L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décrets impériaux

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Feu Sa Majesté l'Empereur



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MessageSujet: Décrets impériaux   Mar 14 Mar - 5:28

Par décret, datant du 13 mars 2006, l'Empereur décide:

- le changement de nom de la Police Politique de l'Empereur (PPE) en Bureau Impérial de la Répression Insurrectionelle (BIRI), afin d'être en plus grande adéquation avec ces activités actuelles, qui n'en font plus une police politique. L'ancien nom datait de 1887.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mer 26 Avr - 20:55

Par décret, datant du 26 avril 2006, l'Empereur décide :

- la mobilisation générale de tous le chômeurs du Belondor dans les usines d'armement de François Groupe afin de contirbuer à l'effort de guerre et à accélérer la construction d'une armée efficace. Aujourd'hui, 1 689 754 personnes sont concernées par ce décret. Toutes les personnes concernées recevront une lettre d'ici trois jours et seront priées de se rendre à leur mairie afin de voir dans quelle usine de François Groupe elles sont affectées.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Jeu 27 Avr - 4:14

Par décret, datant du 26 avril 2006, l'Empereur décide :

- l'interdiction de toute production pornographique ou érotique, infantile et majeur, au sein du Belondor. Ceci parce que ces activités donnent une image éronnée du sexe, une mauvaise image de la femme, est indécente pour la morale et influencence en mal les garçons et filles mineurs. La diffusion d'image pornographique ou érotique sera désormais passible de 1 à 25 ans de prison et de 10 000 à 50 000 000 SB.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Sam 4 Nov - 2:17

Par décret impérial du 3 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que "La Cancracienne" sera désormais l'hymne national de l'Empire du Belondor :

Citation :
La Cancracienne

Dieu préserve notre Empereur,
notre bon Empereur Nabelnine !
Longue vie à notre Empereur,
Dans la plus magnifique des splendeurs !
Les lauriers du mois de mai fleurissent pour lui,
comme guirlandes d'honneur, partout où il va.
Dieu préserve notre Empereur,
notre bon Empereur Nabelnine !

Du bout de son blason,
se dessine notre victoire !
Sur ses connaissances,
reposent la sagesse, l'honnêteté et le savoir !
Sur son rayonnement,
La justice est faite !
Dieu préserve notre Empereur,
notre bon Empereur Nabelnine !

Tombe sur lui une abondance de cadeaux,
Dans sa maison et sur l’Empire !
Cassons la puissance de nos ennemis,
Dieu indiquez nous ennemis et espions !
Nos lois sont sa volonté,
Ces lois que nous apprécions,
Dieu préserve notre Empereur,
notre bon Empereur Nabelnine !

Il est prêt a verser son sang,
Pour son peuple et sa terre !
Peut-il nous voir nous ses frères unis tous en marche,
Il entendra nos pas !
Pourra-t-il entendre à sa mort,
Le chœur d’enfants chantant sur sa tombe.
Dieu préserve notre Empereur,
notre bon Empereur Nabelnine !

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Sam 4 Nov - 2:20

Par décret impérial du 3 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Mouvement Impérial Belondaure (MIB) n'est plus.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Sam 4 Nov - 2:21

Voilà qui implique que le PSM est seul... Les citoyens risquent de se manifester du fait de ne plus avoir le choix.
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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Sam 4 Nov - 2:24

D'autres partis pourront être créé d'ici là ! N'importe qui peut en créer un.

Mais le PRN a été dissous et le MIB était inactif...

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mer 8 Nov - 23:43

Par décret impérial du 8 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que M. Erasmus Nerym est désormais Gouverneur de la Vice-royauté d'Ardanie, sous tutelle du Consulat de l'Intérieur.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Jeu 9 Nov - 4:59

Par décret impérial du 8 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que ce traité sera désormais le traité officiel de l'Oragnisation du Traité du Sud-Ouest :

Citation :
Traités des Etats du Sud Ouest




Elbêröhnit, le 08/ 11/2006


Les Etats parties au présent Traité, réaffirmant leur foi dans les buts et les
principes de la diplomatie internationale et leur désir de vivre en paix avec tous les peuples et tous les gouvernements.

