Première séance de la Diète

Le président entra dans la salle pendant que les membres se levèrent en signe de respect puis celui-ci s’assit et fut suivit par les autres. Il sorti une feuille sur laquelle il avait indiqué les points important des prochains jours.

Messieurs, mesdames,
Je vous remercie tout d’abord d’avoir voté pour moi et de me soutenir a nouveau, je vais maintenant vous expliqué le programme des prochains jours. Dans un premier temps je souhaite faire approuver la Charte de la Diète voté par la précédente chambre. Vous pourrez bien sur y faire des modifications de tel manière qu’elle convienne a tous et toutes ici présent. Dans un second temps le Premier Consul viendra nous présentez le programme du gouvernement.
Voici maintenant l’ancienne Charte que nous avons remanié avec mon équipe pour qu’elle intègre les nouvelles notions actuelle tel que Diète et autre.
Nous vous écoutons si vous avez des remarques ou autre.
Les débats dureront minimum deux jours à moins que l’ensemble des membres ai donné leur accord pour que le règlement soit voté.
Nous vous écoutons.

Citation :

Article 1
À l’ouverture de la première séance de la législature, l’ancien Président annonce à la diète la communication du nom des personnes élues qui lui a été faite par l’Empereur. Il en ordonne l’affichage immédiat et la publication à la suite du compte rendu intégral de la séance.

Article 2
1 - Au cours de la première séance de la législature et aussitôt après les communications prévues aux articles 1, l’ancien Président invite les membres à procéder à l’élection d’un nouveau Président.
2 - Le Président de la diète est élu au scrutin majoritaire a un tour.
3 - Le nouveau Président est invité à prendre ses fonctions immédiatement.


Chapitre II – Le Président de la diète

Article 3
1 - Le Président convoque et préside les réunions de la diète.
2 - Les communications de la diètesont faites par son Président ou par son porte parole lui meme sénateur et désigné dans la semaine qui suit l'élection du président.


Article 4
1 - Le Président ouvre la séance, dirige les délibérations, fait observer le Règlement et maintient l’ordre ; il peut, à tout moment, suspendre ou lever la séance.
2 - La police de la diète est exercée, en son nom, par le Président.

Article 5
1 - Les Consuls et Préfets, sont autorisés par le Président à prendre la parole, s’ils la demandent.
2 - Le Président ne peut refuser cette prise de paroles.
3 - Le Président peut autoriser un orateur à répondre au Gouvernement ou à la commission.


Chapitre III - Déroulement des discutions et vote

Article 6
1 – La diète est toujours en nombre pour délibérer et pour régler son ordre du jour.
2 - Les votes émis par la diète sont valables seulement si au moins 2 groupe y sont présent

Artcile 7
Le vote des sénateurs est personnel.

Article 8
Les votes s’expriment à main levée.
2 - Le Sénat doit procède, par scrutin, à des nominations personnelles, le scrutin est alors secret.
3 - Si la proposition ou le projet de loi n'obtient pas une majorité, chaque article est voté séparément, en ayant pris en compte des amendement proposés

Article 9
1 - Les membres votent normalement à main levée en toutes matières, sauf pour les nominations personnelles.
2 - Nul ne peut obtenir la parole entre les différentes épreuves du vote.

Article 10
1 - Les rappels au Règlement et les demandes touchant au déroulement de la séance ont toujours priorité sur la question principale ; ils en suspendent la discussion. La parole est accordée à tout député qui la demande à cet effet soit sur-le-champ, soit, si un orateur a la parole, à la fin de son intervention.
2 - Si, manifestement, son intervention n’a aucun rapport avec le Règlement ou le déroulement de la séance, ou si elle tend à remettre en question l’ordre du jour fixé, le Président lui retire la parole.
3 - Toute attaque personnelle, toute interpellation de député à député, toute manifestation ou interruption troublant l’ordre sont interdites.

Article 11
1 - Le Président fixe les délais de débats avant de procéder a la mise au vote.
2 - Le délai fixer peut être prolongé, si le Président estime que celui-ci est nécessaire.
3 - La prolongation peut être demandé par tous sénateurs. Les Consuls et Préfets peuvent aussi demandée une prolongation, s’ils sont à l’ origine du texte débattu.
4 - Les délais de vote et de débats ne peuvent être inférieurs à 4 jours. Si tous les sénateurs présents ont votés. Le Président peut alors clôturer las séances.

