1ère séance de la Chambre : Ecriture/Adoption d'une charte.

Invité

Le Président de la Chambre des Sages convoque les autres sages siégant à la chambre, pour la première séance. Une fois que chacun prit place, et que les quelques journalites et spectateurs sortirent de la salle, le duc d'Origodes prit enfin la parole, pour la première fois en tant que Président de cette chambre.

"Son Altesse Royale et Impériale,Monseigneur de Temararrien,
Son Altesse Impériale Monarquiale, l'Archiduc de Quentrum
Son Altesse Monarquiale Princiére, le Prince Ismarkus d'Eslagne,
Son Altesse le Duc de Beneline,

Je vous prie de vous asseoir. Aujourd'hui a lieu notre première réunion, en tant que sage de cette chambre législative. Comme vous le savez, notre premier travail sera d'écrire, et d'adopter une charte, qui déterminera notre "mode de fonctionnement", et qui dirigera les séances qui auront lieu, sous ma présidence. Quelqu'un a t-il une déclaration à faire, avant d'entreprendre l'écriture de notre charte, ou afin de commencer cette écriture ? Sachez que nous nous devons d'être efficace, et sage, contrairement aux conflits verbaux qui ont lieu lors de notre précédente séance, afin d'élire le président. Nous avons prêté serment de loyauté, mais nous sommes conscients que nous devons être efficaces, contrairement aux récents débats de l'autre instance législative, la Diète, où des conflits entre partis retarderaient l'écriture, conflits qui ne devraient éxister ici même."

L’Oncle de Sa Majesté opina du chef lorsqu’il entendit les dernières affirmations du Président de la Chambre Haute.
Cette dernière possédait un pouvoir extraordinaire au niveau législatif ; il fallait exploiter au mieux ce potentiel.
Pendant qu’Antonel palabrait, les huissiers distribuaient a touts les Sages un papier sur lequel était indiqué l’ordre du jour pour les prochaines semaines.
On pouvait y voir, entre autres, qu’une messe allait être célébrée sous peu par Son Altesse Royale & Impériale en l’honneur de l’ouverture de la Chambre.

Ayant pris place plus tôt dans son fauteuil, S.A.M.P Ismarkus d'Eslagne avait du traverser toute la capitale dans un cortége de siréne et de motards de la Police Impériale.
Il arriva quelques minutes aprés au conseil des sages et pris place dans son siége , autour de la luxuesement décorée salle de sages.

Il devisagea les membres adressa un regard envers le president SA le Duc d'Origodes.

- Messieurs ils me semble que nous devrions nous assagir.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Bien que surchargé de travail par sa fonction de Grand Chambellan du Palais Impérial, le Duc de Beneline se rendit très rapidement à la Chambre des Sages dont les travaux commençaient enfin. Il attendait également avec impatience, que le Premier Consul vienne présenter son Discours de Politique Générale devant la Chambre des Sages - qui en sa qualité de Chambre Haute étudiait en premier tout texte législatif et recevait tout Discours de Politique Générale en premier -. Arrivé, en retard, il s'installa :

- Altesses, Messieurs... Nous pouvons je pense commencer à réfléchir sur ce que devra constituer notre Charte qui aura la qualité d'un règlement intérieur. Nous sommes tous conscients de la charge qui nous échoit. Nous serons donc fidèles à celle-ci. Je n'en doute aucunement.

S'asseyant assez brutalement, il se releva et demanda la parole au Président qui la lui accorda :

- Merci Monsieur le Président. Mes chers collègues, comme vous le savez nous sommes la Chambre Haute. Ainsi, je pense que dans notre règlement nous devrions faire figurer que tout projet de loi doit passer d'abord par nous, avant d'aller à la Diète selon le système de "navette" inscrit dans la Constitution. Et aussi, je pense que nous devrions demander à la Cour Suprême Impériale éclaircissement sur les différents pouvoirs des chambres l'une face à l'autre et l'une l'autre collectivement ou indépendamment l'une de l'autre.

