Séance du 1er Antonine 2711

Sa Majesté L'Empereur avait rédigé le Code de la Presse, aidé bien sûr de Ses conseillers. Il était évident que l'anarchie et le peu de règles existantes empêchait le bon fonctionnement de ces organes, relais de l'opinion publique - dans une certaine mesure évidemment, largement extrapôlée - et du Gouvernement quant aux mesures qu'il prenait.
Ainsi, la première séance du tout nouveau Conseil d'Etat portait-elle sur le "Code de la Presse", comme Sa Majesté L'Empereur avait décidé de le dénomer. Et L'Empereur souhaitait également que les conseillers d'Etat Lui donnent leurs avis éclairés et scientifiques sur ce projet, qui serait ensuite transmis à la Diète pour adoption définitive...

Code de la Presse a écrit:: Préambule

Le droit à l’information, à la libre expression et à la critique, reconnues par l'Etat, ne sauraient cependant se faire au détriment de la sauvegarde des intérêts de l'Etat, de l'Empire et de la Nation.
Ce droit du public de connaître les faits et les opinions procède l’ensemble des devoirs et des droits des journalistes. La responsabilité des journalistes vis-à-vis du public prime toute autre responsabilité, en particulier à l’égard de leurs employeurs, mais reste subordonée aux exigences de l'intérêt national, de l'Etat et de l'Empire La mission d’information comporte nécessairement des limites que les journalistes eux-mêmes s’imposent spontanément ou, au cas où ils n'auraient pas respecté ces limites inhérentes à leur métier, que les pouvoirs publics sont en droit de leur imposer. L'indépendance journalistique est un droit, mais ne saurait constituer un droit plus grand que les intérêts nationaux.

De la liberté de la presse et de la déclaration des droits des journalistes

Article 1 : La presse est libre et indépendante tant qu'elle se montre respectueuse des symboles et des institutions de la Nation, de l'Etat et de l'Empire ; elle ne saurait être assujettie à aucune forme de contrainte qui n'émane de l'intérêt et de la volonté générale. De fait, les sources des journalistes sont libres et leur accès également, à ceci près de sous gardées secrètes et qui doivent être préservées ainsi pour le bien de la Nation, de l'Etat et de l'Empire.

Article 2 : Le journaliste a le droit de refuser toute subordination qui serait contraire à la ligne générale de son entreprise, tant est que le droit à la critique est autorisé dans les limites définies par les articles 7, 10 et 11 de la présente loi ; hormis si cette subordination est justifiée par l'intérêt général de la Nation ou parce que l'entreprise journalistique aura manqué à ses devoirs.

Article 3 : Le journaliste ne peut être contraint à accomplir un acte professionnel ou à exprimer une opinion qui serait contraire à sa conviction ou sa conscience, si ce n'est pour l'obliger à réparer une faute commise.

Article 4 : L’équipe rédactionnelle doit être obligatoirement informée de toute décision importante de nature à affecter la vie de l’entreprise. Elle doit être au moins consultée, avant décision définitive, sur toute mesure intéressant la composition de la rédaction : embauche, licenciement, mutation et promotion de journaliste.

Article 5 : En considération de sa fonction et de ses responsabilités, le journaliste a droit non seulement au bénéfice des conventions collectives édictées au sein de l'entreprise, mais aussi à un contrat personnel assurant sa sécurité matérielle et morale ainsi qu’une rémunération correspondant au rôle social qui est le sien et suffisante pour garantir son indépendance économique, tant est si bien qu'il doit être nécessairement et au moins soumis au même droit économique et social que le reste de la population, si ce n'est plus.

