options sont nombreuses. Et je ne crois pas que le Conseil des Nobles ait une utilité. Quels seraient donc ses pouvoirs ? Qui en serait de sa composition ? Non, je ne vois pas l'intérêt...

- Pour information pur, la cour impériale est ce que vous énoncez. Qui plus est si l'Empereur veut rencontrer les puissants rien ne l'empêche de les faires venir a lui ou de se déplacé. Cette idée doit pour moi être rejetée. Et nous allons pouvoir enfin conclure se dossier. Et mettre en place au plus vite cette constitution.

Le Grand Chambellan, intrigué, mais jugeant la chute sans conséquences, se leva pour aller prendre le poul de son Eminence. A première vue tout allait bien, il battait normalement. Il se tourna vers le Chancelier qui affichait le même air surpris que lui-même. Puis, il appella les huissiers afin qu'ils fassent venir au plus vite un médecin. Se penchant vers l'Evêque de Braserel, le Grand Chambellan dit :

- Votre Eminence, Vous allez bien ?

Il ne répondit pas... Le médecin arriva quelques minutes plus tard et lui prodigua les soins les plus primaires. Par la suite, le relevant, il le prit par l'épaule afin de l'aider à marcher. L'huissier ferma la porte derrière eux, et alors, le Grand Chambellan dit au Chancelier :

- Notre tâche est terminée, je crois bien. La IIème Constitution de l'Empire a été rédigée. Je vais lui transmettre le texte, si vous le voulez bien. Je pense qu'un référendum aura lieu d'ici peu. Bien, je vous laisse donc.

Et le Grand Chambellan sortit de la pièce avec l'exemplaire terminé de la IIème Constitution de l'Empire.