Déterminés à sauvegarder la liberté de leurs peuples, leur héritage commun et leur civilisation, fondés sur les principes de la démocratie, les libertés individuelles et le règne du droit.

Soucieux de favoriser dans la région du Sud-Ouest et du Sud le bien-être et la stabilité. Résolus à unir leurs efforts pour leur défense collective et pour la préservation de la paix et de la sécurité. Se sont mis d'accord sur le présent Traité des Etats du Sud Ouest :


Article 1




Les parties s'engagent, à régler par des moyens pacifiques tous différends internationaux dans lesquels elles pourraient être impliquées, de telle manière que la paix et la sécurité internationales, ainsi que la justice, ne soient pas mises en danger, et à s'abstenir dans leurs relations internationales de recourir à la menace ou à l'emploi de la force de toute manière incompatible avec les buts du présent traité.

Article 2




Les parties contribueront au développement de relations internationales pacifiques et amicales en renforçant leurs libres institutions, en assurant une meilleure compréhension des principes sur lesquels ces institutions sont fondées et en développant les conditions propres à assurer la stabilité et le bien-être. Elles s'efforceront d'éliminer toute opposition dans leurs politiques
économiques internationales et encourageront la collaboration économique entre chacune d'entre elles ou entre toutes.

Article 3




Afin d'assurer de façon plus efficace la réalisation des buts du présent Traité, les parties, agissant individuellement et conjointement, d'une manière continue et effective, par le développement de leurs propres moyens en se prêtant mutuellement assistance, maintiendront et accroîtront leur capacité individuelle et collective de résistance à une attaque armée.

Article 4




Les parties se consulteront chaque fois que, de l'avis de l'une d'elles, l'intégrité territoriale, l'indépendance politique ou la sécurité de l'une des parties sera menacée.

Article 5




Les parties conviennent qu'une attaque armée contre l'une ou plusieurs d'entre elles survenant sur le continent Sud Ouest ou Sud sera considérée comme une attaque dirigée contre toutes les parties, et en conséquence elles conviennent que, si une telle attaque se produit, chacune d'elles, dans l'exercice du droit de légitime défense, individuelle ou collective assistera la partie ou les parties ainsi attaquées en prenant aussitôt, individuellement et d'accord avec les autres parties, telle action qu'elle jugera nécessaire, y compris l'emploi de la force armée, pour rétablir et assurer la sécurité dans la région du Sud-Ouest et Sud.



Toute attaque armée de cette nature et toute mesure prise en conséquence seront immédiatement portées à la connaissance du Conseil de Sécurité. Ces mesures prendront fin quand le Conseil de Sécurité aura pris les mesures nécessaires pour rétablir et maintenir la paix et la sécurité internationales.

Article 6




Pour l'application de l'article 5, est considérée comme une attaque armée contre une ou plusieurs des parties, une attaque armée :


  • contre le territoire de l'une d'elles au Sud Ouest ou au Sud , contre le territoire de l’Ardanie ou contre les îles placées sous la juridiction de l'un des membres dans la région du sud au nord ;
  • contre les forces, navires ou aéronefs de l'une des parties se trouvant sur ces territoires ainsi qu'en toute autre région du Sud dans laquelle les forces d'occupation de l'une des parties étaient stationnées à la date à laquelle le Traité est entré en vigueur, ou se trouvant dans le Nord ou dans la région du Nord polaire, ou au-dessus de ceux-ci.


Article 7




Chacune des parties déclare qu'aucun des engagements internationaux actuellement en vigueur entre Etats n'est en contradiction avec les dispositions du présent Traité et assume l'obligation de ne souscrire aucun engagement international en contradiction avec le Traité.

