L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote"

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2 participants
AuteurMessage
Tancrede Batignoles
Parti ultra-impérialiste du Belondor
Tancrede Batignoles


Nombre de messages : 163
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Localisation : Elbêröhnit
Date d'inscription : 11/09/2009

Notoriété
Tendance politique: Ultra-impérialiste

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MessageSujet: Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote"   Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote" EmptyMar 31 Juil - 3:43

Citation :
Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote" 110804112350843278547692

SURINTENDANCE D'ÉTAT
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SON EXCELLENCE LE SURINTENDANT D'ÉTAT

L' Amezziadine 17 Nabelnine 2714

A Monsieur le Secrétaire à la Justice,
Son Excellence François-René d'Audignac.

Excellence,

Suite aux articles diffamatoires parus dans le journal nommé "Le Patriote", et suivant l'article 45 du Code Pénal, nous vous demandons l'ouverture d'une procédure judiciare contre ce journal et le dit journaliste.

Recevez, Votre Excellence, mes respectueuses salutations.


Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote" Signat10
Surintendant d'État.
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http://laurasie.forumactif.org
François-René d'Audignac

François-René d'Audignac


Nombre de messages : 16
Age : 31
Date d'inscription : 11/09/2009

Notoriété
Tendance politique: Aucune

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MessageSujet: Re: Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote"   Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote" EmptyVen 10 Aoû - 2:31

Ouverture d'une enquête contre le journal L'Intransigeant pour diffamation a écrit:
Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote" 110804112350843278547692
ARCHICHANCELLERIE d'EMPIRE
SECRETARIAT A LA JUSTICE

___________________
PALAIS CERONINE II
______________________________________

Giondine 33 Nabelnine 2714


A L'ATTENTION DE Son Excellence le Surintendant d'Etat, pris en sa qualité de Président du P.U.I.B.


Excellence,

Suite à la demande d’ouverture d'une enquête, contre le journal " Le Patriote " ainsi que son journaliste pour diffamation, adressée au Secrétariat à la Justice l'Amezziadine 17 Nabelnine 2714 dernier, je tenais à vous informer qu'un dossier est actuellement instruit.

Je reviendrai vers vous une fois l'ordonnance rendue par le juge en charge du dossier.

Tenant à vous en informer,

Nous vous prions de recevoir, Excellence, l'expression de nos plus sincères salutations,

Fait à Elbêröhnit, le Giondine 33 Nabelnine 2714.


Son Excellence François-René d'Audignac,
Secrétaire à la Justice


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Demande d'ouverture d'une enquête concernant le journal "Le Patriote"
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