Séance du 17 Antonine 2711

Une nouvelle fois, Sa Majesté L'Empereur présentait un projet de loi au Conseil d'Etat. Ses avis étaient précieux en tant que conseiller juridique du Gouvernement et de l'Empereur. Aujourd'hui il s'agissait du Code de l'Instruction cher à Sa Majesté. L'Empereur voulait en faire la grande réforme de l'Instruction Publique, cette Instruction Publique qu'avait déjà refondée le grand Empereur Antonine I^er. Cette réforme se voulait inspirée d'une vraie volonté universaliste, démocratisant l'enseignement tout en gardant l'essence méritocratique et élitiste nécessaire à toute société. Elle devait former de bons et grands citoyens.
C'est ainsi que le projet de loi était présenté aux conseillers d'Etat :

Code de l'Instruction a écrit:

Titre I : Du Conseil National de l'Instruction Belondaure

Article 1 : Le Conseil National de l'Instruction Belondaure est composé de trente membres, dont cinq membres de droit membres de la Chambre des Sciences, et membres nommés par Sa Majesté L'Empereur ou à défaut par le membre du Gouvernement chargé de l'Instruction.
Il est présidé par le membre du Gouvernement chargé de l'Instruction.
Ces membres peuvent recevoir un traitement.
Les membres du Conseil sont nommés pour six mois et sont indéfiniment rééligibles.

Article 2 : Le Conseil National de l'Instruction Belondaure se réunit au moins trois fois par an. Il peut être convoqué de manière extraordinaire sur décision du membre du Gouvernement chargé de l'Instruction.

Article 3 : Le Conseil National peut être appelé à donner son avis sur les projets de lois, de règlements et de décrets relatifs à l'enseignement, et en général sur toutes les questions qui lui seront soumises par le Gouvernement. Il est nécessairement appelé à donner son avis :
sur les règlements relatifs aux examens, aux concours et aux programmes

d'études dans les écoles publiques et les écoles libres, et, en général, sur tous les arrêtés portant règlement pour les établissements d'instruction publique ;
sur la création des universités, lycées et collèges ;
sur les secours et encouragements à accorder aux établissements libres d'instruction secondaire ;
sur le recutement des professeurs de l'enseignement supérieur et la nomination des doyens ;
sur les livres qui peuvent et doivent être introduits dans les écoles publiques et les écoles libres, comme contraires à l'Empire, à la Constitution et aux lois.

Article 4 : Il est consulté pour la nomination des membres des Conseils académiques et sur celle des Recteurs d'Académie.

Titre II : Des Académies

Article 5 : Les Conseils académiques et leur Recteur, qui préside leurs séances, sont nommés par le Gouvernement.
Il peuvent recevoir un traitement.
Ils sont nommés pour six mois et et sont indéfiniment rééligibles.

Article 6 : Chaque Département devra fournir un local aux Conseils académiques dans leur chef-lieu.

Article 7 : Il sera traité dans les Conseils académiques :

sur l'état des différentes écoles établies dans le Département ;
des abus qui pourraient s'introduire dans leur discipline, leur administration économique, ou dans leur enseignement, et des moyens d'y remédier ;
sur le recrutement des professeurs des écoles primaires, secondaires et des écoles de filles et la nomination des directeurs d'établissement ;
sur les soutiens, correctifs et sanctions à appliquer envers les écoles libres ;
sur les secours, les encouragements, les budgets et les comptes administratifs des lycées, collèges et écoles primaires.

Article 8 : Au sein du Département de la Grulée, le Conseil National de l'Instruction Belondaure fera office de Conseil académique.

Titre III : De l'Inspection

Article 9 : Les inspecteurs sont nommés par le Conseil National de l'Instruction Belondaure, à raison de dix au plus et trois au moins par Départements.

Article 10 : Ils sont chargés de faire respecter les lois de l'Empire au sein de tous les établissements scolaires, de s'assurer du respect des programmes et qu'aucun enseignement ou aucune opinion profésée ne soit contraire à l'Empire, à la Constitution ou aux lois.

Article 11 : Tout refus de se soumettre à l'inspection pour un professeur ou un directeur d'établissement entrainera une poursuite en justice.