Article 12
1 - Les projets de loi du gouvernement peuvent être retirés par celui-ci à tout moment jusqu’à leur adoption définitive par le Parlement.

Chapitre IV - Vacance de la diète

Artcile 13
1 - Tout député peut se démettre de ses fonctions.
2 - Les démissions sont adressées par écrit au Président, qui en donne connaissance au Sénat dans la plus prochaine séance et les notifie au Gouvernement

Article 14
1 - Le Président informe la diète, dès qu’il en a connaissance, des vacances survenues. Il notifie, s’il y a lieu, au Gouvernement le nom des députés dont le siège est devenu vacant et lui demande communication du nom des personnes élues pour les remplacer.
2 - Le nom des nouveaux députés proclamés élus par application dudit article est annoncé au Sénat à l’ouverture de la première séance suivant la communication qui en est faite par le Gouvernement.


Chapitre V - Discipline

Article 15
1 - Les peines disciplinaires applicables aux membres de la diète sont :
– le rappel à l’ordre ;
- la censure;

Article 16
1 - Le Président seul rappelle à l’ordre.
2 - Est rappelé à l’ordre tout orateur qui trouble cet ordre.

Article 17
1 - La censure est prononcée contre tout sénateur:
_ Qui, dans le sénat a provoqué une scène tumultueuse.
_ Qui, dans la même séance, a encouru un premier rappel à l'ordre
_ Qui a adressé à un ou plusieurs de ses collègues des injures, provocations ou menaces.
2 - La censure comporte de droit la privation, durant la séance, de la prise de parole.
3 - La censure d'un sénateur est demandée par le président de la diète et est voté par tout les membres.

Chapitre VI - Motions de censure et interpellations

Article 18
1 - Le dépôt des motions de censure est constaté par la remise au Président d’un document portant l’intitulé « Motion de censure » suivi de la liste des signatures du cinquième au moins des membres de la diète. Ce dixième est calculé sur le nombre des sièges effectivement pourvus avec, en cas de fraction, arrondissement au chiffre immédiatement supérieur.
2 - Le même député ne peut signer plusieurs motions de censure à la fois.
3 - Les motions de censure doivent être motivées.
4 - À partir du dépôt, aucune signature ne peut être retirée ni ajoutée. Le Président notifie la motion de censure au Gouvernement, la fait afficher et en donne connaissance a la diète lors de sa plus prochaine séance. La liste des signataires est publiée au compte rendu intégral.


Chapitre VII – Modifications du Règlement.

Article 19
Un changement de cette loi organique peut être demandé, par amendement par 25 membres de la diète au moins.

Severian Mattachine, du groupe ALB. Je demande la parole.

Tout d'abord, félicitations au nouveau président. Ensuite, je suggère les modifications suivantes :

Peut-on modifier "délibérations" par débats ? Le terme me parait plus approprié. Ensuite, il me parait nécessaire de préciser un quorum(nombre toutes tendances confondues) de membres de la diète, pour que les débats et les votes puissent avoir lieu. Le terme "Deux groupes" est assez imprécis : car "deux groupes" ne nous dit rien sur le nombre nécessaire de de membres de la diète.
Enfin, quatre jours de débats, cela me parait un peu juste...Je propose sept jours au maximum.

Pour le reste, je n'ai rien à redire.

(Il se rasseoit)

Un membre du groupe du PSM se leva :

- Monsieur, deux groupes c'est deux groupes, vous voyez, - il montra un doigts - un - il montra un deuxième doigts - deux, et voila - rire fourni au sein du PSM -. Non soyons sérieux, deux groupes parlementaire reviens a au moins 20 membres de l'assemblée il me semble, je pense que nous pourrions accepter de monter a 25 membres soit un tiers mais pas plus.
Quand au changement de mots voyez vous je ne vois pas trop bien a quoi cela servirai, a part peut être mettre votre empreinte dans un texte.. Oui je vous comprends on a tous sa au début.
7 jours pour faire passé une loi bravo, maintenant je sais comment bloquer le Belondor de long en large, parce que si nous arrivons a 15jours pour que la loi face sont circuit au sein du parlement nous pouvons mettre clef sur porte on sera déjà et depuis longtemps envahit. Non 4jours c'est plus qu’assez. Même en 3jours il devrai avoir moyen.
Voici donc notre proposition.

