L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2713 - 016

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2713 - 016   Ven 25 Nov - 1:18


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU l'article 9, 17 et 73 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU l'Article VIII de la Loi d'intégration à l'Empire du Belondor,

VU la volonté d'instaurer dans les territoires nouvellement belondaures une administration efficace, honnête et juste,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Le Sieur Werner Barns est nommé Préfet du Département des Côtes du Nord.

Article II : Le Sieur August Rhelm est nommé Préfet du Département de la Mèsse.

Article III : Le Sieur Christopher Swarzonberg est nommé Préfet du Département des Carinthes.

Article IV : Le Sieur Lüdwig Schumber est nommé Préfet du Département de Balmériade.

Article V : Le Sieur Otto von Kefel est nommé Préfet du Département du Brhein.

Article VI : Le Sieur Antoine Markus est nommé Préfet du Département du Rüsh.

Article VII : Le Sieur Adam Boeffens est nommé Préfet du Département de Latrinie.

Article VIII : Le Sieur Hermann von Bohk-Leinwin est nommé Préfet du Département du Miranduin.

Article IX : Le Sieur Artur Belle est nommé Préfet du Département du Sud-Orient.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Maxedine 16 Nabelnine 2713.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2713 - 016
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