Titre IV : De l'enseignement primaire

Article 12 : L'enseignement primaire comprend obligatoirement :

deux heures d'instruction morale, patriotique et religieuse ;
trois heures de lecture ;
trois heures d'écriture ;
une heure d'éléments de la langue belondaure ;
trois heures d'arithmétique appliquée aux opérations pratiques ;
six heures d'éléments de l'Histoire notamment celle du Belondor et de l'Empire et de la géographie nationale ;
deux heures de calcul et le système légal des poids et mesures ;
deux heures de sport et de gymnastique.

Il peut comprendre en outre :

des notions des sciences physiques et de l'histoire naturelle, applicables aux usages de la vie ;
des notions de langues étrangères vivantes ou mortes ;
des instructions élémentaires sur l'agriculture, l'industrie et l'hygiène ;
l'arpentage, le nivellement, le dessin linéaire.

Pour les écoles libres il peut comprendre :

trois heures de catéchisme Zorthodoxe ;
une heure d'enseignement religieux pour les Cultes invités.

Article 13 : L'enseignement primaire, qui dure six années, est ainsi décomposé :

la première année instituée Classe d'Apprentissage Inférieur ;
la deuxième année instituée Classe d'Apprentissage Moyen ;
la troisième année instituée Classe d'Apprentissage Supérieur ;
la quatrième année instituée Cours Primaire Inférieur ;
la cinquième année instituée Cours Primaire Moyen ;
la Sixième année instituée Cours Primaire Supérieur, sanctionné d'un examen en fin de parcours institué Certificat d'Etudes Primaires.

Article 14 : L'enseignement primaire est donné gratuitement à tous les enfants dont les familles en font la demande et qui ont un revenu annuel inférieur à deux mille Sesterces Belondaures.
L'enseignement primaire est obligatoire pour tous les enfants âgés de plus de cinq ans et de moins de douze ans jusqu'à ce qu'ils aient réussi leur Certificat d'Etudes Primaires.

Titre V : De l'enseignement secondaire

Article 15 : L'enseignement secondaire général comprend obligatoirement :

quatre heures d'instruction morale, patriotique et religieuse ;
une heure de lecture ;
une heure d'écriture ;
deux heures d'éléments de la langue belondaure ;
quatre heures d'arithmétique appliquée aux opérations pratiques ;
six heures d'éléments de l'Histoire notamment celle du Belondor et de l'Empire et de la géographie nationale ;
deux heures de calcul et le système légal des poids et mesures ;
quatre heures de sport et de gymnastique ;
deux heures de notions de langues étrangères vivantes ou mortes ;
une heure de notions des sciences physiques et de l'histoire naturelle, applicables aux usages de la vie.

Il peut comprendre en outre :

des instructions élémentaires sur l'agriculture, l'industrie et l'hygiène ;
l'arpentage, le nivellement, le dessin linéaire.

Pour les écoles libres il peut comprendre :

quatre heures de catéchisme Zorthodoxe ;
deux heures d'enseignement religieux pour les Cultes invités.

Article 16 : L'enseignement secondaire général, qui dure huit années, est ainsi décomposé :

Pour les collèges :
- la première année instituée Première Année Secondaire ;
- la deuxième année instituée Deuxième Année Secondaire ;
- la troisième année instituée Troisième Année Secondaire ;
- la quatrième année instituée Quatrième Année Secondaire, sanctionnée d'un examen en fin de parcours institué Certificat de Scolarité Collégiale.

Pour les lycées :
- la première année instituée Cinquième Année Secondaire ;
- la deuxième année instituée Sixième Année Secondaire ;
- la troisième année instituée Année Terminale Préparatoire ;
- la quatrième année instituée Année Terminale Secondaire, sanctionnée d'un examen en fin de parcours institué Baccalauréat Général.

Article 17 : Pour les élèves méritants et dont les parents ne peuvent payer l'enseignement secondaire général est institué un enseignement secondaire professionnel public gratuit. Cet enseignement secondaire professionnel comprend obligatoirement :

six heures d'instruction morale, patriotique et religieuse ;
une heure d'arithmétique appliquée aux opérations pratiques ;
trois heures d'éléments de l'Histoire notamment celle du Belondor et de l'Empire et de la géographie nationale ;
deux heures de sport et de gymnastique.

Il peut comprendre selon les options déterminées :

des instructions élémentaires sur l'agriculture, le commerce, l'industrie, l'artisanat, la marine et l'hygiène.

