Décrets impériaux

Par décret impérial du 2 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le traité ci-dessous règlera désormais la nature des relations entre Avaricum et le Belondor.

Citation :

NOUS, Empereurs du Micro-Monde, Dirigeants suprêmes des Etats d’Avaricum et du Belondor, ci-après dénommés Hautes Parties Contractantes ;

CONSIDERANT les Crises passées,

SOUCIEUX du maintien de la Paix dans le Micro-Monde,

CONSCIENTS de Notre importance première dans le Concert des Nations,

AVONS RESOLU d’ouvrir une ère nouvelle d’entente cordiale entre NOUS et NOS Peuples,

PROCLAMONS à ces fins les dispositions suivantes ;

Article I. – Les Hautes parties se reconnaissent mutuellement comme Etats Souverains et indépendant, dans la limite de Leurs frontières respectives.

Article II. – Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent les Souverainetés établies, et ne sauraient Les discuter, sauf si une modification de celles-ci venait à être reconnue comme illégale par la Haute Partie Contractante concernée ; dans ce cas le présent Traité serait reconnu comme caduc.

Article III. – Les Hautes Parties Contractantes proclament qu’Elles tâcheront de maintenir une bonne entente entre Elles, de préserver la paix et d’assurer l’amitié entre Leurs Peuples.

Article IV. – Pour régler tout problème diplomatique et faciliter les échanges, les Hautes Parties Contractantes s’engagent à ouvrir des Ambassades sur Leurs territoires respectifs et à assurer l’immunité des Ambassadeurs, Ministres et Envoyés Plénipotentiaires diplomatiques.

Article V. – Le Traité est applicable dès sa signature et sera appliqué dès sa ratification par les instances compétentes dans chacun des deux Etats.

Article VI. – Toute modification ultérieure se fera à l’initiative de l’Une des Hautes Parties Contractantes, avec l’accord de la Seconde. Le Traité devra alors être à nouveau ratifié par les Etats selon les disposition prévues par l’Article V. Si la version amendée venait à ne pas être ratifiée par l’Une ou l’Autre des Hautes Parties Contractantes, le Traité serait toujours appliqué dans sa forme précédente.

Article VII. – L’abrogation ou la suspension temporaire du Traité peuvent se faire à l’initiative de l’une des Hautes Parties Contractantes. Celle-ci a le devoir d’informer la seconde de l’abrogation un mois à l’avance. Le Traité est également caduc dans les cas où il n’est pas ratifié, dans les circonstances prévue par l’Article II, et à l’occasion d’une déclaration de guerre.

Par décret impérial du 2 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Vicomte de Carabas, est chargé de pouvoirs, du Très Saint Empire de Sa Majesté Nabelnine 1er, comme Ambassadeur de l'Empire du Belondor auprès de l'Empire d'Avaricum.

Par décret impérial du 4 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Vicomte de Carabas est nommé Consul de la Culture en remplacement du Duc Antonel d'Origodes. Il ne sera plus Préfet délégué au Département de la Défense Nationale.

Par décret impérial du 4 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Duc Antonel d'Origodes n'est plus Conseiller de la Charte, Chevalier et sénateur.

- que Sa Grandissime Majesté Impériale l'Impératrice Alaïena est Conseillère de la Charte et Chevalière.

- que M. Tarsiïon, du Parti Ecologique Socialiste est désormais sénateur.

Par décret impérial du 4 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Prince Ismarkus d'Eslagne, M. Dicasien et Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine 1er, seront les membres de la Commission d'Instauration d'un Système Judiciaire (CISJ).
Les travaux, qui auront lieu au Département de la Justice, seront présidés par mes soins.

Par décret impérial du 6 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le traité ci-dessous règlera désormais la nature des relations entre le Silverland et le Belondor.

Citation :

Pour Belondor :
- Nabelnine 1er, Empereur du Belondor

Pour le Silverland :
- Andreas Von Luxembourg, Gouverneur Général

Nous, représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux nations, avons décidé de ratifier un Traité d'Alliance Eternelle.

