L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Amendement de l'article 23 de la Charte

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Archiduc de Quentrum
Feu Sa Majesté l'Empereur
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Feu Sa Majesté l'Empereur

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MessageSujet: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMer 6 Déc - 8:03

Citation :
Article vingt-troisième: Le Parlement comprend le Sénat et la Chambre des Chevaliers.
Les sénateurs au Sénat sont élus au suffrage direct par liste, et les vices-rois sont sénateurs de droit. Le Sénat assure la représentation des opinions politiques de l'Empire.
Les Chevaliers à la Chambre des Chevaliers sont nommé par l'Empereur.
Les fonctions de chevalier en sont pas compatibles avec celles de sénateur. Au cas où un Vice-roi est sénateur, il peut choisir entre abandonner sa fonction chevalière ou nommer un suppléant pour remplir sa fonction au Sénat.


Dernière édition par le Dim 10 Déc - 23:22, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMer 6 Déc - 8:15

Messieurs a vous de voter.
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Adalbert de Talleyrand

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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyJeu 7 Déc - 6:05

- Le Mouvement de Triterres et son Président au Sénat est en parfait accord avec le texte proposé. Nous acceptons cette lois.

A peine fini, tous les membres du Mouvement de Triterres levèrent la main.


Dernière édition par le Jeu 7 Déc - 6:10, édité 1 fois
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Raivinine Tarsion

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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyJeu 7 Déc - 6:07

Les membres du PES discuteront encore 10 minutes entre eux et alors annonca le président:

Notre partie est aussi d'accord.
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyJeu 7 Déc - 6:21

Le président de l'assemblée, président du psm, suivit de 63 des siens vota contre.
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Ismarkus d'Eslagne (†)

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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyDim 10 Déc - 22:41

Le groupe d' Ismarkus par la voie de son porte parole annonca un vote contre
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Atron d'Hams-Berg

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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyLun 11 Déc - 0:16

Les derniers sénateurs du PSM portèrent leurs regards vers le Comte qui leur fit comprendre son avis: Contre
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyLun 11 Déc - 0:33

La loi est donc rejetée par le Sénat a
189 Contre.
123 Pour.
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyJeu 14 Déc - 4:29

Messieurs un message de l'empereur.
Citation :

"Messieurs,

Je vous demande de relire le texte amendant l'article 23 de la Charte. C'est important pour la démocratie de notre nation. Ecoutez nos concitoyens chers amis, ils demandent des réformes. Ce n'est pas pour vous enlever des droits, que j'ai proposé cet amendement, juste pour favoriser la démocratie nationale.
Je souhaite que nous en restons pas sur cet échec et que la démocratie puisse avancer. Nous ne ferons ceci qu'ensemble et pas l'un contre l'autre.
Il y a sûrement eut erreur sur la forme, mais je vous demande de ne considérer que le fond.

Salutations respectueuses."
Nous président de l'assemblée laissons au sénateur le temps de réfléchir en partit. Après quoi un vote sera re-proposé.
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptySam 16 Déc - 0:03

Le président se levat.

Bien, le vote est donc lancer, je rappele qu'il est demande au Sénateur du PSM de passer au batiment priver avant de voter.
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Raivinine Tarsion

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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyDim 17 Déc - 7:25

61 sénateurs du UDB envoyaient leurs votes. Le résultat fut un oui total.
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyLun 18 Déc - 23:49

63 sénateur du PSM votairent pour.
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMar 19 Déc - 0:26

Les 62 sénateur restants de l'UDB votèrent POUR
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMar 19 Déc - 8:28

63 Sénateur du Psm votérent pour
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMer 20 Déc - 6:21

L'Amendement est accepté par le Sénat.
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMer 20 Déc - 6:32

Comme je ne suis pas obligé de passer par le Parlement en entier... En tant qu'Empereur du Très Saint Empire du Belondor, je promulgue officiellement la loi.
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMer 20 Déc - 6:34

Pardon? Je pense que vous allez faire la une du prochain numero de mon journal.
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMer 20 Déc - 6:37

EL/ Sincèrement, je n'en ai rien à faire... /EL
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MessageSujet: Re: Amendement de l'article 23 de la Charte   Amendement de l'article 23 de la Charte EmptyMer 20 Déc - 6:39

EL/ Tant mieux..../EL
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