Déclaration des devoirs

Les devoirs essentiels du journaliste, dans le respect, la libre recherche, la rédaction et le commentaire des événements, sont :

Article 6 : Respecter la vérité en tant que base de son métier, et ce tant que les dossiers préservés du public pour le bien de la Nation, de l'Empire, de l'Etat ou que la sauvegarde de la Nation et de l'Empire ne sont pas mises en danger ;

Article 7 : Défendre la liberté de l’information, du commentaire et de la critique, sans que celle-ci ne soit licence à tous les abus. Par tant le respect, la décence, la mesure et la modération sont des devoirs du journaliste. ;

Article 8 : Publier seulement les informations dont l’origine est connue ou les accompagner, si c’est nécessaire, des réserves qui s’imposent ; ne pas supprimer les informations essentielles et ne pas altérer les textes et les documents, si ce n'est afin de ne pas choquer la morale ou l'opinion ;

Article 9 : Ne pas user de méthodes déloyales pour obtenir des informations, des photographies et des documents ;

Article 10 : Respecter les principes nationalistes et moraux énoncés dans la déclaration des Droits et Devoirs. Les incitations écrites qui pourraient entraîner la méfiance, l'injure ou l'outrage envers les institutions et le respect qui leur est du est sévèrement puni. Le respect des institutions impériales est primordial, la liberté ne pouvant exister si elle a des limites. Les personnes critiquant, s'attaquant ou injuriant l'Empereur et la Famille Impériale pourront s'exposer à des poursuites judiciaires entraînant l'emprisonnement, l'interdiction d'exercice de la profession de journaliste, ou le licenciement par décision administrative du journal dans lequel a été publié l'article en question. Le dit journal peut se voir notifier une interdiction administrative de publication, temporaire ou définitive, selon les modalités et échelles spécifiées par le Gouvernement. Les personnes critiquant, s'attaquant ou injuriant les symboles de la Nation s'exposent aux mêmes sanctions ;

Article 11 : S’obliger à respecter la vie privée des personnes ;

Article 12 : Rectifier toute information publiée qui se révèle inexacte ;

Article 13 : Garder le secret professionnel et ne pas divulguer la source des informations obtenues confidentiellement, excepté, si la divulgation de ces sources peut s'avérer vitales pour la sécurité des Belondaures, de l'Empire et de l'Etat ; veiller à la qualité de ses sources. Toute source citée doit être identifiée et vérifiable (sauf limites dans le cadre de la protection des sources) ;

Article 14 : S’interdire le plagiat, la calomnie, la diffamation, les accusations sans fondement ainsi que de recevoir un quelconque avantage en raison de la publication ou de la suppression d’une information ;

Article 15 : Ne jamais confondre le métier de journaliste avec celui du publicitaire ou du propagandiste ; n’accepter aucune consigne, directe ou indirecte, des annonceurs ;

Article 16 : Refuser toute pression et n’accepter de directives rédactionnelles que des responsables de la rédaction, excepté si des circonstances exceptionnelles et dramatiques imposent l'acceptation par la rédaction de consignes externes, ou bien si ces consignes peuvent permettre le bon déroulement et le bon fonctionnement des pouvoirs publics, ou encore si la sauvegarde des intérêts, des positions et de l'ordre de la Nation, de l'Empire et de l'Etat l'y autorise.

Article 17 : Est par conséquent institué un système d'avertissement de la presse, et ce, non pour réduire et censurer cette liberté, mais au contraire pour permettre son bon fonctionnement, son épanouissement et y fixer les limites nécessaires à sa bonne marche et à son exécution, la liberté ne pouvant être absolue :
un avertissement sera sans conséquence ;
un deuxième avertissement entraînera l'interdiction de publication du journal pour l'édition du jour ;
un troisième avertissement entraînera l'interdiction de publication du dit journal pour une durée de deux semaines, à compter du premier jour où tombe la décision ;
un quatrième avertissement entraînera l'interdiction définitive du journal sous peine de se voir traduit devant un tribunal et d'encourir de graves peines de prison.

Sa Majesté L'Empereur ayant décidé de travailler sur d'autres projets non moins importants, ce fut Son Cousin, l'Archiduc de Quentrum, qui présida la séance en tant que Vice-Président du Conseil d'Etat.

