Etzel de Varsalance Parti impérial démocrate
Nombre de messages : 947 Age : 46 Localisation : Elbêröhnit / Varsalance Date d'inscription : 20/02/2008
Notoriété Tendance politique: Démocrate-impérialiste
| Sujet: Décret impérial 2714-008 Dim 12 Fév - 8:45 | |
| TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR
PALAIS IMPERIAL CERONINE II _______________________ Sa Majesté l'Empereur NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut, VU les articles 1, 9, 14, 16, 17 et 76 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire », VU la nécessité de pourvoir aux nominations au sein du Conseil de Guerre, IL veut et ordonne ce qui suit, - Décret portant nominations au sein du Conseil de Guerre a écrit:
- Article unique : Le Conseil de Guerre est constitué des membres du Gouvernement, du Maréchalissime des Armées, de l'Amiral de la Flotte Impériale, des directeurs du Bureau impérial de la Répression insurrectionnelle et des Services impériaux d'Espionnage et de Renseignement ainsi que de toute personne que l'Empereur estime devoir convoquer à une de ses sessions.
MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État. Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent. Fait à Elbêröhnit, l'Antodine 2 Antonine 2714. Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II. | |
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