Quorum à 20menbres. - il se tourna vers le Sieur Mattachine - je vous explique comment compté jusque 20 ou sa ira - dit il en clignant l'œil, il est vrai qu'il avait la réputation d'être le clown du parlement et aimait garder celle si - Et 4jours de discutions. Aucun changement de mots.

Un autre membre du groupe ALB se leva à son tour :

C'était donc bien la peine de nous demander notre avis. Ne soyez donc pas si hypocrite, la prochaine fois : vu que votre parti est ultra majoritaire, je ne vois pas pourquoi vous nous demandez notre avis à tous...Vous pouvez vous dispenser de prendre les gens de haut, de cette façon irrespectueuse. Si vous réagissez ainsi à chaque fois, les séances promettent d'être gaies.
Deux groupes...Cela veut donc dire deux groupes complets ? Très bien...
Mais 4, voire 3 jours pour des débats et les votes, c'est courir le risque de bâclage et d'adopter des lois dans la précipitation. Discutons bien et discutons efficacement, en nous donnant les moyens de le faire. A moins que votre parti qui soutient le gouvernement en place ne considère la diète comme un chambre d'enregistrement...Vous voulez mettre la diète au régime, si je comprends bien !

(Le groupe ALB s'exclaffa devant le trait d'esprit de l'élu qui se rassit, satisfait)

Pendant que les 5 membres de l’ALB rigolait entre eux les membres du PSM eux regardait la scène, il est vrai que ce n’était pas beau a voir 52 membres de la diète qui ne bronchait pas et 5 qui rigole. Enfin il ne pouvait pas leur reproché de vouloir s’amusé.

Un membre qui se trouvait au milieu du groupe se levât.

Mon brave vous avez encore de belle idée devant vous, ne vous faites pas si mal. Mon collègue à bien raison, tous les membres savent ici ce que veux dire deux groupes, mais pour vous faire plaisir je vous propose de dire 20 membres de la diète présente. Cela vous convient il ? Je vous assure, par expérience, et je suis la depuis que notre empereur est sur le trône que 4jours, c’est bien assez voir de trop pour discuté.
Concernant vos derniers propos vous vous enfoncés mon brave, le PSM vous le savez très bien est majoritaire il pourrai se passé de toute discutions. Si nous sommes ici a discuté du règlement c’est que le PSM ne considère pas la diète comme une chambre d’enregistrement sinon a quoi bon perdrai je mon temps ici.
Si j’étais vous je laisserai la parole a d’autre délégation qui pourrai peut être trouver d’autre points a modifier.

Comte de Rex Civit a écrit:

Concernant vos derniers propos vous vous enfoncés mon brave, le PSM vous le savez très bien est majoritaire il pourrai se passé de toute discutions. Si nous sommes ici a discuté du règlement c’est que le PSM ne considère pas la diète comme une chambre d’enregistrement sinon a quoi bon perdrai je mon temps ici.

Pour vous donner bonne conscience, sans doute ? répliqua un autre membre du groupe ALB. Ne tournez pas tout le temps en ridicule les propositions de vos éminents collègues, dont la voix vaut autant que la vôtre. Le respect est à double sens et il implique l'écoute et la prise en compte d'opinions différentes de la vôtre. Ceci dit, nous nous sommes exprimés sur ce règlement. Nous souhaitons tout autant que vous que la diète fonctionne de façon la plus efficace et la plus démocratiquement possible.

(Il se rassit. Severian Mattachine-qui approuvait en silence ce qui venait d'être dit-signifia néanmoins discrètement à son groupe de se taire, souhaitant entendre les avis des autres tendances. Que de conservatisme, pensa-t-il agacé)

Ludovicus se lèva et prit la parole :

- Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Députés, j'aimerai aborder 2 points, s'il vous plait.
Il ressort de ce texte des imperfections juridiques qui mènent à interprétationS et simplisme. Pour une chambre législative je ne trouve point cela très heureux. Mais passons, et abordons les 2 petits points.

Il fit une petite pause avant de reprendre.

A croire que l'écriture légère est à l'image de l'arrogance dénoué de toute courtoisie d'un gentilhomme de certains députés du PSM...

