Décret impérial 2714-017

NABELNINE II, par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution, Empereur de la République, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, À tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 2 et 48 de la Constitution dénommée « Constitution de la République impériale du Belondor »,

VU les chapitres II et II de la loi sur les scrutins locaux,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article I : Les élections municipales et urbaines se dérouleront les Belondine et Diisdine 39 et 40 Sibenine 2714. Chaque jour, les bureaux de vote ouvriront à huit [8] heures du matin et seront clos à vingt [20] heures le soir.

Article II : Les listes candidates devront déposer leurs candidatures auprès des préfets de Département et sous-préfets d'Agglomération avant l'Antodine 32 Sibenine 2714 à vingt [20] heures le soir.

Article III : La campagne officielle ouvrira à partir du Giondine 33 Sibenine 2714 zéro [0] heure et sera close le Nabeldine 38 Sibenine 2714 à minuit.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Diisdine 20 Sibenine 2714.