Décret impérial 2713 - 012

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II

NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 17 et 50 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU le décès de l'ancien Président du Sénat,

VU les nécessités de pourvoir au remplacement du Président décédé du Sénat,

IL veut et ordonne ce qui suit,

Décret a écrit:

Article unique : Le Grand-Electeur de l'Empire et Ministre de l'Instruction, de la Culture et des Valeurs, le Comte Armand de La Croix de Salignac est nommé Président du Sénat.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Diisdine 40 Sibenine 2713.