Arrêté portant prohibition de l'emploi des patois

MINISTERE DE L'INTERIEVR
PLACE IMPERIA VICTORIVS

ARRETE DU MINISTRE

Ismarkine six Constantine de l'An Deux Mille Sept Cent Douze

VU l'Acte additionnel fixant la Constitution pour l'Empire et en particulier son préambule ;
VU le besoin de rendre l'administration impériale plus efficace ;
VU la nécessité de renforcer l'identité nationale ;


DECIDE QUE

Arrêté Ministériel a écrit:

Article I^er : La langue officielle de l'Empire du Belondor est le belondaure ; en conséquence, l’usage d’une langue étrangère, d’un patois ou idiome féodal, est strictement prohibé au sein des institutions, administrations et établissements publics, des commerces et industries, des établissements privés, des lieux de culte, ainsi qu’au sein de l’Armée Impériale et sur la voie publique.
Seules les ambassades sont habilitées à faire usage d’une langue autre que le belondaure sur le territoire de l’Empire ; l’esprit du présent arrêté ne doit néanmoins pas être affecté.

Article II : Tout document authentique, administratif ou signé sous seing-privé devra, à compter de ce jour, être rédigé en belondaure pour avoir une portée ad validatem et ad probationem.
Les affiches, les livres et les presses écrites locales, régionales ou nationales devront être exclusivement rédigés en belondaure.
Les enseignes, les devantures de magasins, les marques devront suivre le vocable belondaure ; la municipalité dont dépend le commerce ou l’industrie, pourra procéder à titre gracieux au remplacement des enseignes et devantures de magasins.

Article III : Les documents écrits en langue étrangère, en patois ou en idiome féodal, à l’instar de livres ou de dictionnaires, présents dans les institutions, administrations et établissements publics, devront être consignés et envoyés à la Préfecture de Département dont dépendent ces derniers pour être mis à l’index.
Les seuls dictionnaires qui auront droit de cité dans les institutions, administrations et établissements publics, les commerces et industries, les établissements privés, les lieux de culte, devront être édités par les Presses Universitaires du Belondor et avoir reçu l’assermentation de l’Etat.

Article IV : Tout infraction au présent arrêté sera passible d’une amende de cinquante [50] Secterces Belondaures ; tout livre ou journal publié dans une autre langue que le belondaure verra l’application de l’amende forfaitaire ainsi que d’une majoration de un [1] Sesterce Belondaure par mot étranger.
Les élèves et étudiants scolarisés qui seraient pris en train de parler une langue autre que le belondaure, ou qu’une langue normalement dispensée en cours, seront punis de dix coups de bâton et leur sanction devra être notifiée à l’Inspecteur d’Académie compétent.

Article V : Le présent arrêté n’a d’effet que pour le territoire métropolitain comprenant l’Ardanie ; les colonies et protectorats de l’Empire ne sont pas concernés par les présentes dispositions.

L'Arrêté prend effet dès aujourd'hui, parce qu'il le faut.