Ordonnance gouvernementale : élections de Kalamanine 2710

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

Par ordonnance gouvernementale du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor de Sa Grandissime Majesté Impériale, le Gouvernement de l'Empire a pris les dispositions qui suivent envue des futures élections sénatoriales,



Article 1 : Les différentes listes plurinominales ont jusqu'au lundi 39 Maxenine 2709 pour se déclarer à la Cour Impériale de Justice.
La campagne électorale officielle démarera le samedi 30 Maxenine 2709 à zéro heure et se terminera le jeudi 4 Kalamanine 2710 à minuit.

Article 2 : Les élections sénatoriales se dérouleront les vendredi 5, samedi 6 et dimanche 7 Kalamanine 2710 à partir de huit heures du matin le vendredi 5 Kalamanine 2710 ; et se termineront le dimanche 7 Kalamanine 2710 à vingt-deux heures.
La proclamation des résultats provisoires interviendra à la même heure au Consulat des Affaires Intérieures.

Article 3 : La proclamation des résultats définitifs des élections sénatoriales par la Cour Impériale de Justice interviendra le lendemain.
Les citoyens de nationalité belondaure ont jusqu'au samedi 37 Maxenine 2709 pour s'inscrire sur les listes électorales.

Article 4 : Les disposition des présents articles 1, 2 et 3 entreront en vigueur dès leur promulgation par le Gouvernement.
Les dispositions des présents articles 1, 2 et 3 seront abrogées une fois les dates passées.



Fait à Elbêröhnit, le 25 Maxenine 2709.