L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2713 - 003

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AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate
Etzel de Varsalance


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Notoriété
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MessageSujet: Décret impérial 2713 - 003   Décret impérial 2713 - 003 EmptyMer 18 Mai - 19:13

Décret impérial 2713 - 003 Armoir10

TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU l'article 15 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU l'existence d'une représentation officielle belondaure près la République Démocratique de Nadür,

VU les compétences du suivant,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article I : Monsieur Gaston Drobier, en sa qualité de diplomate au service de l'État, est nommé à la fonction d'ambassadeur ordinaire et non temporaire de la République du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor auprès de la République Démocratique de Nadür. Il est ainsi investit de l'ensemble des prérogatives de représentation et de négociation de la République du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor près la République Démocratique de Nadür.

Article II : Le présent décret fera office de lettres de créances près la République Démocratique de Nadür et sera donc présenté en copie auprès du Président de la République Démocratique de Nadür comme tel.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que L'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Mercadine 22 Izaleninel 2713.


Décret impérial 2713 - 003 Signat10


Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.
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Décret impérial 2713 - 003
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