L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-013

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-013   Mer 16 Mai - 8:28



EMPIRE DU BELONDOR
___________________
PALAIS IMPÉRIAL CERONINE II

______________________________________
SA MAJESTÉ L'EMPEREUR



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU l'article 11 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU l'article 54 et dernier du projet constitutionnel dénommé « Constitution de la République impériale du Belondor »,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Le plébiscite d'approbation du projet constitutionnel dénommé « Constitution de la République impériale du Belondor » se déroulera les Belondine et Diisdine 39 et 40 Izaleninel 2714. Chaque jour, les bureaux de vote ouvriront à huit [8] heures du matin et seront clôts à vingt [20] heures le soir.

Article II : La campagne plébiscitaire ouvrira à partir de l'Antodine 22 Izaleninel 2714 zéro [0] heure et sera close le Nabeldine 38 Izaleninel 2714 à minuit.

''Annexe'':
 

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Primodine 21 Izaleninel 2714.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-013
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