Article 18 : L'enseignement secondaire professionnel, qui dure quatre années au sein d'un collège professionnel, est ainsi décomposé :

la première année instituée Classe d'Apprentissage des Bases ;
la deuxième année instituée Classe d'Apprentissage Poussé ;
la troisième année instituée Classe d'Apprentissage Supérieur ;
la quatrième année instituée Classe d'Apprentissage Terminal, sanctionnée d'un examen en fin de parcours institué Certificat d'Etudes Spécialisées.

Titre VI : Des écoles de filles

Article 19 : L'enseignement des écoles de filles comprend obligatoirement :

quatre heures d'instruction morale, patriotique et religieuse ;
deux heures de lecture ;
deux heures d'écriture ;
deux heures d'éléments de la langue belondaure ;
une heure d'arithmétique appliquée aux opérations pratiques ;
quatre heures d'éléments de l'Histoire notamment celle du Belondor et de l'Empire et de la géographie nationale ;
une heure de calcul et le système légal des poids et mesures ;
deux heures de coûture et de travaux à l'aiguille ;
deux heures de travaux culinaires et ménagers ;
deux heures de bonne tenue en société.

Article 20 : L'enseignement des écoles de filles, qui dure six années au sein d'un établissement unique, est ainsi décomposé :

la première année instituée Classe d'Apprentissage ;
la deuxième année instituée Classe Préparatoire Primaire ;
la troisième année instituée Classe Préparatoire Seconde ;
la quatrième année instituée Classe Elementaire ;
la cinquième année instituée Classe Moyenne ;
la Sixième année instituée Classe Supérieure, sanctionnée d'un examen en fin de parcours institué Brevet d'Instruction.

Article 21 : L'enseignement pour filles est donné gratuitement à toutes les filles dont les familles en font la demande et qui ont un revenu annuel inférieur à deux mille Sesterces Belondaures.
L'enseignement pour filles est obligatoire pour toutes les filles âgées de plus de cinq ans et de moins de dix ans.

Titre VII : Des écoles d'adultes et de formation

Article 22 : Il peut être créé des écoles primaires communales pour les adultes au-dessus de dix-huit ans. Le Recteur désigne les instituteurs chargés de diriger les écoles communales d'adultes. Il ne peut être reçu dans ces écoles d'élèves des deux sexes.

Article 23 : Il sera ouvert chaque année, au budget de l'Instruction Publique, un crédit pour encourager les auteurs de livres ou de méthodes utiles à l'instruction primaire et à la fondation d'institutions telles que :

les écoles du Diisdine,
les écoles dans les ateliers et les manufactures,
les classes dans les hôpitaux,
les cours publics ouverts,
les bibliothèques de livres utiles,
et autres institutions dont les statuts auront été soumis à l'examen de l'autorité compétente.

Titre VIII : De l'Université

Article 24 : Il y aura dans chaque ville de plus de cinquante mille habitants une Université impériale, ou à défaut deux dans chaque Département, financée par l'Etat.

Article 25 : Dans chaque Département, cent bourses seront accordées aux cent meilleurs élèves de l'enseignement secondaire ayant obtenu leur Baccalauréat Général et n'ayant pas les moyens de subvenir au paiement de l'enseignement en Université.
L'admission dans une Université se fait par concours écrit interne.

Article 26 : Il y aura au sein de chaque Université, neuf ordres de facultés différents :

la Faculté de théologie ;
la Faculté de droit ;
la Faculté d'économie politique ;
la Faculté de médecine ;
la Faculté des sciences mathématiques et physiques ;
la Faculté des lettres et de philosophie ;
la Faculté des Arts et Métiers ;
la Faculté des échanges et gestions économiques ;
la Faculté des métiers agricoles, forestiers et maritimes.

L'enseignement prodigué au sein de l'Université se fera en deux, quatre ou six ans et sera validé par des dipômes nommés respectivement Licence, Maîtrise et Doctorat.

Titre IX : Des Ecoles de l'Armée Impériale

Article 27 : Il y aura dans chaque ville de plus de cent mille habitants une Ecole de l'Armée Impériale financée par l'Etat chargée de former les officiers de la Légion et de la Marine.
L'admission dans une Ecole de l'Armée Impériale se fait par concours écrit interne.

