L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Lettres Patentes de destitution d'un Titre nobiliaire

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Comte de Rex Civit

Comte de Rex Civit


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MessageSujet: Lettres Patentes de destitution d'un Titre nobiliaire   Lettres Patentes de destitution d'un Titre nobiliaire EmptyMer 26 Sep - 6:24

Lettres Patentes de destitution d'un Titre nobiliaire Amoirial_E_Belondor



TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II


_______________________



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Roi d'Alaïenie, Roi d'Ismarkie et Protecteur de la Principauté autonome d'Argentorate-Occidentale, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat et Suzerain de toute la noblesse belondaure,

VU l'attitude outrageante à l'égard de la Famille Impériale,

VU la décision de Son Altesse Impériale l'Archiduc François-Antonin de Quentrum de mettre fin à ses alliances,

VU la décision de la Primature de la Très Sainte Eglise Belonne de prononcer la nulité du mariage entre Son Altesse Impériale l'Archiduc François-Antonin de Quentrum et Madame Erica Lahan,



Citation :
Article 1 : Que Madame Erica Lahan est déchue advitam aeternam de son Titre nobiliaire d'Archiduchesse de Quentrum, de toutes les armes et attributs accordés en l'état ; ainsi que de la liste civile d'Etat qui en découle. Partant, elle est bannie de la Cour Impériale et n'est plus soumise aux obligations dûes à la Famille Impériale.

Article 2 : Par la présente destitution décisive de Sa Majesté L'Empereur, et irréversible ; ne pourra plus jamais être portée à un Titre nobiliaire belondaure Madame Erica Lahan.

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur le veut.



Fait à Elbêröhnit, le 39 Maxenine 2709.

Lettres Patentes de destitution d'un Titre nobiliaire Signaturelw6



Sa Grandissime Majesté Impériale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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