Son Altesse le Vice-Président du Conseil d'Etat s’assit en ça place au Conseil.
Une mission avait été donné au conseil il fallait donc réagir rapidement en n’oubliant pas de faire pour le mieux. C’est pourquoi quand chaqu’un des membres ce fut assit, le Vice-Président fit lire la proposition de loi par un huissier, clairement et distinctement. Il était clair pour celui-ci que le texte était bon, voir très bon, maintenant fallait il que tout le monde ici assemblé pense la même chose.
Mais à la lecture de l’Article 10 l’Archiduc toquât, peut être faudrait il penser à préciser un peu cette article notât il.
Ensuite la fin de la proposition fut lue elle était stricte mais de bonne application. Bien sur l’on pouvais avoir du mal a ce dire qu’il y avait 5droits et 12 devoirs mais ceux-ci était plus que largement explicité.

Finalement le Vice-Président prit la parole :

« Messieurs ici assemblé je vous écoute, qu’avez-vous a dire. »

Philippine d'Origodes prit place pour la première fois au Conseil d'Etat. Un très grand privilège. La famille d'Origodes était donc dorénavant et plus que jamais redevable, à vie, de Sa Grandissime Majesté Impériale. L'Empereur leur faisait confiance, à nouveau et comme à la "belle époque", et ceci était une confiance à ne pas perdre. Sachant son père particulièrement peu apprécié des autres membres de ce conseil, elle guettait attentivement la réaction des autres membres lorsqu'ils la remarqueront. Elle goutait enfin à la vie politique, après s'être engagée pour le Belondor sur le front Ismarkien lors des révoltes, pour mener une résistance. Philippine arrivait aujourd'hui à un sommet, qu'elle n'aurait auparavant jamais imaginé. Elle voulait également prouver, de par cette aubène, que la famille d'Origodes avait changé, et qu'elle se distinguait de bien des manières de son très critiqué père, qu'elle appréciait certes comme tout enfant vis à vis de ses parents, mais dont elle regrettait la conduite. Père et fille étaient également d'opinions politiques contraires, l'une étant pro Nabelniste, l'autre étant plus libéral et social. Elle prit immédiatement la parole, tout excitée d'être entourée des plus prestigieux citoyens et nobles belondaures.

"Son Altesse Monarquiale l'Archiduc de Quentrum,
Vos Excellences,

Je souhaite tout d'abord remercier Sa Grandissime Majesté Impériale pour m'avoir permis, de participer au Conseil d'Etat. Je vous en suis infiniment reconnaisssant, et j'espère me montrer à la hauteur de vos espérances.
Je me permet donc d'intervenir et d'aborder un léger point. Je tiens tout d'abord à signaler que ce Code de la Presse me parait en tout point presque parfait, ne voyant rien à ajouter ni à modifier, sauf l'Article 14 :

Citation :: Article 14 : S’interdire le plagiat, la calomnie, la diffamation, les accusations sans fondement ainsi que de recevoir un quelconque avantage en raison de la publication ou de la suppression d’une information

Ma question est donc la suivante : lors d'élection, un journal, s'il souhaite avoir un succès auprès de la population; et ne soyons pas dupes, se devra d'éxager, voir de caricaturer les candidats. C'est ainsi qu'il se fera vendre, et que les parutions seront importantes. Un journal purement neutre et narratif perdra du charme, selon moi. Si la critique n'est plus possible, ne serions nous pas réduits à vivre dans un monde faux, dans un monde naïf, ou pour éviter quelques sanctions, chacun dira du bien de son adversaire, de son ennemi. Et ne pensez vous pas que réduire la presse à la narration de quelques évènements ne provoquera qu'une rapide déchéance de cette organe indispensable à toute nation ? Pour ma part, il me parait nécessaire de critiquer, sans quoi l'on ne peut pas progresser.
Je conçois très bien que ceci n'est qu'un détail, mais il me tenait à coeur néanmoins de vous formulez mes interrogations."

