L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Traité d'Elbêröhnit

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État du Belondor



Nombre de messages : 1177
Date d'inscription : 13/11/2005

MessageSujet: Traité d'Elbêröhnit   Mer 28 Nov - 0:49

La Couronne de Nouvelle-Argentorate, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

La Couronne du Belondor, représentée par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs, reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Etant dénommées les Hautes Parties Contractantes par le présent traité, ont convenu de ce qui suit :

Préambule :


Les Hautes Parties Contractantes, constatant le danger, la vulnérabilité et la faiblesse dans laquelle se trouve le peuple de Nouvelle-Argentorate, se sont entendues pour leur garantir la paix, la sécurité et protection.

Article PremierDes conditions du Protectorat de l'Empire du Belondor


Son Altesse Sérénissime le Prince de Nouvelle-Argentorate Alek Ier de la Maison de Habsbourg convenant avec raison que la sécurité de la Nouvelle-Argentorate ne saurait être assurée sans le recours de la protection belondaure, accepte de se placer sous la protection du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, et de Sa Grandissime Majesté Impériale, Nabelnine Ier.

Aussi les successeurs de Son Altesse Sérénissime le Prince de Nouvelle-Argentorate Ier de la Maison de Habsbourg en bénéficieront-ils aussi pour leur personne, leur fonction et leur Nation.

Le protectorat belondaure sur la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate devra figurer dans la Constitution néo-argenoise.

Article DeuxièmeDe la protection militaire de l’Empire du Belondor


La Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate reconnaît le droit à l’Empire du Belondor d’installer dix bases sur son sol, et les forces armées qu’il désirera, afin d’assurer pleinement la protection du Gouvernement néo-argenois, contre les menaces extérieures et les troubles intérieurs qui pourraient survenir.

Toute nouvelle installation de bases militaire belondaure sur le sol de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate devra obtenir l’accord du Gouvernement néo-argenois après amendement du présent traité par les Hautes Parties Contractantes.

Le Quartier Général de l’Armée de Nouvelle-Argentorate sera le Haut-Commandement de l’Armée de Nouvelle-Argentorate. Il sera présidé selon les dispositions prévues à ce sujet par la Constitution néo-argenoise.
L’Empereur des Belondaures, de lui-même, ou par l’intermédiaire de son représentant, en tant que Chef des Armées de l’Empire du Belondor, disposera d’un siège au Quartier Général de l’Armée de Nouvelle-Argentorate et d’un droit de veto sur les décisions du Haut-Commandement de l’Armée de Nouvelle-Argentorate.

Article TroisièmeDes Affaires Etrangères de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate


Le Gouvernement néo-argenois disposera du contrôle de ses relations diplomatiques, sauf cas contraires, explicités à la suite :
- l'Empereur des Belondaures, en tant que Chef de la Politique Extérieure de l’Empire du Belondor, ou son représentant, pourront apposer un droit de veto face aux décisions du Gouvernement ou du Sénat Capitulaire de Nouvelle-Argentorate concernant les Affaires Etrangères de Nouvelle-Argentorate.
- l'Empereur des Belondaures, en tant que Chef de la Politique Extérieure et Chef des Armées de l’Empire du Belondor et Protecteur de la Principauté autonome de Nouvelle-Argentorate, ou son représentant, pourront obliger le Gouvernement néo-argenois à rompre ses relations diplomatiques, commerciales, culturelles et scientifiques, voire même à entrer en conflit armé, avec une nation contre laquelle l’Empire du Belondor est en guerre.
- l'Empereur des Belondaures, en tant que Chef de la Politique Extérieure de l’Empire du Belondor, ou son représentant, pourront obliger le Gouvernement néo-argenois à rompre ses relations diplomatiques, commerciales, culturelles et scientifiques, voire même à entreprendre un blocus, envers une nation contre laquelle l’Empire du Belondor a un grief.

Article QuatrièmeDes dispositions transitoires


En l’attente de la promulgation effectuée par chaque état selon ses formes propres et légales, le présent traité est appliqué à titre d’anticipation.

Les Armées néo-argenoises et belondaures seront chargées du maintien de l’ordre et de la bonne application du traité.

Article 5Dénomination et application du traité


Le traité prendra le nom d’ « Accords d’Elbêröhnit » du nom de la ville de Signature.

Le traité entrera pleinement en vigueur lors de sa promulgation par l’ensemble des Hautes Parties Contractantes, et ce de manière définitive et irrévocable.
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État du Belondor



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Date d'inscription : 13/11/2005

MessageSujet: Re: Traité d'Elbêröhnit   Dim 10 Juin - 2:31

Article organique Premier : Alek de Habsbourg, Prince de Nouvelle-Argentorate est déchu de ses droits sur le Trône du Protectorat autonome de Nouvelle-Argentorate.

Article organique Second : Son Altesse Impériale, l'Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum, Duc d'Ecosient est fait Prince de Nouvelle-Argentorate. Il conserve ses droits au sein de l'Empire du Belondor en tant que citoyen de l'Empire.
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