L'Empire du Belondor

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 Décret impérial 2714-005

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-005   Dim 12 Fév - 7:47


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 8, 9, 14, 17, 75 et 76 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la nécessité de désigner les membres du Gouvernement de l'Empire,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret portant nomination des membres du Gouvernement a écrit:
Article I : Son Excellence le Duc Etzel Ito de Varsalance est nommée Archichancelier d'Empire.

Article II : Son Excellence Armand de La Croix de Salignac est nommée Grand-Électeur de l'Empire.

Article III : Le Sieur Trancrède Batignoles est nommé Surintendant d'État.

Article IV : Le Maréchal Archibald de La Villejégu est nommé Grand Moff de la Couronne.

Article V : Son Altesse impériale Amezziane-Nabelnine de Temararien est nommée Gouverneur Général des Colonies.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 31 Kalamanine 2714.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-005
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