Sourires entendus entre les membre du RT.

- Très chers et très sérieux amis du PSM, au sujet de l'article 8-2, je pense que si nous écrivions "Si le Sénat doit procéder..;", le texte deviendra plus ... intelligible.

Rires dans l'assemblée.

- Passons sur la faute de frappe et abordons le deuxième point qui est plus sérieux. La remarque de mon collègue de l'ALB est fort pertinente. L'utilisation du terme de "groupe" est abérante pour un texte juridique d'une telle Institution. L'article 6-2 soulève une imprécision grâve. D'une, le terme de groupe est générique, général et tout ce que vous voudrez, secondement le terme n'est même pas définit dans ledit réglement. J'espère que ceci n'est pas sérieux ! Est-ce l'oeuvre des même comiques qui aiment s'amuser pendant que nos soldats meurent sur le front ? Il conviendrait d'être plus rigoureux, s'il vous plait. "Groupe" ne veut rien dire !

Silence grâve.

- Pour le moment ce texte n'est décement point recevable si ce n'est qu'en voulant prôner la médiocrité. Je vous remercie de m'avoir écouté.

Il se rassit.

L'évêque se leva et dit :

L'opposition a un déplorable manque de savoir, vous voulez faire reculer de combien de temps notre empire dit moi, 20 ? 30 ? 40ans? Des rires fusére de la part des députés PSM. Vous faites de votre nez avec mots parce que selon vous,on devrait mettre un tel mot parce que sa fait plus joli. Et de plus vous voulez prolonger la délibération de 3 jours, vous vous imaginer si une loi doit être voté en urgence ? On aurait le temps d'envahir 3 fois l'Empire. Non,soyons sérieux, revenez un peu à la raison, et réfléchissez comme des gens responsable. Cette loi, elle celle qui convient pour notre bon fonctionnement. Je vous remercie.

Les députés PSM applaudir.

(Le président du groupe ALB se leva à nouveau, trouvant la dernière intervention de son collègue PSM déplorable...y aurait-il enfin un PSM intelligent, qui ne s'aligne pas bêtement sur ses collègues ?)

Il me semble qu'il existe d'autres procédures pour faire passer une loi en urgence, il me semble...Et encore s'agit-il de préciser ce que l'on entend par "urgence". Je crains, si l'on conserve cette durée de 3 jours, que l'on court vers des débats bâclés, avec des lois votées à la va-vite. Débattre dans de bonnes conditions permet d'étudier avec soin les lois proposées et de ne pas accepter n'importe quoi. Un délais raisonnablement plus long permet à chacun de s'exprimer convenablement et clairement sur les projets proposés. Mais peut-être est-ce cela votre habitude, cher collègue...accepter n'importe quoi, n'importe comment. En tant qu'élus, nous sommes responsables. Responsables de discuter et de voter non des lois partisanes, mais des lois bonnes, justes et utiles pour notre pays. Elaborons peu de lois, mais de bonnes lois. C'est pourquoi, outre qu'ALB appuie l'argument en faveur d'un quorum clair, défini numériquement, nous maintenons la nécessité d'un délais plus long pour les débats...5 jours au lieu de 7, ou de 3, cela devrait être raisonnable, je pense.(s'adressant aux députés PSM)Vous voyez : nous pouvons changer...nous ne sommes pas si "conservateurs" !

(Il se rasseoit)

Une jeune femme, député appartenant au groupe de l'ADP, Elodine Ramalen, se leva, pleine d'enthousiasme et d'envie afin d'exprimer son avis quant au débats contradictoires qu'exprimaient tous les groupes jusqu'à présent :

- Les disputes que nous faisons tout véritablement stériles... Nous ferions mieux de nous concentrer à la révision de ce règlement, qui ne mérite aucun débat partisan, juste de l'impartialité et de l'objectivité su quelque chose d'aussi futile.

Elle sourit cependant avant de dire :

- Néanmoins je suis très amusé quand des députés PSM affirment que ce texte est une... loi (rires dans les rangs de l'ADP et des autres libéraux de l'ALB). Ce texte est un règlement interne et en rien une loi... sinon ceci voudrait dire que la Chambre des Sages devrait valider notre charte interne... ce serait un comble tout de même. Je sais que la Diète n'est rien, que notre institution est sans pouvoirs et notre régime tout sauf démocratique, mais tout de même... (nouveaux rires dans les rangs de l'opposition aux conservateurs).