Il se rassit.

Invité

Le Duc de Beneline enfin arrivé, les discutions allaient enfin commencer à la Chambre des Sages. La sagesse était depuis quelques temps assimilé à une passéivité regretable, alors que les quelques sages réunis constituaient un pillier principal de la Législation belondaure. Après avoir accordé la parole au Grand Chambellan du Palais Impèrial, et voyant que personne ne souhaitait prendre la parole, il se leva à son tour, afin de répondre aux projets avancés.

"Son Altesse le Duc de Bénéline,

Vous venez de nous faire part de nos projets et de vos désirs, et nous vous en remercions. Toutefois, je suis en désaccord avec votre opinion, lorsque vous nous indiquer que

Citation :

. D'après moi, et mon avis peut différer des votres, le rôle, l'importance, et en quelque sorte le "mode de fonctionnement" de la Chambre des Sages n'est pas correctement défini dans la Constitution adoptée, d'où l'importance de définir nous même en quoi consiste notre role, et ce afin de nous éclairer, et par ailleurs d'aider tous les belondaures, qui, par certains moments, peuvent se demander ce qu'est cette institution, dont personne ne sait rien. Par ailleurs, votre proposition ressemble selon moi à une loi, et ne saurait intégré une charte, avec de simples articles. Nous ne votons pour le moment de loi, nous ne faisons qu'établir une loi organique qui dirigera nos travaux durant le mandat. Néanmoins, et pour finir de vous répondre, je pense qu'il pourrait en effet être nécessaire de rappeler, de faire figurer dans cette Charte que tous projets de lois passent tout d'abord devant nous, avant d'aller être étudié par cette chambre constituée de nombreux prolétaires, la Diète.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Grand Chambellan demanda de nouveau la parole, et il l'obtint :
Il se leva, et dit :

- Monsieur le Président, mes chers collègues. Je n'ai rien voulu dire d'autres que ce qu'à dit Monsieur le Président.
Oui, nous devons dire dans notre Règlement interne que tout projet de loi doit passer d'abord par nous, étant donné que nous sommes la Chambre Haute et que la Diète est la Chambre Basse.
Par contre, je pense Monsieur le Président et mes chers collègues que nous devrions envoyer une lettre à la Cour Suprême Impériale afin qu'elle définisse de manière constitutionnelle la méthode parlementaire, et nos pouvoirs.

Il se rassit.

Invité

Voyant qu'aucun Sage ne souhaitait pour le moment intervenir dans la discussion, et vu son rôle, Antonel prit alors à nouveau la parole, afin d'animer autant que possible cette première séance de la Chambre.

"En effet Votre Altesse. Sans ces précisions, nous ne pourrons alors effectuer correctement et constitutionellement notre travail. Voici donc la lettre que je propose d'envoyer à la Cour Suprême Impériale :

Citation :: Vos Excellences, Membres de la Cour Suprême Impériale,

Nous, membres de la Chambre des Sages, nécessitons plusieurs explications, afin d'effectuer au milieu notre travail législatif. Pour cela, il nous faut vous demander quels sont nos pouvoirs, en tant que Chambre dite "Haute", et de quelle manière se déroule les allers-retours des textes de lois, entre Notre Chambre et la Chambre dite "Basse". En bref, Nous vous serions reconaissant de nous expliquer précisément que sommes nous en mesure de faire, et de quelle manière se déroule les votes. Si aucune réponse n'est apportée, nous serions obligés d'en référer fâce à SGMI, et de décider nous même de ces différents points.