Article 28 : Dans chaque Département, cent bourses seront accordées aux cent meilleurs élèves de l'enseignement secondaire ayant obtenu leur Baccalauréat Général et n'ayant pas les moyens de subvenir au paiement de l'enseignement des Ecoles de l'Armée Impériale.

Article 29 : L'enseignement prodigué au sein des Ecoles de l'Armée Impériale se fera en deux, quatre ou six ans et sera validé par un diplôme de Brevet d'Enseignement Militaire de niveau un, deux ou trois.

Titre X : Des Ecoles Impériales d'Administration

Article 30 : Il y aura à Elbêröhnit, à Ecosient et à Beneline une Ecole Impériale d'Administration financée par l'Etat. Leur mission est de contribuer, tant en formation initiale qu'en formation continue, à la formation des cadres supérieurs des secteurs public, parapublic et privé de la Nation, et notamment des fonctions publiques de l'État et des collectivités territoriales. Elles doivent notamment fournir le personnel de la Haute-Fonction publique d'Empire et de la diplomatie.

Article 31 : Dans chaque Département, vingt bourses seront accordées aux vingt meilleurs élèves de l'enseignement secondaire ayant obtenu leur Baccalauréat Général et n'ayant pas les moyens de subvenir au paiement de l'enseignement des Ecoles Impériales d'Administration.
L'admission dans une Ecole Impériale d'Administration se fait par concours écrit et oral interne.

Article 32 : L'enseignement prodigué au sein des Ecoles Impériales d'Administration se fera en huit ans et sera validé par un Diplôme Supérieur Impérial d'Administration.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Comme il en avait été pour la séance du 14 Antonine 2711 portant sur le Code Pénal, en ce 17 Antonine, le Premier Consul avait été prévenu par Sa Majesté L'Empereur qu'il devrait présider la séance du Conseil d'Etat aujourd'hui.
La séance du jour portait sur la réforme de l'Instruction voulue depuis bien des années par Sa Majesté L'Empereur et qui allait rassembler et modifier l'ensemble des lois et règlements portant sur la question. Il s'agissait donc d'un Code de l'Instruction. Une fois remis à tous, il dit comme lors de la séance du 14 :

- Bien, Dames et Sieurs bonjour. La séance est ouverte et je vous écoute s'il y a des questions et remarques à faire.

Dès lors, les Conseillers d'Etat se penchaient sur la question, d'autres faisaient des petites annotations...

C'est le Colonel de La Villejégu qui intervint le premier... il était connu pour ses convictions fortement patriotiques, nationalistes même - certains diraient qu'il est logique de voir le Belondor de cette manière quand on a choisi comme voie de le défendre par la force armée -. Il n'était pas très assidu aux messes selon certaines rumeurs... on disait même qu'il se moquait des plus Zorthodoxes de son état-major. Il aurait visiblement espéré que l'abandon du Syisme entraîne la laïcité...

- Pour ma part, je suis parfaitement satisfait de ce Code de l'Instruction. Il démocratise sérieusement l'enseignement primaire, et permet même aux classes populaire, notamment les fils de paysans et ouvriers les plus méritants d'avoir accès à l'enseignement secondaire grâce à la formidable invention qu'est l'enseignement secondaire professionnel.
Sa Majesté est réellement un grand Chef d'Etat, il reste un des plus grands de notre Histoire avec Maxenine le Grand et Antonine I^er !
Quant à l'enseignement supérieur... je parlerai avant tout des Écoles de l'Armée Impériale. Ceci permettra de former des officiers compétents. Certes ils ne seront pas forcément formés sur le terrain mais ils vont acquérir des compétences techniques, et stratégiques autrement plus importantes. Par ailleurs cette création était nécessaire vu le manque flagrant d'officier formés, nous sommes obligés de promouvoir des sergent-chefs... pas toujours très malins...

Il y eut quelques rires...

- Eh puis... Sa Majesté a enfin mis les curés et autres prêtres dehors l'enseignement public... Il était temps.

Les sourires se figèrent...

Sinfonien écoutait attentivement chaque article du code de l'instruction, à priori rien ne semblez le choquez, mais il resta perplexe sur certains points.

Certes, il était temps que les religieux soit exclues du domaine publique, j'ai souvent tendances à penser qu'ils dispenser une éducation quelques peu fanatiques.

