TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR
PALAIS IMPERIAL CERONINE II
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Sa Majesté l'Empereur
NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,
VU l'article 17 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,
VU l'Article III du décret impérial 2712 - 018,
VU les nécessités de progressivement revenir à un fonctionnement normal des institutions,
IL veut et ordonne ce qui suit,
- Décret a écrit:
- Article unique : L'Article III du décret impérial 2712 - 018 est considéré comme caduque, en conséquence de quoi le Sénat peut se réunir normalement.
MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.
Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.
Fait à Elbêröhnit, le Diisdine 40 Sibenine 2713.
Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.