L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-022

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-022   Mar 28 Aoû - 21:26



EMPIRE DU BELONDOR
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, par les Dieux, la volonté nationale et la Constitution, Empereur de la République, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, À tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 2, 13 et 29 de la Constitution dénommée « Constitution de la République impériale du Belondor »,

VU la loi sur le Sénat,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Les élections sénatoriales se dérouleront les Belondine et Diisdine 29 et 30 Maxenine 2714. Chaque jour, les bureaux de vote ouvriront à huit [8] heures du matin et seront clos à vingt [20] heures le soir.

Article II : Les candidats, pour les circonscriptions élisant un sénateur au scrutin uninominal, et les listes candidates, pour les circonscriptions élisant des sénateurs au scrutin de liste, devront déposer leurs candidatures auprès des préfets de Département avant l'Antodine 22 Maxenine 2714 à vingt [20] heures le soir.

Article III : La campagne officielle ouvrira à partir du Giondine 23 Maxenine 2714 zéro [0] heure et sera close le Nabeldine 28 Maxenine 2714 à minuit.

Article IV : Dans les circonscriptions où un second tour s'avèrerait nécessaire, celui-ci se déroulera les Belondine et Diisdine 39 et 40 Maxenine 2714, suivant les mêmes modalités qu'au premier tour. Les candidats ou listes candidates devront déposer leurs candidatures auprès des préfets de Département avant l'Antodine 32 Maxenine 2714 à vingt [20] heures le soir. La campagne officielle sera poursuivie jusqu'au Nabeldine 38 Maxenine 2714 à minuit.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Nabeldine 8 Maxenine 2714.




Sa Majesté Nabelnine II, Empereur de la République, Empereur des Belondaures.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-022
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