Mais ça n'est pas pour ça que je lève la voix, je m'intéresse au écoles militaires, moi même je trouve l'article les concernant un peu floues, qu'en est t-il des écoles spécialisé, comme celles du génie, de l'artillerie et/ou des écoles des unités d'élites, ça dans le pur soucis d'une transparence complète.

Je pense que la notion de transparence concernant nos travaux sera d'une grande importance dans les temps à venir. D'ailleurs, fort heureusement que cela est garantie dans le code de la presse.

Second point, qu'est-il prévue pour les enfants à caractère "difficile", les fortes têtes qui refusent de se soumettre à l'autorité de leurs professeurs, des écoles spécialisé ?

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Duc de Beneline répondit aux interrogations légitimes du Ministre de la Sûreté - après tout ne serait-il pas chargé à l'avenir de faire appliquer et respecter la loi sur tous les territoires de l'Empire ? - quant aux divers flous existant au sein de ce Code de l'Instruction :

- Sieur Ministre de la Sûreté. Vos questions sont parfaitement pertinentes même si pour ma part, je crois qu'elles ne sont pas fondamentalement liées au Code de l'Instruction.
Vous portez principalement votre attention sur les Ecoles de l'Armée Impériale ou les différentes spécialisations ne sont pas déterminées. Ce n'est pas non plus le cas pour les établissements secondaires professionnels vous l'aurez remarqué. Pour une simple et bonne raison que nous souhaitons pouvoir mettre en place un système rigide dans son cadre, souple dans son application concrète : en publiant par le moyen de l'édit, du décret, de l'ordonnance gouvernementale ou encore de l'arrêté l'ensemble des filières pour chacun des établissements où il en existe nous nous permettons ainsi d'éviter de passer par de lourdes manoeuvres bureaucratiques et administratives dont la lenteur est connue de tous. Ainsi les problèmes seront réglés plus facilement ce qui permettra une meilleur perfection et adaptation de notre système scolaire. Cela va de même pour les Écoles de l'Armée Impériale... et également pour les Écoles Impériales d'Administration.
Pour les enfants difficiles, comme auparavant, les établissements scolaires ont toute autorité... par la suite, si l'affaire remonte plus haut c'est à l'Académie puis au Conseil National de l'Instruction Belondaure de trancher. Mais cette question à mon sens n'a pas à être traitée en ce code...

L'Héritier avait lu avec attention ce texte du Code de l'Instruction. Très épris des choses religieuses et de la Foy de par son éducation stricte, rigoriste et religieuse à la fois - son précepteur n'était-il pas un ultramontain ? -, il fut assez choqué de voir que l'on évacuait totalement la religion de l'Instruction publique... Que Son Père, L'Empereur veuille laïciser l'enseignement pour en extirper les dogmatismes et préjugés certes... cela pouvait se comprendre... Mais exclure totalement la Foy Zorthodoxe de l'enseignement obligatoire au sein du "Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor", dirigé par un Empereur des Belondaures "protégé par la Grâce des Dieux"... il y avait de quoi se poser des questions...

- Excellences, pour ma part je pense que si la volonté d'exclure les religieux de l'enseignement peut se comprendre, nous ne saurions oublier l'inévitable et indispensable éducation religieuse. C'est pourquoi je pense qu'une heure de catéchisme par semaine au minimum serait indispensable.
Enfin... je trouve que vingt-deux heures de cours au minimum par semaine est assez peu, sachant qu'il y a huit jours de classe ouverte par semaine : cela donne moins de trois heures par semaine. Je propose de doubler l'ensemble des horaires.

Philippine avait pris connaissance du "Code de l'Instruction" en son intégralité, et écouta attentivement les remarques de l'Héritier au Trône de l'Empire. Remarques qui selon elle étaient plus que judicieuses ... Il avait déjà une intelligence surprenante pour un "enfant" de son âge, et l'on voyait les bienfaits de l'éducation donnée par Sa Grandissime Majesté Impériale.

