Missive de Sa Majesté L'Empereur

L'Empereur avait daigné de Lui-même envoyer une misisve au Président de la Cour Suprême Impériale, il s'agissait d'appuyer une requête du Premier Consul ô combien judicieuse :

Missive a écrit:: TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

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Sa Majesté l'Empereur

DE Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Ier,

A Son Altesse Royale Impériale Monseigneur de Temararien,

ALTESSE, Président de la Cour Suprême Impériale,

En tant qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie et Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, Je ne puis que M'associer à la requête de l'établissement d'une hiérarchie des normes de votre part, qui a été faite par le Premier Consul. Ceci n'en sera que plus capital que cela permettra d'établir pour de bon des situations jusqu'alors floues et qui ne doivent pas l'être dans un Etat moderne.
Je vous fais donc confiance pour y répondre dans les plus brefs délais, sachant toute l'affection que vous me portez ainsi qu'au Belondor.

Soyez assuré de Mon plus sincère dévouement à l'Empire et aux Belondaures,

Fait à Elbêröhnit, le Giondine 23 Kalamanine 2710.

Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.

L’Empereur reçut une lettre ne portant aucun sceau.
C’était son oncle qui lui avait écrit de façon personnelle en réponse à la requête sur la hiérarchisation des textes à valeur juridique.

Citation :: Votre Majesté,

Ce que Vous m’avez demandé n’est pas du ressort de la Cour Suprême.
Aucun article de la Constitution n’autorise les Juges Impériaux à délibérer sur ce genre de décision.
Je me contenterai humblement de vous rédiger ici ce que je pense de la chose en tant que simple sujet de Votre personne, mais cela ne fera pas office de décision officielle de la Cour.
Cette lettre est donc purement informative.

La Constitution : Il m’est avis que c’est la « loi suprême » de l’Empire. Aucune autre loi contractée soit pour Vous-même ou la diète ne devrait être capable de la changer, sauf bien entendu via les conditions décrites justement dans notre constitution actuelle.
Violer ce texte ultime, fondation de l’Empire, squelette de notre nation, est inconditionnellement prohibé et mériterait les plus graves sanctions.

Loi et décret : Produite par la diète, une loi devrait être juste en dessous d’un décret, qui est uniquement rédigé par l’Empereur, en termes de préséance. Ainsi, une loi ne devrait pas pouvoir annuler ou contredire un décret, tandis qu’un décret le pourrait pour une loi. Ceci est néanmoins purement théorique car une décision de l’exécutif n’est quasiment jamais en contradiction avec une décision du législatif, et vice-versa.

Ordonnance : Une ordonnance serait un acte légal prit par le gouvernement en accords avec la diète.

Acte : Ce serait une décision de la Cour Suprême Impériale.

Edit : En théorie, ce serait comme une ordonnance mais pour le souverain. Ainsi il prendrait des dispositions qui ne sont pas de son ressort normalement à condition que la diète offre son accord.

Arrêté : C’est une décision d’une autorité administrative. Les souverains des trois monarchies les rédigeraient, ainsi que le Premier-Consul, les Consuls, et Secrétaire d’Etat. Ce serait comme un décret mais juridiquement en dessous de celui-ci, bien entendu. Par ordre de préséance, un arrêté des membres du gouvernement devrait être supérieur à un arrêté de l’un des trois monarques.

Voici donc ce que j’en pense, mais je répète et souligne que ce n’est qu’une simple pensé sur le sujet.

Bien à vous mon neveu,

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