Après sa brève participation; Philippine laissa la parole, souhaitant voir des opinions contraires, et qu'il y ait débat, pour améliorer autant que possible ce Code de la Presse.

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Le Premier Consul était présent au Conseil d'Etat afin de pouvoir, au cas où, défendre un projet de loi qu'il avait élaboré en collaboration avec Sa Grandissime Majesté Impériale. Mais visiblement, cette précaution n'était pas nécessaire. En effet le texte paraissait grandement approuvé par tous, et si ce n'est quelques détails, personne ne semblait remettre en question son contenu... Il intervint tout de même pour répondre à la fille du Duc d'Origodes :

- Mademoiselle, il va de soi que les journaux feront certainement des manipulations quant aux projets de lois, propositions de lois ou amendements déposés. Ils s'efforceront de défendre leur paroisse si j'ose dire... Et il en sera certainement de même lors d'élections ou de plébiscites, nous en convenons tous aisément.
Néanmoins, il nous faut fixer des limites dans la loi. Devrions-nous, parce qu'il se dira des mensonges inévitablement lors des enjeux électoraux et législatifs, autoriser tout et n'importe quoi ? Non, je ne le pense pas, et il est du devoir de ce Code de la Presse de donner les moyens au Gouvernement du Belondor de pouvoir réprimer les abus et de permettre également au citoyen se sentant lésé de pouvoir faire un recours en justice...

Le Premier Consul regarda autour de lui afin de voir s'il y avait des remarques au sein du Conseil d'Etat.

Philippine écoutit avec beaucoup d'attention la réponse de Monsieur le Duc de Beneline. Tous les membres savaient pertinnement qu'il n'y avait absolument rien à redire sur ce Code de la Presse -sans doute parce que tous étaient pour un renforcement de l'Impérialisme, et aucune personnalité libérale n'était ici présente-. Le projet allait sans doute pouvoir être proposé à la Diète très rapidement. Il suffisait d'attendre la décision de Son Altesse Monarquiale l'Archiduc de Quentrum.

"Monsieur le Duc de Beneline,
Votre réponse me convient amplement. J'ai donc trouvé réponse à cette si maigre interrogation. Je pense que nous sommes tous d'accords pour dire que ce Code de la Presse est parfait, ou tout du moins qu'il n'y a rien à en redire. Je tiens encore à en féliciter les auteurs, qui ont ici posé une base importante de la Presse belondaure, nécessaire à son évolution."

Tous les membres du Conseil guettaient alors la moindre réaction de l'un des conseillers. Il régnait dans la salle une ambiance relativement austère, du au manque de questions ou de remarques à faire au sujet du Code la Presse. Après de longues minutes d'interrogations pour savoir qui allait oser briser se silence si magistral, les yeux se portèrent sur le Vice Président de l'Assemblée, l'Archiduc de Quentrum. C'était finalement son rôle que de diriger les débats, et il était depuis le début bien absent des conversations. Tout le monde le fixait, mais sans oser dire quoi que ce soit. Ce fut alors Philippine qui se décida à parler la première, pour essayer de relancer cette séance, qui allait se tourner en sieste générale.

"Son Altesse Monarquiale,
Si personne n'a d'autres mots à dire à propos du Code la Presse, ce qui parait certes surprenant qu'un projet soit accepté aussi rapidement, ne pensez vous pas qu'il serait grand temps de le soumettre à l'approbation de la Diète, ce qu'il leur donnerait une raison de se réunir, et de pallier à cette inactivité inquiétante des Assemblées ?
Je ne souhaite en aucun cas faire le travail à votre place, soyez en assuré, mais je m'interrogeais simplement sur la raison de cette réunion. Je pense que tous ici avons d'autres occupations, et tergiverser là où il n'y a pas lieu d'être ne me parait pas judicieux, bien que vous vous moquez sans aucun doute de ce qui peut me parait judicieux."