Article 8




Les parties établissent par la présente disposition un Conseil, auquel chacune d'elle sera représentée pour examiner les questions relatives à l'application du Traité. Le Conseil sera organisé de façon à pouvoir se réunir rapidement et à tout moment. Il constituera les organismes subsidiaires qui pourraient être nécessaires; en particulier, il établira immédiatement un comité de défense qui recommandera les mesures à prendre pour l'application des articles 3 et 5.

Article 9




Les parties peuvent, par accord unanime, inviter à accéder au Traité tout autre Etat du Sud susceptible de favoriser le développement des principes du présent Traité et de contribuer à la sécurité de la région du Sud et du Sud Ouest. Tout Etat ainsi invité peut devenir partie au Traité en déposant son instrument d'accession auprès des états membres. Celui-ci informera chacune des parties du dépôt de chaque instrument d'accession.

Article 10




Ce Traité sera ratifié et ses dispositions seront appliquées par les parties conformément à leurs règles constitutionnelles respectives. Les instruments de ratification seront déposés aussitôt que possible auprès du conseil de l’OTSO, qui informera tous les autres signataires du dépôt de chaque instrument de ratification. Le Traité entrera en vigueur entre les Etats qui l'ont ratifié dès que les ratifications de la majorité des signataires, y compris auront été déposées et entrera en application à l'égard des autres signataires le jour du dépôt de leur ratification.

Article 11




Après que le Traité aura été en vigueur pendant dix ans ou à toute date ultérieure, les parties se consulteront à la demande de l'une d'elles, en vue de réviser le Traité, en prenant en considération les facteurs affectant à ce moment la paix et la sécurité dans la région du sud et du sud ouest, y compris le développement des arrangements tant universels que régionaux .

Article 12




Après que le Traité aura été en vigueur pendant vingt ans, toute partie pourra mettre fin au Traité en ce qui la concerne un an après avoir avisé de sa dénonciation le secrétaire général, informera les gouvernements
des autres parties du dépôt de chaque instrument de dénonciation.

Article 13



Ce Traité, dont les textes français et anglais font également
foi, sera déposé dans les archives de chaque pays signataire. Des copies
certifiées conformes seront transmises par l’OTSO aux gouvernements des Etats signataires.


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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Ven 10 Nov - 0:52

Par décret impérial du 9 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que M. Charlen Pichagra est nommé comme préfet délégué au Département de la Défense Nationale sous tutelle du Consulat des Affaires Etrangères.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mar 14 Nov - 5:46

Par décret impérial du 13 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que M. le Prince d'Eslagne est désigné comme représentant du Belondor à l'OTSO.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mar 14 Nov - 7:00

Par décret impérial du 13 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que M. Charlen Pichagra est démis de ses fonctions comme préfet délégué au Département de la Défense Nationale sous tutelle du Consulat des Affaires Etrangères. Un autre préfet sera nommé sous peu.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mar 14 Nov - 18:38

J'accepte cette honneur. Sire cependant si vous desirez nommée quelqu'un d'autre d'ici quelques temps je serai d'avis à laisser ma place pour cause de surcharge.
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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mar 14 Nov - 22:42

C'est un droit que vous avez. Il vous revient légitimement. Vous êtes le créateur de cette organisation et le chef de nos forces armées. Cependant, si un jour, vous veniez à vouloir céder votre place, c'est avec regret que je l'accepterai...

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Jeu 16 Nov - 2:37

Par décret impérial du 15 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que l'apprentissage de la philosophie bouddhinste est autorisée dans les ville d'Elbêröhnit et de Cancraces.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Ven 17 Nov - 2:01

Par décret impérial du 16 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que tout signe religieux ou d'appartenance religieuse à un autre culte que le culte officiel est interdit en public. Ils seront seulement autorisés dans les locaux prévus à cet usage et le domaine privé.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Lun 20 Nov - 2:36

Par décret impérial du 19 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que les îles conquises à proximité de l'Ardanie seront rattachées à la Province militaire de l'Ardanie sous administration du Gouverneur Nerym.