Chapitre I - De la Reconnaissance

Article 1 - Les Etats signataires de ce traité reconnaissent, par le présent document, l’existence mutuelle de leurs territoires. Ils s’engagent à respecter l’intégrité de ce territoire, à ne pas le violer et à ne pas commettre d’ingérences sur ce territoire.
Les Etats signataires reconnaissent la légitimité de leurs gouvernements et des régimes politiques au pouvoir. Ils s’engagent à respecter ces gouvernements et à ne rien intenter qui puisse nuire à leur stabilité.

Article 2 - Les Etats signataires déclarent par le présent traité leur volonté d’établir sur le territoire tiers une mission diplomatique, sous la forme d’une ambassade. Un ambassadeur sera nommé pour chaque Etat signataire et aura la charge de représenter son gouvernement auprès des Etats signataires

Chapitre II - Des engagements réciproques

Article 3 - L'Empire du Belondor s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de La République Fédérale, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hote.

Article 4 – La République Fédérale du Silverland pays s'engage à recevoir l'Ambassadeur, représentant officiel et confirmé de l'Empire du Belondor, sur ses terres dans les modalités définies par le pays hote.

Article 5 - Le présent Traité implique de la part de chacune des Hautes Parties Contractantes de mettre à disposition sur son site, de préférence dans la partie Diplomatie ou Affaires Etrangères, le texte intégral du Traité ainsi que le drapeau de la nation menant sur son site.

Chapitre III : Des Objectifs de la Collaboration

Article 6 - Les Etats signataires déclarent leur volonté de s’associer dans le domaine culturel, afin que chacun des pays puisse profiter d’une connaissance et d’une juste compréhension des coutumes des autres pays signataires.
Dans ce but aura lieu chaque année une rencontre culturelle entre les pays signataires, sur le territoire de l’un de ces pays ; ces rencontres auront pour but de mieux faire connaître la culture de chaque pays aux autres participants.

Article 7 – Une Coopération économique aura lieu entre les deux pays signataire.

Cette coopération sera sous la forme suivante :

Pour une entreprise désirant vendre ses produits sur le territoire ami elle devra :

- Demander une autorisation à la CCI de son pays
- Demander l'autorisation de participer à l'appel d'offres dans le pays qui la lance.

Si l’entreprise est une entreprise qui doit effectuer son travail sur place elle devra payer ses MP au Silverland ou au Belondor selon le cas.

Si l’entreprise exporte des objets transportables la fabrication pourra avoir lieu dans le pays d’origine.

Les parties commune décident d’un statut commun de libre échange et s’engagent à ne pas intervenir sur un monopole national et n’y de copier les produits proposé par l’une des entreprises de l’un des deux états.

Les Brevets ont le même statuts dans les deux états toute copie pourra être punie.


Article 7 - Les Etats signataires assurent à leurs homologues une aide diplomatique et militaire en cas de conflit. Ils assurent s'investir de toutes leurs forces si l'un d'eux est menacé.

Chapitre IV - Modalités présentes et futures du Traité

Article 8 - Le traité défini par les autorités des deux pays présents n'entrera en vigueur qu'une fois ratifié par les peuples concernés selon les lois en vigueur dans chacun des pays.

Article 9 - Une fois le résultat des deux ratifications communiqué aux deux pays, le présent Traité sera mis en place selon les mesures définies précédemment.

Article 10 - L'authentification de ce traité pourra donner lieu à un complément permettant de définir, d'ajuster ou d'améliorer les modalités et autres relations.

Ratifié le 29 Novembre 2006 a Silver York


Signatures:

Pour le Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor : Sa Grandissime Majesté Impériale, Nabelnine 1er, Empereur du Belondor

Pour la République Fédérale du Silverland : Andreas von Luxembourg, Gouverneur

Par décret impérial du 7 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que l'Impératrice est autorisée à participer au Conseil de l'Empire afin d'être tenue informée des Affaires d'Etat.