Ainsi, un autre membre de l'ADP, beaucoup plus vieux celui-ci - il devait au moins avoir soixante ans -,se leva. Et Filierand Grandien prit la parole à la suite de la jeune femme :

- Afin de contenter tout le monde, je proposer de remplacer partout où le mot "Sénat" s'est glissé, de le remplacer par le terme "Diète". Et ces endroits sont nombreux... Ce ne serait que pure logique, ne croyez-vous pas ?
Ensuite, je pense que deux groupes s'est extrêmement flou... déjà apparemment, il suffit d'avoir un seul député pour constituer un groupe. C'est incroyable ! Alors, soit nous précisons dans ce règlement combien de membres il faut au minimum pour constituer un groupe, soit nous adossons à l'article concerné 6-2 "2 - Les votes émis par la Diète sont valables seulement si au moins 2 groupes ou l'équivalent de 20 députés y sont présents".
Enfin, le Chapitre VI n'est plus utile et doit être supprimé puisque selon la Deuxième Constitution de l'Empire - et à mon grand regret - si le Gouvernement est responsable devant le Parlement il ne l'est que, selon les articles 46 et 47, devant la Chambre des Sages. C'est ainsi, Sieurs, Mesdames. Il faut y faire avec. A nous de changer ceci s'il le faut !

Et Filierand Grandien se rassit sous les applaudissement longs et fournis de ses... cinq collègues de l'ADP.

Le président de l’assemblée fini par se lever.

Mesdames, Messieurs, nous ne sommes pas dans une cour de récréation ici. Un peu de clame, il me semble que le PSM a été le premier a proposé le chiffre de 20 membres présent pour le quorum. Ceci me semble bien, un peu moins du tiers de l’assemblée.
Je vais maintenant reprendre l’intervention intéressent du Sieur Filierand Grandien, le mot Sénat doit être remplacé par Diete ce sera fait, nous supprimerons aussi le Chapitre VI qui est non-conforme a la constitution.
D’autre remarque intéressent ?? Pour les disputes de récréation cela ne sert a rien –dit il en se tournant vers les membres du PSM et de l’ALB qui s’était disputé-.

Filierand Grandie se releva, d'un bond, comme s'il venait d'avoir une subite révélation couplée à un choc... Assez surpris par cet évènement, le Président lui donna tout de même la parole :

- Merci, Monsieur le Président. Je souhaiterai dire aussi que l'article 5-1 et l'article 11-3 doivent être modifiés. Il nous faut en effet remplacer "Préfets" par "Secrétaires d'Etat".

Regardant de plus près le texte, il dit :

- Par ailleurs, je trouve que garder les articles 1 et 2 en l'état serait faire fis des remarques de la Cour Suprême Impériale, qui nous a signifié le caractère illégal de considérer que l'ancien Président garde des droits une fois la chambre renouvelée. Je suis en effet, d'accord... que l'on ne soit pas une démocratie d'accord, mais on ne peut tout de même accepter cela. Je pense donc que c'est au Greffier-Général de la Diète, qui lui reste en fonction quelque soit la recomposition de la Chambre, de remplacer l'ancien Président dans ces actes des articles 1 et 2.

Le vieux député se rassit sous les compliments de Ségolaine Royel, qui n'était pas une seule fois encore intervenue depuis le début de la Législature.

Ségolaine Royel, voyait que les députés n'écoutaient plus vraiment les débats, et que ceux-ci radotaient... bien que les députés PSM discutaient entre eux et de manière assez sérieuse et concentrée quant au contenu des propositions de l'ADP. Elle décida d'intervenir :

- Peut-on savoir si les propositions de mes deux éminents collègues ont été retenues par la majorité ? Je ne puis penser que notre illustre assemblée - aux bien faibles pouvoirs soit - ne soit là que pour d'éternels babillages...
Serions-nous des babouins braillards et empotés, incapables de se maîtriser ou de s'ordonner pour arriver à des conclusions... à des décisions et ainsi rester dans l'inaction ? En agissant de la sorte nous donnerions raison à toute la clique des conservateurs qui tournent auprès de l'Empereur pour affaiblir encore un peu plus le Parlement.
Nous avons des fait, notre groupe, des propositions de bon sens, consensuelles, par ailleurs. Nous demandons donc à ce que l'assemblée s'exprime dessus. La Diète doit décider. Décidons donc.

