L'Empire du Belondor

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 Demande d'ouverture d'enquête judiciaire concernant le Journal "L'Empire Indépendant"

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AuteurMessage
Tancrede Batignoles
Parti ultra-impérialiste du Belondor


Nombre de messages : 163
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Tendance politique: Ultra-impérialiste

MessageSujet: Demande d'ouverture d'enquête judiciaire concernant le Journal "L'Empire Indépendant"   Jeu 9 Aoû - 2:32

Citation :


SURINTENDANCE D'ÉTAT
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SON EXCELLENCE LE SURINTENDANT D'ÉTAT

Lzbordine 32 Nabelnine 2714

A Monsieur le Secrétaire à la Justice,
Son Excellence François-René d'Audignac.

Excellence,

Suite à l'article diffamatoire et injurieux parus dans le journal nommé "L'Empire Indépendant", et suivant l'article 45 du Code Pénal, nous vous demandons l'ouverture d'une procédure judiciare contre ce journal et le dit journaliste.

Recevez, Votre Excellence, mes respectueuses salutations.



Surintendant d'État.

_________________
Son Excellence Tancrède Batignoles
Président-Fondateur du Parti Ultra-Impérialiste du Belondor
Sous-Préfet de l'Agglomération d'Origodes
Maire de la Commune d'Origodes
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François-René d'Audignac



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MessageSujet: Re: Demande d'ouverture d'enquête judiciaire concernant le Journal "L'Empire Indépendant"   Ven 10 Aoû - 2:31

Ouverture d'une enquête contre le journal L'Empire Indépendant pour diffamation a écrit:

ARCHICHANCELLERIE d'EMPIRE
SECRETARIAT A LA JUSTICE

___________________
PALAIS CERONINE II
______________________________________

Giondine 33 Nabelnine 2714


A L'ATTENTION DE Son Excellence le Surintendant d'Etat, pris en sa qualité de Président du P.U.I.B.


Excellence,

Suite à la demande d’ouverture d'une enquête, contre le journal " L'Empire Indépendant " ainsi que son journaliste pour diffamation, adressée au Secrétariat à la Justice le Lzbordine 32 Nabelnine 2714 dernier, je tenais à vous informer qu'un dossier est actuellement instruit.

Je reviendrai vers vous une fois l'ordonnance rendue par le juge en charge du dossier.

Tenant à vous en informer,

Nous vous prions de recevoir, Excellence, l'expression de nos plus sincères salutations,

Fait à Elbêröhnit, le Giondine 33 Nabelnine 2714.


Son Excellence François-René d'Audignac,
Secrétaire à la Justice


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