Débat sur les projets de lois fiscaux du Gouvernement

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Aucune autre amendement n'avait été déposé. Le Président Beneline mit donc l'amendement Mattachine au vote :

- Bien, nous allons donc voter sur l'amendement Mattachine.
Vous connaissez le fonctionnement...
Un carton bleu pour les pour.
Un carton rouge pour les contre.
Un carton blanc pour les abstentions.
Vous pouvez voter.

Les 165 députés libéraux levèrent alors un carton rouge.

Les 71 députés de la tendance Mattachine levèrent le carton bleu.

Nombre de messages : 321 Age : 35 Date d'inscription : 27/12/2006

Et les 70 autres députés de l'ALB firent de même que leur Président.

Le Vicomte de Razard ne croyait pas que cette loi allait assez loin, mais elle consistait tout de même un progrès... il prit donc la décision d'appeller son groupe à voter contre le projet Mattachine qui vidait la loi de son sens.
53 cartons rouges se levèrent.

Pour les libéraux, voter la loi du gouvernement en l'état était irresponsable pour l'économie...ils furent déçus de voir les premiers refus à leurs propositions...

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Tous les députés présents avaient voté, le Président Beneline intervint donc...

- Sieurs députés, les votes sont clos, tout le monde ayant voté.
Pour l'amendement Mattachine, 141 voix.
Contre l'amendement Mattachine, 218 voix.
Abstentions, aucune.
Ainsi, l'amendement Mattachine est refusé. Etant l'unique amendement présenté, le texte de loi sur l'Impôt sur le Capital (IC) est donc approuvé.
Le texte sera désormais transmis à la Chambre des Sages.
Sieurs, députés je vous demande donc de débattre des trois dernières lois fiscales.

On entendit des applaudissements du côté des nabelnistes après cette victoire.

Les députés libéraux montrèrent leur déception :

Vous allez couler l'économie en taxant ainsi les entreprises...Quand on pense que nous ne sommes pas sous le merksisme !

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Président Beneline vu que plus aucun autre débat n'avait commencé, ni aucune proposition. Il dit donc :

- Dames, Damoiselles et Sieurs députés,
Je vois qu'aucune amendement n'ont été déposées sur les trois derniers projets de lois fiscaux du Gouvernement.
Dès lors je vous propose de les mettre de suite au vote.
Veuillez donc préciser pour chacune des trois dernières lois fiscales si vous votez pour (carton bleu), contre (carton rouge) ou si vous vous abstenez (carton blanc).
Le vote est lancé.

Les députés nabelnistes levèrent 165 cartons bleu lorsqu'il s'agit d'exonérer légalement - et non plus traditionnellement - la Famille Impériale d'impôts.
Ils levèrent également 165 cartons bleu pour la taxe sur les alcools forts... Et 149 cartons bleu, 3 blanc et 13 rouge se levèrent pour approuver les exonérations d'impôts. Poinacré était furieux de voir que 16 députés n'avaient pas respecté la consigne de vote...

Les 62 députés du PSM comprenant Ludovicus de Fontenay en leurs rangs votèrent pour les trois lois fiscales.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Les lois furent donc adoptées... peu de députés avaient voté et l'absentéisme semblait important... les trois lois fiscales furent donc transmises à la Chambre des Sages.

» Projets de lois
» Bilan du dernier Gouvernement et projets...
» Loi sur la diffusion des lois
» projet de loi sur l'information des lois
» Projets