"Je soutiens l'idée que la religion Zorthodoxe doit être enseignée, et ce dès les classes primaires, et dans toutes les écoles, sans aucune exception. Elle constitue un des fondements de notre Très Saint Empire, qui ne serait zorthodoxe sans une pratique courante -voire fanatique- de la religion. Une heure par semaine me paraît personnellement être un stricte minimum, et si l'on ne veut provoquer un soulèvement du clergé, alors il faudrait l'instaurer.
Je suis également pour une semaine à 44 heures. Si l'on veut que Notre Empire brille prochainement, alors il nous faudra éduquer les belondaures tel une élite, et une élite belondaure. Comprenez que ce minimum de 22 heures ne nous permettra de donner jours à des Hommes brillants, ce dont la Nation a en tout point besoin."

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Duc de Beneline écouta avec calme l'ensemble des critiques qui émanait des Conseillers d'Etat... Lorsqu'ils eurent fini, il leur fit une réponse brève et précise :

- Votre Majesté, Excellence, je comprends vos motivations pour l'enseignement Zorthodoxe obligatoire... mais Sa Majesté ne souhaite pas qu'il y ait obligation et que cela soit laissé à l'appréciation des professeurs s'ils en ont le temps.

Puis, il reprit sur le nombre d'heures :

- Sur le nombre d'heure je prônais cinq heures par jours (soit quarante heures)... les financiers du Secrétariat au Trésor y étaient opposés... Je pense que l'on pourrait imposer six heures par jours, soit quarante-huit heures par semaine. Quitte à envisager des moyens de financement supplémentaires par la suite...

Les portes de la grand salle s’ouvrirent et le nouveau Prince de Nouvelle Argentorate entrât.
Sa maladie n’avais que trop duré il était plus que temps qu’il reprenne son travail.
On lui avait tendu un résumer succin des informations qui avait été donné, et il avait eu le temps de lire rapidement le texte proposé.

Apres c’être assit il prit la parole.

-Mon Neveu je vous comprend, il est pour moi impensable de ne pas obliger l’enseignement Zorthodoxe dans notre pays, et ceci serai un affront pour la Zorthodoxie, nous ne somme pas seul, peut être le Primat comprendrai la démarche de l’Empereur, mais je doute que les hautes sphères le prenne aussi bien. Nous avons certain devoir envers la Zorthodoxie et l’enseigné est pour moi plus qu’important. Pour résumer retirer cet enseignement obligatoire est une erreur, pour le peuple mais aussi pour notre diplomatie actuelle.
Dans un second temps, que vont faire nos jeunes si il ne sont occuper que 6h par jours. Si nous avons d’autre moyen que l’école allons y sinon c’est de la folie de ne prévoit que 6h d’école sachant que les parents eux travaille parfois le double en une journée.

Le Prince s’assit content de son discourt.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Le Duc de Beneline, lorsque le Prince de Nouvelle-Argentorate eut fini de s'exprimer, prit alors la parole tout en se levant :

- Votre Altesse Impériale. Je suis très heureux de vous voir enfin rétabli, votre présence a manqué à ce Conseil d'Etat. Vous en êtes par ailleurs le Vice-Président. Il vous revient donc en l'absence de Sa Majesté L'Empereur d'en présider les séances, laissez-moi donc vous offrir mon siège.

Le Duc de Beneline se leva et laissa son siège au Prince de Nouvelle-Argentorate. Puis une fois assis à sa nouvelle place :

- Concernant les horaires scolaires, nous pouvons donc les inscrire dans le projet de loi. En sachant que six heures par jour ne concernait que le primaire ; le secondaire devant plutôt être à huit par jour. Enfin, veuillez m'excuser votre Altesse, mais six heures par jour pour les écoliers du primaire sont largement suffisants : leurs mères sont là pour les éduquer, très peu travaillant bien heureusement. Ou bien à domicile.

Puis, il s'arrêta quelque peu gêné, disant :

- Concernant l'enseignement Zorthodoxe obligatoire, je vous comprends... il n'empêche peut-on aller franchement contre la volonté de laïciser l'enseignement de Sa Majesté ? Ne devons-nous pas oublier si justement il reste des heures libres, c'est pour faciliter l'enseignement de la Zorthodoxie ? Néanmoins, je reste la courroie de transmission si vous avez des propositions. Je vous écoute.

Nombre de messages : 391 Age : 64 Date d'inscription : 23/10/2005

Puisqu'il n'y avait pas de propositions, le Ministre d'Etat proposa au Vice-Président de se retirer avec les remarques des Conseillers d'Etat, promettant qu'il les transmettrai à Sa Majesté L'Empereur.

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