L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Arrêté portant gel des traitements d'une grande dignité

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Etzel de Varsalance
Parti impérial démocrate


Nombre de messages : 947
Age : 39
Localisation : Elbêröhnit / Varsalance
Date d'inscription : 20/02/2008

Notoriété
Tendance politique: Démocrate-impérialiste

MessageSujet: Arrêté portant gel des traitements d'une grande dignité   Dim 29 Juil - 5:13


ARCHICHANCELLERIE d'EMPIRE
SECRÉTARIAT AU TRÉSOR

___________________
PALAIS CERONINE II
______________________________________
ARRETE DE L'ARCHICHANCELIER D'EMPIRE

Le Mediodine 15 Nabelnine 2714


EN TANT qu'Archichancelier d'Empire, représentant le Secrétariat au Trésor ;

VU le décret portant diminution des effectifs du clergé syiste séculier ;
VU la nécessité de rappeler à tous que l'intolérance n'a pas sa place au sein de la Haute Administration et que la volonté de prendre des dispositions stigmatisantes revêt un caractère hautement sanctionnable ;


DECIDE QUE :

Arrêté a écrit:
Article unique : Afin de permettre de contribuer au versement des traitements des membres du clergé syiste séculier, les traitements cumulés du Surintendant d'Etat sont gelés pour une durée indéterminée et seront reversés par le Secrétariat du Trésor au Secrétariat aux Cultes.

Fait à Elbêröhnit, le Mediodine 15 Nabelnine 2714.

En ce qu'il plaît à l'Empereur & au Peuple.

Son Excellence Etzel de Varsalance
Archichancelier d'Empire

_________________
SON EXCELLENCE LE DUC D'EMPIRE ETZEL ITO DE VARSALANCE
Second Duc de Varsalance
Archichancelier d'Empire
Sénateur
Conseiller d'État
Sous-Préfet de l'Agglomération de Varsalance
Maire de Varsalance
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Arrêté portant gel des traitements d'une grande dignité
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Pourquoi la PNH arrête-t-elle des bouzins quand des bandits occupent la rue ?
» L’école capitaliste en Haïti : les failles de la loi portant régulation des frai
» Arréter une diarrhée
» [Mairie] Béziers: arrêtés municipaux en application
» Arrêter le temps...

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Archichancellerie d'Empire-
Sauter vers: