L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2713 - 013

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Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


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Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Décret impérial 2713 - 013   Dim 20 Nov - 6:05


TRÈS SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



NABELNINE II, au nom de la République, par la volonté nationale et par la Constitution, Empereur des Belondaures, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie, Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, A tous présents et à venir, Salut,

VU les articles 1 et 17 de la Constitution de la République dénommée « Acte additionnel fixant la Constitution de l'Empire »,

VU la volonté impériale d'associer le Sénat,

IL veut et ordonne ce qui suit,



Décret a écrit:
Article unique : Le Sénat est amené à se prononcer de manière consultative, par un vote, après débat, sur l'Edit d'Apothéose de Feu l'Empereur Nabelnine Premier.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Départements, Communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Diisdine 40 Sibenine 2713.




Au nom de la République, l'Empereur des Belondaures, Nabelnine II.

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
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Décret impérial 2713 - 013
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