Philippine ne savait comment faire pour réveiller l'Archiduc sans être insolente à ses yeux. Cela n'était sans doute guère possible, mais il fallait tout de même faire un effort pour le sortir du coma végétatif dans lequel il était plongé depuis le début de la séance.

Le Roi d'Ardanie et Héritier du Trône regardait la scène en souriant... visiblement la fille du Duc d'Origodes avait hérité de son père l'impétuosité et l'arrogance, tout comme le culot. Au moins avait-elle le mérite, elle, d'avoir choisi le bon camp, la fidélité, la loyauté, à celui qui avait anobli son père... L'Empereur. Il se demandait s'il était vraiment pertinent pour lui de siéger en ce Conseil d'Etat alors qu'il n'était pas formé, qu'il devait encore étudier n'étant pas encore diplômé... Mais Sa Majesté L'Empereur avait insisté pour qu'il se forme ainsi aux affaires d'Etat. Mais à moins de dix-sept ans, sa voix aurait-elle une véritable influence ?
Il est vrai qu'après tout il était l'Aiglon, le fils de L'Empereur et donc... le futur Empereur...

- Excusez-moi...

Tout le monde s'était d'un coup d'un seul tourné... Maxenine-Nabelnine ne s'était pas trompé, ils étaient tous intéressés afin de savoir ce que valait ce jeune Héritier et s'il avait hérité des qualités de son père...

- Je me permet d'intervenir afin de demander ce qu'il est fait à propos de l'autorisation préalable avant de devenir éditeur de livres, de journaux ou imprimeur ? Auparavant il fallait faire enregistrer son journal, cela est-il supprimé ou conservé ?

Tous écoutaient avec stupéfaction l'Héritier au Trône belondaure. Maxenine-Nabelnine était un jeune homme très discret, au bord d'une certaine timidité, qui contrastait avec l'omniprésence -nécessaire- de son Père. Tous autours de la table savaient que pour succéder à Sa Grandissime Majesté Impériale, il allait devoir acquérir une vraie confiance en soi, un carisme digne de son rôle à jouer. Mais ce n'était encore pas le cas, et il poursuivait sagement son éducation, qui le mènera, et personne autours de cette table n'en doutait, à pouvoir suivre la lignée de Nabelnine, tout en ne restant pas dans son ombre. Philippine allait, pour la première fois depuis sa courte éxistence -presque aussi courte que celle de l'Aiglon- pouvoir répondre à ce jeune homme, qu'elle vera Empereur à n'en pas douter.

Citation :: "Sa Majesté Impériale,

Permettez moi tout d'abord de vous annoncer à quel point c'est un honneur de pouvoir participer, à vos côtés, à ce Conseil. Je tiens à vous remercier pour ce que votre famille nous a offert, à notre famille.
Concernant la création des journaux/maisons de presse, je ne pense pas que le Code la Presse apporte des changements sur les formalités nécessaires. Finalement, ce présent écrit n'est qu'un Serment, comparable à celui des avocats, ou encore des médecins. Il n'est donc utile que pour les entreprises relatives à la presse, déjà crées et installées. Pour ma part, il doit être conservé la nécessité de faire enregistrer son journal, qui me parait être indispensable. Il ne s'agit finalement que d'une entreprise lambda comme les autres, et doit faire une demande afin d'éxister."

L’Archiduc écoutait attentivement les débats, il savait que ce n’était pas encore le temps de clore la réunion étant donné que certaine personne avait envie de parler mais ne l’osait pas. Quand sont Neveu prit la parole il eut un petit sourire en coin en pensant a la remarque que la Dame d’Origodes avait osé lui faire. Finalement il se leva pour prendre la parole et l’assemblée se tue.

