L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2714-004

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2714-004   Dim 12 Fév - 7:37


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 9, 14, 17 et 76 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la nécessité de désigner les responsables de l'administration centrale,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret portant nominations dans l'administration centrale a écrit:
Article I : Le Sieur Alexandre Taillerd est nommé Secrétaire au Trésor.

Article II : Le Sieur Erasmus Nerym est nommé Secrétaire à l'Échiquier.

Article III : Le Sieur François-René d'Audignac est nommé Secrétaire à la Justice.

Article IV : Le Sieur Lucès Bortinius est nommé Secrétaire à la Police.

Article V : Le Sieur Vaziel Mertonien est nommé Secrétaire aux Affaires administratives.

Article VI : Le Sieur Marvan de Lèsier est nommé Secrétaire aux Cultes.

Article VII : Le Sieur Adalbert Aymon est nommé Secrétaire aux Affaires sociales.

Article VIII : Le Sieur Cédran Barron est nommé Secrétaire à l'Instruction.

Article IX : Le Sieur Antonin Dantine est nommé Secrétaire aux Beaux-Arts.

Article X : Le Sieur Camille Lacombe est nommé Secrétaire aux Armées.

Article XI : Le Sieur Alexandre Lefebvre est nommé Secrétaire aux Affaires étrangères.

Article XII : Le Sieur Nathaniel Jicosine est nommé Secrétariat aux Services spéciaux.

Article XIII : Le Colonel Henri de Saint Roland est nommé Directeur du Bureau impérial de la Répression insurrectionnelle en remplacement de Nathaniel Jicosine.

Article XV : L'amiral Cédran de Vallanes est confirmé dans ses fonctions de Directeur des Services impériaux d'Espionnage et de Renseignement.

Article XVI : Le Sieur Auguste Siméon est confirmé dans ses fonctions de Président de la Cour des Comptes, ainsi que l'ensemble du personnel de l'institution.

Article XVII : Le Sieur Bofiniel Darvailine est confirmé dans ses fonctions de Directeur de la Direction au développement et à la modernisation des Infrastructures et des Transports, ainsi que l'ensemble du personnel de la Direction.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Belondine 29 Kalamanine 2714.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2714-004
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