L'Empire du Belondor
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Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Traité d'Elbêröhnit II

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État du Belondor

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Traité d'Elbêröhnit II Empty
MessageSujet: Traité d'Elbêröhnit II   Traité d'Elbêröhnit II EmptySam 22 Nov - 10:04
Edit portant articles organiques au Traité d'Elbêröhnit


Article organique Premier : Alek de Habsbourg, Prince de Nouvelle-Argentorate est déchu de ses droits sur le Trône du Protectorat autonome de Nouvelle-Argentorate.

Article organique Second : Son Altesse Impériale, l'Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum, Duc d'Ecosient est fait Prince de Nouvelle-Argentorate. Il conserve ses droits au sein de l'Empire du Belondor en tant que citoyen de l'Empire.
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Traité d'Elbêröhnit II
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