Arrêtés de la Cour Impériale de Justice

Conformément au décret du 12 avril 2006 sur les absences, Mr Hassan Ben Alaoui est déchut de ses droit de citoyens.

Conformément au décret du 12 avril 2006 sur les absences, Mr Fustel Dicasien est déchut de ses droit de citoyens.

Mr Hassan Ben Alaoui est devenu a nouveau citoyen du Belondor vu son retour.

Conformément au décret du 12 avril 2006 sur les absences, Mr Vitus Don Corlen est déchut de ses droit de citoyens.

Conformément a la Loi sur les partis politiques, le Parti pour un Belondor Solidaire est officiellement dissout.

EL/ En effet son nombre de membre est inférieur a 2 et le PBS a été créé il y a plus de 60 jours. /EL

La Cour Impériale de Justice décide QUE

- Conformément au décret du 12 avril 2006 sur les absences, Madame Illana von Lich est déchut de ses droit de citoyens.

- Conformément au décret du 12 avril 2006 sur les absences, Sieur Antonine Sopracarolinus est déchut de ses droit de citoyens.

- Conformément au décret du 12 avril 2006 sur les absences, Madame l'Archiduchesse HélèniaPré est déchut de ses droit de citoyens.

- Conformément au décret du 12 avril 2006 sur les absences,Sieur Hassan Ben Alaoui est déchut de ses droit de citoyens.


Ceux ci retrouveront leur droit après demande au Consulat de l'intérieur.

La Cour Impériale de Justice