L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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Politiques

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Archives des chambres parlementaires

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Elections législatives de Kalamanine 2711

 		1S.A.R.I. Mg de Temararien408Mar 14 Oct - 3:40
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Plébiscite constitutionnel [réforme de la Chambre des Sages]

 		0Erasmus Nerym450Mar 27 Mai - 10:41
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Composition de la Chambre des Sages

 		0État du Belondor695Sam 22 Déc - 5:30
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Première Constitution Impériale Nationale [abrogée]

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur444Mar 22 Mai - 6:06
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 		12Archiduc de Quentrum164Jeu 11 Mai - 23:05
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Loi sur le Parlement

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur254Sam 29 Avr - 21:37
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Décret sur la production pornographique et érotique

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur282Ven 28 Avr - 2:18
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Décret sur la mobilisation générale des chômeurs

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur253Jeu 27 Avr - 19:54
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Loi de l'Impôt sur le Revenu et de l'Impôt Sur la Fortune

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur274Mar 18 Avr - 20:15
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Loi de sauvegarde des espèces animales et végétales

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur361Mar 18 Avr - 20:07
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Loi: "Energie et production énergétique."

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur300Mar 18 Avr - 20:05
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Loi du délit de pollution

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur420Mar 18 Avr - 20:03
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Loi cadre environnemental

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur390Mar 18 Avr - 20:01
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Loi sur la diffusion des lois

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur466Mar 18 Avr - 19:59
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Nouvelle modification

 		9Feu Sa Majesté l'Empereur188Jeu 13 Avr - 5:21
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Décret sur les absences

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur251Mer 12 Avr - 23:56
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Bureau Impérial de la Répression Insurrectionnelle (BIRI)

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur232Mer 12 Avr - 23:47
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Loi sur les applications des articles 16 et 35 de la Charte

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur351Mer 12 Avr - 5:47
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Loi sur les partis politiques [abrogée]

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur304Mer 12 Avr - 5:46
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Loi sur les services publics

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur375Mer 12 Avr - 5:45
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Loi sur la sponsorisation

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur356Mer 12 Avr - 5:44
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Loi sur les crédits ministériels du Gouvernement provisoire

 		0Feu Sa Majesté l'Empereur294Mer 12 Avr - 5:33
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Modification de la Charte

 		17Feu Sa Majesté l'Empereur210Jeu 8 Déc - 6:08
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Code de procédure judiciaire.

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur188Ven 2 Déc - 3:54
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Code de procédure judiciaire

 		1Feu Sa Majesté l'Empereur185Mer 30 Nov - 2:32
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