L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Elections législatives de Kalamanine 2711

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S.A.R.I. Mg de Temararien

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MessageSujet: Elections législatives de Kalamanine 2711   Elections législatives de Kalamanine 2711 EmptyJeu 9 Oct - 16:01
Elections législatives de Kalamanine 2711 Justicedc0

Cour Suprême
Impériale


________________________________________________________


BUREAU DU PRESIDENT



HONOR, PRVDENTIA, GLORIA.



Citation :
Après examination des suffrages des élections législatives de Kalamanine 2711, la Cour Suprême Impériale a constaté plusieurs signes d’irrégularités provenant de la première circonscription électorale d’Izaleninelit ainsi que de la troisième circonscription électorale de Veledris.
Par conséquent, et selon l’article 50 de la Constitution Belondaure, la Cour affirme que les circonscriptions surnommées se voient refuser leurs votes et sont dans l’obligation d’organiser de nouveaux scrutins dans les plus brefs délais.
Ainsi, le résultat des législatives de Kalamanine 2711 est suspendu jusqu’à l’accomplissement desdits scrutins.



Elections législatives de Kalamanine 2711 Signature-philippe-Remond


Car Justice fait droit.
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S.A.R.I. Mg de Temararien

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MessageSujet: Re: Elections législatives de Kalamanine 2711   Elections législatives de Kalamanine 2711 EmptyMar 14 Oct - 3:40
Elections législatives de Kalamanine 2711 Justicedc0


Cour Suprême
Impériale

________________________________________________________


BUREAU DU
PRESIDENT



HONOR, PRVDENTIA,
GLORIA.


Citation :
La Cour, après maintes vérifications, a confirmé qu’il y a bien eu fraude des scrutins provenant de la première circonscription électorale d’Izaleninelit ainsi que de la troisième circonscription électorale de Veledris.
Par conséquent, il y eu revote et les nouveaux résultats portent vainqueur le Sieur Antonius Gazery (MNI) et le Sieur Yvon Manumer (MNI) respectivement dans lesdites circonscritpions, arrangeant la distribution des sièges de l’hémicycle parlementaire comme ce qui suit :

- "Pour L'Empire, l'Empereur et la Nation" pour 146 sièges.
- "Pour un Belondor social et démocratique" pour 92 sièges.
- "Union pour la liberté !" pour 142 sièges.
- "Union pour un Empire fort derrière son Empereur" pour 105 sièges.


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Car Justice fait droit.
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