Elle se rassit sous les applaudissements de ses condisciples.

N'oubliez pas non plus les propositions d'ALB, qui ont été appuyées par nos confrères d'ADP...ajouta un député du groupe de Severian Mattachine.
Il serait bon que la machine législative puisse(enfin)tourner : nous n'avons pas été élus pour que nos débats ressemblent à ceux de la chambre des sages...Soyons efficaces et plus sages qu'eux !
(Le député se rassit. Severian, quant à lui, se dit que l'honorable diète avait le président qu'elle méritait...que de temps perdu ! Et surtout, quel conservatisme devait-on supporter ! Si au moins, il avait été élu président de la diète....)

Ségolaine Royel, assez agacée, dit :

- Nous sommes d'accord avec les membres du groupe ALB. Nous demandons donc que l'on vote le texte avec les amendements nécessaires !

Monsieur le président...c'est quand vous voulez ! renchérit, goguenard, un député du groupe ALB...A ce train-là, nous aurons débattu notre première proposition ou projet de loi à la fin de la législature !
Les députés sont à la diète...cela veut vraiment dire quelque chose, ici ! ajouta un autre député, provoquant l'hillarité de son groupe, ainsi que de celui d'ADP, arrachant quelques sourires à quelques RT.

Ségolaine Royel se leva alors :

- Monsieur le Président, vu que vous êtes inerte, je me permet de proposer un nouveau texte, plus conforme à la réalité et à la Constitution par ailleurs :

Règlement de la Diète a écrit:

Article 1
1 - À l’ouverture de la première séance de la législature, le Doyen de la Diète annonce à ses membres la communication du nom des personnes élues qui lui a été faite par l’Empereur. Il en ordonne l’affichage immédiat et la publication à la suite du compte rendu intégral de la séance.

Article 2
1 - Au cours de la première séance de la législature et aussitôt après les communications prévues à l'article 1, le Doyen de la Diète invite les membres à procéder à l’élection d’un nouveau Président.
2 - Le Président de la Diète est élu au scrutin majoritaire à un tour, excepté s'il n'a pas obtenu la majorité absolue des voix ; à ce moment est organisé un second tour.
3 - Le nouveau Président est invité à prendre ses fonctions immédiatement.


Chapitre II – Le Président de la Diète.

Article 3
1 - Le Président convoque et préside les réunions de la Diète.
2 - Les communications de la Diète sont faites par son Président ou par son porte-parole lui-même député et désigné dans la semaine qui suit l'élection du Président.

Article 4
1 - Le Président ouvre la séance, dirige les délibérations, fait observer le Règlement et maintient l’ordre ; il peut, à tout moment, suspendre ou lever la séance.
2 - La police de la Diète est exercée, en son nom, par le Président.

Article 5
1 - Les Consuls et Secrétaires d'Etat, sont autorisés par le Président à prendre la parole, s’ils la demandent.
2 - Le Président ne peut refuser cette prise de parole.
3 - Le Président peut autoriser un orateur à répondre au Gouvernement ou à la commission.


Chapitre III - Déroulement des discutions et vote.

Article 6
1 – La Diète est toujours en nombre pour délibérer et pour régler son ordre du jour.
2 - Les votes émis par la Diète sont valables seulement si au moins deux groupes ou un équivalent de 20 députés sont présents.

Article 7
Le vote des députés est personnel.

Article 8
1 - Les votes s’expriment à main levée.
2 - Si la Diète doit procéder, par scrutin, à des nominations personnelles, le scrutin est alors secret.

Article 9
1 - Les membres votent normalement à main levée en toutes matières, sauf pour les nominations personnelles.
2 - Nul ne peut obtenir la parole entre les différentes épreuves du vote.

Article 10
1 - Les rappels au Règlement et les demandes touchant au déroulement de la séance ont toujours priorité sur la question principale ; ils en suspendent la discussion. La parole est accordée à tout député qui la demande à cet effet soit sur-le-champ, soit, si un orateur a la parole, à la fin de son intervention.
2 - Si, manifestement, son intervention n’a aucun rapport avec le Règlement ou le déroulement de la séance, ou si elle tend à remettre en question l’ordre du jour fixé, le Président lui retire la parole.
3 - Toute attaque personnelle, toute interpellation de député à député, toute manifestation ou interruption troublant l’ordre sont interdites.

Article 11
1 - Le Président fixe les délais de débats avant de procéder a la mise au vote.
2 - Le délai fixé peut être prolongé, si le Président estime que celui-ci est nécessaire.
3 - La prolongation peut être demandé par tout député. Les Consuls et Secrétaire d'Etat peuvent aussi demander une prolongation.
4 - Les délais de vote et de débats ne peuvent être inférieurs à 4 jours. Si tous les députés présents ont voté, le Président peut alors clôturer la séances.

Article 12
1 - Les projets de loi du Gouvernement peuvent être retirés par celui-ci à tout moment jusqu’à leur adoption définitive par la Diète.


Chapitre IV - Vacance de la Diète.

Article 13
1 - Tout député peut se démettre de ses fonctions.
2 - Les démissions sont adressées par écrit au Président, qui en donne connaissance à la Diète dans la plus prochaine séance et les notifie au Gouvernement

Article 14
1 - Le Président informe la Diète, dès qu’il en a connaissance, des vacances survenues. Il notifie, s’il y a lieu, au Gouvernement le nom des députés dont le siège est devenu vacant et lui demande communication du nom des personnes élues pour les remplacer.
2 - Le nom des nouveaux députés proclamés élus par application dudit article est annoncé à la Diète à l’ouverture de la première séance suivant la communication qui en est faite par le Gouvernement.


Chapitre V – Discipline.

Article 15
1 - Les peines disciplinaires applicables aux membres de la Diète sont :
_ le rappel à l’ordre ;
_ la censure.

Article 16
1 - Le Président seul rappelle à l’ordre.
2 - Est rappelé à l’ordre tout orateur qui trouble cet ordre.

Article 17
1 - La censure est prononcée contre tout député :
_ Qui, au sein de la Diète a provoqué une scène tumultueuse.
_ Qui, dans la même séance, a encouru un premier rappel à l'ordre
_ Qui a adressé à un ou plusieurs de ses collègues des injures, provocations ou menaces.
2 - La censure comporte de droit la privation, durant la séance, de la prise de parole.
3 - La censure d'un député est demandée par le Président de la Diète et est voté par tout les membres.


Chapitre VI – Modifications du Règlement.

Article 18
1 - Un changement de cette loi organique peut être demandé, par un amendement signé par 25 membres de la Diète au moins.

Le groupe ALB approuva, dans son ensemble, le texte présenté :
Nous n'y trouvons rien à redire, commença Severian Mattachine, quoique nous aurions aimé que le délais des débats et votes soit fixé à un minimum de 5 jours, et un maximum de 7. Mais préciser que les délais ne sauraient être inférieurs à 4 jours est déjà en soi une sécurité. Enfin, vu que notre groupe et celui de l'ADP ont été les plus actifs jusqu'à présent-il suffit de constater les absences prolongées de certains d'entre nous, qui plus est, étant les ultras(majoritaires)de cette assemblée-je suggère que les président et vice-président de la diète soient réélus parmi mon groupe et celui de ma distinguée collègue. Nous serions au moins assurés d'avoir une diète tournant à plein régime !
(Il se rassit parmi les rires du coin ALB et ADP)

Un député du groupe ALB se leva à son tour et déclara :
Etes-vous en état de diriger les débats ? Avez-vous pris connaissance des dernières propositions ? Tout ceci n'est pas raisonnable ! Vous sortez à peine d'un séjour à l'hopital ! Où est le président ? Les débats sur cette question secondaire n'ont que trop traînés !

Ségolaine Royel se leva parmi la mêlée des députés de l'opposition à la majorité conservatrice, afin de donner son avis :

- Le Président est absent depuis bien longtemps et nous ne sommes pas fâchés qu'il y ait enfin un remplaçant à celui-ci ! Maintenant je pense qu'il nous faudrait voter notre Règlement afin que l'on en finisse une bonne fois pour toutes ! Le Premier Consul daignera peut-être faire un Discours de Politique Générale s'il le souhaite mais rien ne l'y oblige constitutionnellement parlant.
Maintenant votons pour le Règlement de la Diète s'il-vous-plaît !