Par décret impérial du 11 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que M. Chaitanya Chinmay est de nouveau autorisé à fouler le sol du Très Saint Empire le temps des négociations concernant le Concordat.

Par décret impérial du 13 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Sommet Belondor-Silverland-Demonaco ne sera pas à Saint-Marc, l'Empire trouvant inadmissible de demander une autorisation à un particulier de tenir conférence sur son propre sol. La réunion se tiendra à Rex Civit.

Par décret impérial du 13 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que tous les "backrooms gays" seront interdits et fermés sur les terres du Très Saint Empire.

Par décret impérial du 15 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que M. Heerburus sera désormais Préfet délégué à la Sécurité sous tutelle du Consulat de l'Intérieur. Il se chargera donc de l'immigration et de la Police impériale.

Par décret impérial du 19 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que les sénateurs ont une semaine pour choisir, lorsqu'ils sont aussi Chevalier, quel poste parlementaire ils souhaitent occuper. Les partis politiques devront alors présenter leurs remplaçants.

Par décret impérial du 20 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Très Saint Empire du Belondor reconnaît le bouddhinsme comme une religion.

Par décret impérial du 20 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que M. Nerym sera le délégué impérial représentant l'Etat en la Vice-royauté d'Eurautaurpe.

Par décret impérial du 24 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Très Saint Empire du Belondor déclare le bouddhinsme comme une religion invitée dans les règles du Concordat des religions invitées.

Par décret impérial du 24 décembre 2006, l'Empereur décide :

- qu'étant donné leur choix, le Duc d'Ecosient, le Prince d'Eslagne et le Comte d'Hams-Berg ne sont plus les chefs de délégation sénatoriale.

- qu'étant donné le choix du Parti Syiste Monarchique, le Vicomte de Carabas, la Marquise de Cernanon et M. Erasmus Nerym sont les nouveaux chefs de délégation sénatoriale.

Par décret impérial du 30 décembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Vicomte de Carabas, serait désormais Comte de Cancraces, et occupera donc les fonctions de Maire de Cancraces.

Par décret impérial du 30 décembre 2006, l'Empereur décide :

- qu'il occupera désormais les fonctions de Président de la Chambre des Chevaliers, en attendant le retour de son Altesse Impériale le Duc François d'Ecosient. Il ne disposera pas du droit de vote, ni de celui de débattre, ormis celui de les réguler.

Par décret impérial du 3 janvier 2007, l'Empereur décide :

- que M. Dicasien sera désormais Préfet délégué à la Justice sous tutelle du Consulat de l'Intérieur.

Par décret impérial du 3 janvier 2007, l'Empereur décide :

- que M. Heerburus n'est désormais plus Préfet délégué à la Sécurité sous tutelle du Consulat de l'Intérieur. M. Nerym le remplacera.

Par décret impérial du 3 janvier 2007, l'Empereur décide :

- que en accord avec le Prince Ismarkus d'Eslagne, Conseiller de la Charte, celui est révoqué.

- que M. Nerym est nommé Conseiller de la Charte.

Par décret impérial du 4 janvier 2007, l'Empereur décide :

- que le Comte d'Hams-Berg, Conseiller de la Charte, est révoqué.

- que Comte de Cancraces est nommé Conseiller de la Charte.

Par décret impérial du 7 janvier 2007, l'Empereur décide :

- que le Comte de Cancraces est révoqué de son poste d'Ambassadeur plénipotentiaire en Avaricum et que le Duc Adalbert de Braserel le remplacera.

Par décret impérial du 7 janvier 2007, l'Empereur décide :

- que l'Impératrice d'Avaricum est interdite de présence sur le territoire du Très Saint Empire du Blondor.

Par décret impérial du 11 janvier 2007, l'Empereur décide :

- que son Altesse Impériale l'Archiduchesse Hélènia devient à ce jour, Première Dame de Cour du Salon Officel de l'Impératrice Alaïena.