- que la terre du Très Saint Empire, connue sous le nom de Bas-Demonaco, est désormais Province coloniale de l'Empire.

- que la Province coloniale du Bas-Demonaco est rebaptisée Alaïenie en hommage à Sa Grandissime Majesté Impériale l'Impératrice Alaïena, mon épouse et la future mère de l'Héritier du Trône du Très Saint Empire.

- que la terre du Très Saint Empire, connue sous le nom de Haute-Silésit, est désormais Province coloniale de l'Empire.

- que la Province coloniale de Haute-Silesit est rebaptisée Ismarkie en hommage aux talents de stratège qu'a démontré le Prince Ismarkus d'Eslagne depuis la Guerre de Réunification jusqu'à la crise du Demonaco.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Lun 20 Nov - 22:54

Par décret impérial du 20 novembre 2006, l'Empereur décide :

- qu'au nom du patriotisme économique, il est interdit de vendre des armes et du matériel militaire à tous les gouvernements des nations citées ci-dessous :
* Ortika
* Daoude
* Syldavie
* Norduryyk
* Demonaco
* la Fédération cantonale skotinecque
Toute entreprise qui dérogera à ce code de l'Honneur et de la Dignité nationale du Très Saint Empire du Belondor se verra assigné une amende de 1 à 100 000 000 de SB.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mar 21 Nov - 8:46

Par décret impérial du 20 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que le commerce est désormais libre avec Demonaco.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mer 22 Nov - 9:26

Par décret impérial du 21 novembre 2006, l'Empereur décide :

- qu'en vertu du Plan Nabelnine d'aide financière à la reconstruction, le Très Saint Empire du Belondor fera un don de 5 milliards de SB à Demonaco.

- qu'en vertu du Plan Nabelnine d'aide à la reconstruction, le Très Saint Empire du Belondor fera un prêt de 5 milliards de SB à Demonaco.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mer 22 Nov - 9:28

Par décret impérial du 21 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que Sa Grandissime Majesté Impériale l'Impératrice Alaïena sera désormais Reine d'Alaïenie.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Jeu 23 Nov - 3:39

Par décret impérial du 22 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que toute atteinte à la morale religieuse syiste en publique sera désormais interdite et condamnable d'une sanction allant de la simple amende de 1 000 SB à 5 ans de prison.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Ven 24 Nov - 22:51

Par décret impérial du 24 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que Mlle Juliana Rania, soeur de Sa Grandissime Majesté Impériale l'Impératrice Alaïena, sera désormais marquise de Cernanon, petite localité d'Eurautaurpe, en raison de ses liens de sang avec Sa Grandissime Majesté Impériale l'Impératrice Alaïena, et des ses liens d'alliance avec Sa Grandissime Majesté Impériale l'Empereur Nabelnine 1er.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Sam 25 Nov - 3:51

Par décret impérial du 24 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Vicomte de Carabas, Général d'Armée de la Légion, est désormais Préfet délégué au Département de la Défense Nationale, sous tutelle du Consulat des Affaires Etrangères.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Mer 29 Nov - 5:54

Par décret impérial du 28 novembre 2006, l'Empereur décide :

- que le Vicomte de Carabas, Général d'Armée de la Légion, Préfet délégué au Département de la Défense Nationale, Adminsitrateur de l'Eslagne, est désormais Chancelier de Leurs Majestés Impériales, l'Empereur Nabelnine 1er et l'Impératrice Alaïena, en remplacement du Chancelier Hiernird, qui part à la retraite. Il sera chargé de recevoir les délégations étrangères au Palais ainsi que de préparer toutes les cérémonies impériales et officielles. Il ne recevra ses ordres que de l'Empereur et l'Impératrice.

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MessageSujet: Re: Décrets impériaux   Aujourd'hui à 14:24

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