Ordonnance gouvernementale : élections d'Antonine 2710

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat et le Gouvernement de l'Empire décident par ordonnance gouvernementale,

VU la promulgation de la IIème Constitution de l'Empire,

VU le souci de rétablir une démocratie appaisée et plus forte,

VU l'incapacité technique dans laquelle nous sommes à assurer les élections dès ce Labordine,

IL est décidé en tout état de cause de faire appel au Peuple,

Ordonnance a écrit:

Article 1 : L'article 3 du Décret impérial portant à convocation du Corps Electoral du 2 Antonine 2710 été mis en application, en conséquence de quoi les élections législatives de la Diète sont reportées de 7 jours. Article 2 : Les élections législatives de la Diète se tiendront du Primodine 21 Antonine, huit heures, au Mercadine 23 Antonine, vingt heures. Si besoin est, dans les circonscriptions où un second tour serait nécessaire, celui-ci se tiendra de l'Alaïdine 28 Antonine, huit heures, au Nabeldine 30 Antonine, vingt heures. Les électeurs potentiels auront jusqu'au Nabeldine 19 Antonine pour s'incrire sur les listes électorales au Consulat de l'Echiquier. Les candidatures pour devenir député seront à remettre jusqu'au Nabeldine 19 Antonine, minuit, aux Palais de leurs monarchies respectives (Archiduché de Quentrum, Principauté d'Eslagne et Royaume d'Ardanie). La Cour Suprême Impériale en proclamera les résultats définitifs et le Grand-Electeur de l'Empire en publiera le procès verbal de ratification. Article 3 : Le déroulement des élections se déroulera selon la Loi législative sur la Diète au scrutin majoritaire de circonscription selon les modalités prévues par la loi.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur, le Gouvernement et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le 12 Antonine 2710.