Etzel de Varsalance Parti impérial démocrate
Nombre de messages : 947 Age : 46 Localisation : Elbêröhnit / Varsalance Date d'inscription : 20/02/2008
Notoriété Tendance politique: Démocrate-impérialiste
| Sujet: Décret impérial 2712 - 012 Mar 13 Avr - 5:37 | |
| TRÈS SAINTEMPIRE DU BELONDOR
PALAIS IMPERIAL CERONINEII_______________________Sa Majesté l'Empereur NABELNINE IER par la Grâce des Dieux, par la volonté nationale et par la Constitution, le César Democrator Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut, VU la fin prochaine du mandat de la Diète selon les dispositions de l'Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire précisées aux articles 12 et 43, IL veut et ordonne ce qui suit, - Décret a écrit:
- Article unique : La Vème Législature de la Diète sera close à partir du Primodine 31 Grenel minuit.
Plus aucune séance plenière ne sera tolérée en ses murs avant l'ouverture de la VIème Législature. MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État. Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent. Fait à Elbêröhnit, le Primodine 31 Grenel 2712. Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, le César Democrator Empereur des Belondaures. | |
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