Lentement il tourna les yeux vers cette Dame à la famille bien controversé dans les hautes sphère Belondaure.

-Excellence, sachez que je sais comment mener à bien un conseil d’Etat, nous ne sommes pas la pour faire du travail bâclé, je considère cette assemblée comme plus que nécessaire a l’Empereur. Sachez que si nous travaillons bien la Diète elle n’aura plus rien a redire et nous en sortirons vainqueur avec nos lois. Nous ne sommes pas des idiots prêt a se battre pour le moindre morceau de pain, ou la moindre ligne dans une loi pour pouvoir âpres dire au peuple que cette la nous l’avons rédigé comme certain. Non nous sommes des personnes qui avons été choisie personnellement par l’Empereur, pour nos compétences et notre famille.

Puis il ce tourna vers son neveu avec son sourire devenu habituel.

-Mon Neveu me voici ravis de vous voir prendre la parole en ce monde, il me semble personnellement que pour pouvoir écrire dans un journal il faut avoir une entreprise. La demande de création d’entreprise se passe au Consulat de l’Echiquier je pense. Mais nous pouvons demander confirmation à Son Excellence le Premier Consul. Pouvez vous nous éclairez vous qui êtes a la tête du Gouvernement.

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Invité à s'expliquer sur l'absence d'autorisation préalable demandée au sein du Code de la Presse, le Premier Consul mis un point d'honneur à répondre le plus précisément possible...

- Votre Majesté Impériale, votre Altesse Impériale, je me permet ici de vous apporter une précision. Depuis toujours les journaux du Belondor ont été soumis aux mêmes contraintes que les autres entreprises du Belondor de se faire enregistrer auprès des autorités compétentes. Que ce soit le Consulat lui-même, les services délégués, les préfectures aujourd'hui... Il y avait cependant une différence : le Gouvernement se réservait le droit de s'opposer à la création d'un journal s'il l'estimait nécessaire.
Cette autorisation préalable - c'est son nom officiel - est bien entendue maintenue. Mais si vous avez peur Votre Majesté, votre Altesse, que cette omission permette à des démagogues de tout poils d'user de procédés leur permettant d'être autorisés à publier et ce même s'il existe une avis contraire du Gouvernement, nous pouvons fort bien rajouter un article à ce sujet...

L'Héritier du Trône ne dit rien, il se contenta d'opiner du chef, de manière discrète, presque timide. Il était assez impressionné d'être convié au milieu de tous ces hommes et femmes importants de l'Empire ; ils bénéficiaient en plus de la confiance de son père, L'Empereur. Sinon pourquoi les aurait-il nommé au Conseil d'Etat, institution importante s'il en est ?
Il finit par regarder le Premier Consul et lui sourit. Puis il lui dit :

- Bien, Excellence, j'en prend note.

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Le Duc de Beneline regarda une dernière fois l'ensemble des conseillers d'Etat afin de savoir si un seul au moins avait encore des remarques à faire quant à ce projet de loi. Aucun visiblement chacun restait silencieux, bientôt certains commençaient à discuter ensemble tels des élèves dissipés... Le Duc de Beneline s'en amusa et en sourit... Visiblement tous approuvait le projet de loi, preuve qu'il était équilibré.
Il porta alors son regard sur l'Héritier qui restait silencieux et regardait quelques dossiers que les conseillers du Cabinet de Sa Majesté L'Empereur lui avaient fourni... Peut-être était-il l'avenir de l'Empire ? L'Empire devait être le seul régime possible, et parvenir à souder l'ensemble des Belondaures autour de lui pour réaliser le consensus... Sa Majesté L'Empereur s'y employait... peut-être l'Héritier pourrait régner après tant d'instabilité politique.
Le Duc de Beneline finit par ramener le silence de cathédrale et par dire...

- Dans ce cas la séance est levée, je vais présenter ce projet de loi à la Diète.

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