L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Traité de Sainte-Adeline

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État du Belondor



Nombre de messages : 1177
Date d'inscription : 13/11/2005

MessageSujet: Traité de Sainte-Adeline   Mar 25 Aoû - 11:13

Traité de Paix entre l’Empire du Belondor et le Royaume de Gélèbre, le Grand-Duché d'Hollyade, le Royaume du Matnal et le Royaume d'Eurone



Le Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, représenté par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

&

Le Royaume de Gélèbre, représenté par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels et munis du pouvoir de représentation délégué du Grand-Duché d'Hollyade, du Royaume du Matnal et du Royaume d'Eurone reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Affirmant leur désir de paix réclamé par les peuples ainsi que les Hautes Parties Contractantes ;

Œuvrant pour l’aboutissement de Leur volonté commune de défendre Leurs intérêts respectifs ;

Dénommées les Hautes Parties Contractantes, par le présent Traité, ont convenu de ce qui suit :

Article 1 : La Paix est déclarée entre l’Empire du Belondor, le Royaume de Gélèbre, et leurs alliés respectifs.

Article 2 : L’Empire du Belondor et le Royaume de Gélèbre ainsi que leurs alliés respectifs, reconnaissent le droit à l’indépendance de chaque Partie Contractante, l’intégrité complète de leurs territoires et possessions, ainsi que leurs souverainetés s’étendant aux dits territoires.

Article 3 : Le Royaume de Gélèbre reconnaît l’indépendance, l’intégrité et la souveraineté du Grand-Duché d’Hollyade, et du Royaume de Matnal, du Royaume d’Eurone. Par conséquent, les Etats mentionnés ci-dessus ne saurait être intégrés par le Royaume de Gélèbre à son entité politique, militaire, économique, quelques soient les moyens employés.

Article 4 : Le Royaume de Gélèbre, le Grand-Duché d’Hollyade, le Royaume de Matnal, et le Royaume d’Eurone, acceptent :
- de ne pas former d’alliances à caractère militaire ;
- de limiter leurs forces armées à trois pour cent de leurs populations respectives, exception faite de la réserve passive ;
- de supprimer toute réserve active.

Article 5 : L’Empire du Belondor et le Royaume de Gélèbre acceptent d’ouvrir leurs frontières au commerce, de réduire les taxes d’importation et d’exportation entres leurs pays.

Article 6 : L’Empire du Belondor et le Royaume de Gélèbre acceptent la création d’une zone démilitarisée sur la frontière belondo-gélébroise d’une distance de 10 kilomètres pour le coté gélébrois, et de 5 kilomètres pour le coté belondaure, seules les forces de maintien de l’ordre seront acceptées dans cette zone démilitarisée. Les Belondaures maintiendront deux fois moins de troupes dans les zones tampons de la zone démilitarisée que les Gélèbrois.

Article 7 : Les Hautes Parties Contractantes conviennent qu’ils ouvriront une ambassade sur le territoire du cosignataire.

Article 8 : Toute tentative d’invasion militaire ou d’ingérence politique ou économique ne saurait être tolérée.

Article 9 : Le présent traité entrera en vigueur le 25 Sibenine 2711 à titr eprovisoire et cessera le 25 Sibenine 2761. Le présent Traité sera renouvelable autant de soit que les Hautes Parties Contractantes le souhaiteront.

Donné à Saint-Adeline, le Mediodine 25 Sibenine 2711,

Donné à Santa-Adelin, le lundi 22 juin 1709.
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