Ordonnance gouvernementale : Dispositions pour l'Ismarkie

TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

Par ordonnance gouvernementale du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor de Sa Grandissime Majesté Impériale, le Gouvernement de l'Empire a pris les dispositions qui suivent concernant la provine coloniale d'Ismarkie,



Article 1 : Afin d'agir pour le développement économique, culturel, social et moral de l'Ismarkie et de favoriser son assimilation à la grande civilisation de l'Empire, un gouverneur sera nommé par Sa Majesté L'Empereur qui détiendra les pouvoirs administratifs, judiciaires, militaires et exécutifs de la province ; sous réserve d'une décision supérieure à la sienne.
Il sera chargé d'appliquer la politique de développement économique et social, de favoriser l'assimilation des autochtones à l'Empire au niveau culturel, moral et religieux, et de faire de l'Ismarkie une province moderne, symbole d'un ilôt de prospérité au sein de peuples barbares et archaïques.
Il est placé sous la tutelle directe du Premier Consul et de Sa Majesté L'Empereur.

Article 2 : L'Empire ne tolère aucune entrave à son autorité et à son entreprise de civilisation des peuples. Tout Ismarkien tentant de braver les autorités belondaures sera conduit en justice selon les lois en vigueur dans la province. Toutes manifestations, grèves, paroles ou écrits contestant la présence belondaure en Ismarkie seront réprimés par le Gouverneur avec les moyens dont ils disposent.
Les mouvements indépendantistes et terroristes d'Ismarkie sont dissous.
Tout Belondaure ou parti politique belondaure soutenant l'entreprise des mouvements terroristes, ou ayant des liens avec un de leurs membres, encoureront des sanctions. Les individus dans ce cas seront traduis en justice. Les partis politiques dans ce cas seront dissous.

Article 3 : Les disposition des présents articles 1 et 2 entreront en vigueur dès leur promulgation par le Gouvernement.
Les dispositions des présents articles 1 et 2 seront abrogées par une nouvelle ordonnance gouvernementale.



Fait à Elbêröhnit, le 25 Maxenine 2709.