L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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Archiduc de Quentrum

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MessageSujet: Traité.   Traité. EmptyDim 4 Juin - 23:59

Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la République Fédérale du Silverland

Pour Bélondor :
- Nabelnine 1er, Empereur du Belondor
- Duc François d'Ecosient, césar, Premier consul, Consul des Affaires Etrangères et de l'Economie

Pour le Silverland :
- John Ford, Gouverneur Général et garant des affaires extérieures

Nous, représentants des peuples, soucieux de collaborer dans l'intérêt de nos deux nations, avons décidé de ratifier un Traité d'Entente Cordiale.

Article premier
Les Etats signataires s'engagent à reconnaître l'ensemble et l'intégrité des territoires et aires maritimes du co-signataire.
Les Etats signataire ne sauraient intenter à l'intégrité de leurs territoires respectifs par quelque moyen que ce soit et à quelque degré d'atteinte envers ladite intégrité que ce soit.

Article 2
Les Etats signataires conviennent qu'ils ouvriront une ambassade sur le territoire du co-signataire. Ces derniers y domicilieront un ambassadeur qui aura à charge de servir d’intermédiaire entre les deux Etats. Si la démographie le permet, il est préférable que ce ne soit pas un chef d’Etat ou de gouvernement qui occupe ce rôle.

Article 3
Les Etats signataires ne sauraient souffrir une présence militaire non expressément désirée sur leur territoire. Toute tentative d'envahissement militaire ou d'ingérence politique ou économique ou culturelle ne saurait être tolérée.

Article 4
Les Etats signataires conviennent de placer la non-agression mutuelle au centre de leur intérêt commun. Toute attitude d'agression de nature commerciale, militaire ou culturelle d'un Etat signataire à l'égard de l'autre sera considérée comme une menace à l'intégrité de la paix reposant entre eux. Il se formera alors une commission exceptionnelle formée des ambassadeurs et chefs de la diplomatie des deux pays qui tenteront de trouver une issue amiable au conflit. Passé un délai d'un mois, si aucune solution n'a été trouvée, le présent Traité sera rendu nul.

Article 5
En cas de conflit extérieur d'un Etat signataire avec une tierce partie, les Hautes Parties Contractantes conviennent que le co-signataire n'et pas forcée d'adopter une position clairement définie sur cet aspect du conflit. Cependant, le pays non engagé a le devoir de respecter une stricte neutralité dans le conflit. Il pourra cependant apporter un soutien humanitaire et sanitaire aux deux partis belligérants.

Article 6
La langue diplomatique entre les deux pays est le français, quoi qu'il advienne des langues en usage dans les deux pays

Ratifié le 28 Avril 2006 a Goldena
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