Cordialement,

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Duc de Beneline examina avec attention la lettre en sachant que celle-ci allait se révéler capitale quand à l'avenir. Cependant, le Duc de Beneline venait à penser qu'il vaudrait peut-être mieux faire passer les projets de lois du Gouvernement selon le désir de celui-ci... c'est-à-dire de le laisser choisir entre les déposer d'abord à la Chambre des Sages ou à la Diète :

- Votre Altesse Président de la Chambre, je viens finalement à penser que nous devrions laisser au Gouvernement le choix de déposer ses projets de lois en priorité à la Chambre des Sages ou à la Diète. Après tout, en tant que fidèle de Sa Grandissime Majesté Impériale, et comme disent les journalistes, en tant que nabelniste convaincu... je pense que c'est à l'Exécutif d'imposer sa marche à suivre au Législatif. Ou tout du moins de choisir qui de la Chambre Haute ou de la Chambre Basse examinera en premier ses projets. Ainsi, je pense qu'une fois, le Gouvernement pourrait les déposer tout d'abord chez nous... et pour un autre projet de loi, les déposer à la Diète.
Néanmoins, j'approuve totalement votre lettre.

Il se rassit.

Olivius récemment anobli, et nommé sage de cette illustre chambre, pris pour la première fois la parole en cette assemblé;

Mes chers collègues, sachez tout d'abord que c'est avec une grande joie que je vous rejoins ici pour participer à la vie et la grandeur de notre Empire.

Étant juge impérial, je pense qu'il n'est pas nécessaire d'attendre un avis officiel de la cour pour avancer, la constitution est claire et intelligible, tout d'abord nous devrions suivre l'article 26. Je me permet de vous le rappelez, Et en lisant un des documents qui étaient devant lui, il continua

Une loi organique fixe la durée des pouvoirs de chaque assemblée, le nombre de ses membres, leur indemnité, les conditions d’éligibilité, le régime des inéligibilités et des incompatibilités.
De plus Elle fixe également les conditions dans lesquelles sont élues les personnes appelées à assurer, en cas de vacance du siège, le remplacement des députés jusqu’au renouvellement général ou partiel de l’assemblée à laquelle ils appartenaient.

Concernant le débat, qui consiste à savoir si les lois doivent plutôt passées en premier lieu en notre assemblé ou à la Diete, je pense que le dernier retranchement du Duc de Beneline est le meilleur. De toute manière , elle passeront dans les deux assemblés.

Enfin, je pense qu'il nous faudra être excessivement productif, la meilleure force de proposition, car autant vous le dire, l'humeur à la diete n'est pas de nature à proposer quoi que se soit , mais plutôt à de quereller, sans arrêt pour des sujets autant divers que variés et dont tout le peuple se fiche.

Le Prince prit son plus bel accent Avarois pour dire avant de se replonger dans une lecture :

-« Son Alteſſe de Beneline tiens de ivstes propos mais il serait ivdicievlx d’envoyer tovt de meſme l’eſpitre a la Covr Svpreſme à fin d’eſviter tovte poleſmiqve av cas où novs avrions tord. »

Invité

Un attaché du Président de la Chambre s'approcha alors du Duc d'Origodes, lui murmura quelques mots à l'oreilles, puis repartit de la salle, sans mot, silencieusement. Antonel leva alors la tête vers ses confrères qui le regardaient tous, puis ce dernier prit alors la parole, simplement.

"Chers Collègues,

Je viens d'apprendre quelques récents évènements qui, et croyez moi j'en suis désolé, me forcent à m'absenter. Suite au bon sens, et sachant que notre Charte n'a pu, pour le moment, être écrite, veuillez, Son Altesse Royale et Impériale, bien vouloir prendre la suite de la présidence, en votre qualité de Vice-Président, et mener à bien l'écriture de cette loi organique, qui prend trop de temps à se faire, à mon grand regret.

Veuillez m'excuser pour le dérangement. Sachez par ailleurs, qu'en cas d'égalité, ma voix revient de droit au Vice Président, qui, devra si ceci s'avère nécessaire, prendre des décisions sur des sujets qui s'éparpilleraient dans la durée.

