Lettre de mission au président de la Commission de réflexion sur l'organisation territoriale de l'Empire

LETTRE DE MISSION À DESTINATION DU PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DE RÉFLEXION SUR L'ORGANISATION TERRITORIALE DE L'EMPIRE

DE Sa Majesté impériale et royale NABELNINE II,

AU gouverneur de la Banque nationale du Belondor, est nommé président de la Commission de réflexion sur l'organisation territoriale de l'Empire,


Monsieur le gouverneur,

Il semble que le temps de réfléchir à une réforme de l'organisation territoriale de l'Empire telle qu'elle est définie par le Code d'Administration soit venu. Déjà, de nombreuses réformes ont été menées par feu Sa Majesté Nabelnine I^er, de manière à clarifier notre organisation territoriale fortement bouleversée par le changements de régime à la fin du XXVII^e siècle. Or, il apparaît que chacun s'accorde à reconnaître que la situation actuelle n'est pas satisfaisante.

La Constitution sanctifie les échelons communaux et départementaux, nonobstant, avec les agglomérations, nous avons donné naissance à un troisième échelon de décision local, mais au statut sépcial puisqu'il ne concerne que dix-sept [17] zones territoriales, avec le risque d'une confusion dans la répartition des compétences. D'autres critiques se font jour, qu'il s'agisse du format des échelons territoriaux, considérés comme trop petits pour certains ou trop éloignés des réalités pour d'autres, de la lourdeur des procédures ou encore de l'aggravation des coûts que cela engendre, par le nombre important d'élection, et donc d'élus locaux ou encorele gaspillage de fonds par éparpillement.

Il vous revient donc d'examiner la situation, de réflechir aux solutions adaptées à notre Nation et de nous formuler des propositions pour résoudre les difficultés qui se seraient révélées. S'il y en a, nous ne pouvons attendre plus longtemps pour y porter remède. C'est pourquoi nous avons jugé qu'il serait souhaitable que soit constituée, sous votre présidence, une commission de réflexion sur l'organisation territoriale de l'Empire. Nous espérons que vous saurez vous montrer digne de l'honneur qui vous est fait et que notre confiance, que nous vous accordons, ne se retrouvera pas trahie.

Il vous appartiendra naturellement d'évoquer toutes les modifications d'ordre administratif, juridique ou fiscal qui vous paraîtront utiles. Votre commission, qui procédera aux consultations qu'elle trouvra appropriée, nous remettra ses conclusions et ses propositions à la fin du mois Kalamanine 2715 au plus tard.


Soyez assuré de notre plus sincère dévouement à l'Empire et aux Belondaures,



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 31 Nabelnine 2714.