Code de Justice

Il serait peut-être temps d'établir un Code de Justice, vous ne croyez pas?

c'est une des chose auquelle je vais devoir m'atabler.

Y-a-t-il une personne que vous voudriez vous voir vous épauler dans cette rédaction?

Si quelqu'un veux m'epauler il le peux mais je pense que je vais noter les chose importante et puis engager une personne pour reformuler mes dire.

permettez moi de vous faire des propositions:
quel différence y a t'il entre la cour de justice préféctorale et la cour nationale?
je suis d'avis qu'il y est 3 personage au sein d'une instruction judiciaire:

la police et ppe qui recueuille preuves et temoignages

le procureur qui ouvre des enquetes ou non, et qui sera ensuite l'avocat de l'accusation.

le juge qui arbitre les débats et rend le jugement!

ainsi on pourrais ecrire un code suivant cette trame:

la police enquete et permet au procureur de poursuivre ou non tous citoyens en justice! le juge arbitre accusation et défense et remet ainsi son jugement.

qu'en pensez vous?
je sais qu'apparement la fonction de procureur n'est pas prévu au belondor.

Code de procédure judiciaire:

A1:Plainte et enquette.
A2:Instruction Judiciaire.
A3:Procé et sentence.


Article 1er: Plainte

A - Seul la police et la PPE sont habilités à recevoir des plaintes de tous citoyens. Ils sont obligés d'enregistrer celles-ci, et de transmettre les plaintes au procureur de l'Empire.
B -La police et PPE doivent receuillir tous renseignements, témoignages et objets pouvant etre relié à des plaintes avant de transmettre ces dernières au procureur de l'empire.
C -La PPE et la Police peuvent ouvrire des enquetes sans que plainte soit déposé et sans la demande du procureur de l'Empire.

Article 2: Instruction à charge

A -Le procureur est le seul personage ayant autorité permettant d'ouvrire ou non une instruction judiciaire ( sauf sur décision de son Altesse l'empereur Nabelnine1er et/ou du ministre de la justice). Il instrui l'accusation et présente ses éléments au juge désigné en vue du procé.
B -Le procureur peut s'accorder avec les avocats défenseur qu'en présence d'un juge et ainsi ne pas ouvrire de procé.
C -Le procureur à autorité sur la police, mais n'a qu'une autorité partielle sur la PPE qui dépend directement de l'empereur et césar.

Article 3: Procé et jugement

A -Les juges ne sont pas autorisé à ouvrire une instruction judiciaire, sauf sur décision de son Altesse l'empereur Nabelnine1er et/ou du ministre de la justice. Dans ce cas le juge reçoit les prérogatives du procureur qui n'exercera aucun role dans ce cas de procédure.
B -Les juges recoivent les arguments de chaque parti impliqué aux procés:
les juges reçoivent en 1er les éléments du procureur puis ensuite ceux de la défense.
C -Après confrontation, les juges rendent le verdicte, devenant une sentence judiciaire applicable immédiatement.
D -un appel de sentence doit etre annoncé dans 1 délai de 1 semaine. Cependant seul un autre juge peut accepter ou non l'appel.
En cas d'appel, le nouveau juge reçoit d'abord la défense puis le procureur. La décision d'1 appel est irrévocable sauf par la grace de l'Empereur

on peut remplacer le Procureur par un préfet, ainsi renforcer leur fonction!

La fonction de Procureur de l'Empire est prévue... Regardez la constitution.

/el escuser moi de ne pas m'etre exprimer plus tot mais je ne savais pas qu'il y avais des nouveau messages ici. prob d'ordi ou je sais pas/el

je vais lire atentivement cet proposition et je vous tien au courant.

J'ai mit en gras les changement que je me suis permit de faire.

Bravo, c'est mieux!

Cetes, mais le Code de Justice n'a toujours pas été fait.

Après le Code de Procédure judiciaire, on pourrait se pencher sur le code de justice maintenant !

J'aimerai un peu d'activité de ce côté-ci svp !!!

OUI, votre altesse, nous y travailons....

Ah d'accord. Je croyais que vous n'aviez pas vu...