Quant à moi, je reviendrai dès que possible. Un commis personnel restera à l'écoute des débats et m'en informera en temps et en heure, afin de vous faire parvenir par quelques moyens, mon avis.

Bien à vous Messieurs les Sages,"

Le Comte d'Hams-Berg attendit patiemment que le Vice président prit la parole. Mais le temps se fessait de plus en plus long...

Messieurs, Cette chambre s'endore, il est plus que temps de la reveillé.

Que pouvons nous faire?

N'est il pas judicieux de revoir la direction de la chambre?

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Ex-lude / Juste pour vous dire que oui :

Citation :: Article 32. -
(Al. 1) Le président de la Diète est élu pour la durée de la législature. Le Président de la Chambre des Sages est élu pour la même durée.

/Ex-lude

L’oncle de l’Empereur s’avança au milieu de la Chambre Haute, suivit d’une panoplie de nobles venus lui faire bonne impression car, disait-on, qui était dans les affaires de Son Altesse était aussi dans les affaires de Sa Majesté.
Maintenant que la Diète venait d’être élue, il revenait à la Chambre des Sages de choisir un président.
Philippus-Alexandrum, après avoir salué le Comte d'Hams-Berg et le Marquis de Chasson, déclara en montant quelques marches de l’estrade.

-« Dames & Sires,

Il est temps de redonner une tête à la Chambre et c’est pourquoi Nous Nous présentons à sa charge de Président. Nous continuerons dans les pas de Notre prédécesseur en assurant équité et justice pour les temps de parole ainsi que le respect du droit d’expression de chacun. N’étant membre d’aucun parti politique, Nous assurerons la gérance de la Chambre sans aucun esprit partisan.

D’importantes reformes que la Diète ne veut pas aborder seront discutées ici, comme l’agrandissement du nombre de juges de trois à neuf à la Cour Suprême Impériale afin que ses décisions soient plus unanimes et justes, empêchant toute décision arbitraire comme Nous l’avons vu récemment.
D’autres grands sujets seront discutés durant Notre mandat car il faut rendre tout le poids politique de la Chambre qu’elle semble avoir perdue au profit de sa sœurette.

Dames & Sires, Nos respectueux hommages. »

L’oncle de l’Empereur s’inclina puis alla serrer quelques mains.
Il espérait être le seul candidat afin que l’élection ait lieu rapidement et que la Chambre puisse se mettre immédiatement au travail, tant il y avait de grands chantiers à entamer.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Duc de Beneline, qui s'était évertué à faire de cette Chambre Haute, une assemblée apolitique et totalement non-partisane envoya un message de soutien à Son Altesse Royale et Impériale Monseigneur de Temararien après avoir eu connaissance dans son discours de la volonté de Son Altesse de justement louer les valeurs et principes de l'apolitisme et du refus de l'esprit partisan.
Certains alors, murmurèrent que si le Duc de Beneline s'était exprimé en faveur de Son Altesse c'était que Sa Grandissime Majesté Impériale L'Empereur souhaitait que celui-ci soit élu.

Le comte Atron d’Hams-Berg prit enfin la parole, on l’avait vu réfléchir pendant de longue minutes en ce tracassant de l’avenir de cette chambre.

-Bien que je ne crois pas Altesse Impérial que vous soyez la bonne solution pour cette chambre, je pense que vous êtes actuellement la moins mauvaise. J’ai donc décidé en mon âme et conscience de ne pas me présenté pour cette législature.

Le Compte d'Hams Berg se leva péniblement voyant que personne n'osait prendre parole. Il dit rapidement

- Son Altesse Impérial est donc nommé a la tête de la chambre des sages durant cette législature.

Il s'assit et applaudit poliment en attendant d'avancer dans leur travaux.

S.A.R.I addressa l'assemblee d'un signe de main et s'assit sur le siege du President.
Sans attendre il declara :

-" Merci a vous, Messieurs.
Commencons des maintenant, si vous le voulez bien.
La parole est a ceux qui souhaitent faire une proposition de loi. "

De son cote, l'Oncle de l'Empereur prepara quelques dossiers dont il discuterait apres avoir entendu les premiers Sages.

Le Comte d’Hams Berg réfléchit puis dit.

Messieurs, il me semble que nous ayons oublié une formalité, un Vice Président doit être désigné en cas de problème. Nous ne pouvons qu’espérer qu’il n’y en aura bien sur aucun mais il nous faut choisir quelqu’un parmi nous.
Je me propose à cette tache.

Son Altesse sembla reflechir puis dit :

-" Ce n'est pas quelque chose d'obligatoire, mais cela vaudrait effectivement peut-etre mieu que la Chambre ait un Vice-President si jamais il Nous airrivait un malheur.
Bien, puisque personne ne semble s'opposer le Sieur d'Hams-Berg prendra ledit poste. "

Philippus-Alexandrum frappa un coup de marteau sur la table puis les Sages applaudirent.

" Passons aux lois. Messieurs, l'un de vous desire t-il faire une proposition ? "

Rapidement le Comte prit la parole.

- Je vous remercie Sieur Président, mais nous n'avons actuellement aucune loi à proposé.

Invité

Le Sieur d'Origodes qui venait d'arriver en pleine salle salua chacun et le Président de la Chambre des Sages. Il en pouvait plus être Président de la Chambre des Sages de par sa santé et donc n'avait pas de regrets. Il dit :

"Sieur Président de la Chambre des Sages, je crois par contre que le Président de la Diète nous a déposé un texte de loi du Gouvernement de l'Empereur qui a été accepté. Je pense donc que nous devrions en débattre."

-" Ah, votre Altesse d'Origodes ! Vous vous êtes rétablit ? Maintenant que vous êtes là, les débats vont devenir pasionnant."

Les huissiers en perruqe et portant une grosse chaine autour de leurs épaules vinrent apporter le texte de loi en quéstion aux Sages.

"

Loi sur la Taxe sur la Consommation (TC) a écrit:: Article I : Dans le but d’assurer un flux pécunier constant permettant à l’Etat de faire face financièrement à ses divers devoirs sociaux sur le long terme et pour éviter une augmentation excessive d’impôts affaiblissant les petits revenus, est instaurée la Taxe sur la Consommation (TC), portant sur la consommation.

Article II : La Taxe sur la Consommation (TC) comportera quatre catégories, la première portant sur les biens de base essentiels consommés non-marqués, la deuxième sur les biens culturels, la troisième sur les bien consommés marqués et les services et la quatrième portant sur les produits de luxe.

Article III : La Taxe sur la Consommation (TC) portant sur les produits de base essentiels sera de un pour cent. La Taxe sur la Consommation (TC) portant sur les produits culturels sera de cinq pour cent. La Taxe sur la Consommation (TC) portant sur les produits consommés marqués et les services sera de huit pour cent. La Taxe sur la Consommation (TC) portant sur les produits de luxe sera de quinze pour cent. La Taxe sur la Consommation (TC) pour les produits de base essentiels devra toujours être inférieure d’au moins deux pour cent aux autres taux des deuxième, troisième et quatrième tranche de la Taxe sur la Consommation (TC), afin d'assurer des prix parmi les biens vitaux plus favorables aux moins aisés.

Article IV : Le niveau de la Taxe sur la Consommation (TC) pourra être changée par la voie parlementaire ou par décision du Consulat de l’Echiquier.

"

Le Président frappa de son marteau.

" La Première séance est officielement ouverte, et voici le premier texte. Messieurs, Nous vous écoutons. "

» Président de la Chambre.
» [Projet de loi] la chambre des sciences
» Composition de la Chambre des Sages
» Chambre des Sciences
» Vacance de la Chambre