Troisième modification

Voulant aller plus loin dans l'entreprise démocratique, je veut commencer une décentralisation de l'Etat. Pour ça je pense que l'on devrait instaurer les vices-roi élus au suffrage universel et nommant les préfets.

Les vices-royautés gèreraient tout ce qui est sport, culture, éducation et santé. Il auraient évidemment des subventions.

Qu'en pensez-vous ? Pour cela, évidemment, il faudrait modifier de nouveau la Charte...

Pourquoi pas...

Alors ! On se met à modifier les articles en question ?

Je propose (en italique les disparitions et en gras les apparitions) :

Citation :

Article treizième: l'Empereur signe les ordonnances du gouvernement délibérés en Conseil de l'Empire et les décrets, qui eux dépendent de son initiative.
Il nomme aux emplois civils et militaires.
Les conseillers d'État, l’archichancelier du Glaive d'or, les ambassadeurs et envoyés extraordinaires, les délégués impériaux, les vices-rois, les préfets, les officiers généraux, les recteurs des académies, les directeurs des administrations centrales sont nommés par l'Empereur, après délibération en Conseil de l'Empire.
Une loi organique détermine les autres emplois auxquels il est pourvu en Conseil de l'Empereur, ainsi que les conditions dans lesquelles le pouvoir de nomination de l'Empereur peut être, par lui, délégué pour être exercé en son nom.

Citation :

Titre X: Collectivités territoriales



Article cinquante-quatrième: Les collectivités territoriales de l'Empire sont les cités, les préfectures et les vice-royautés. Toute autre collectivité territoriale est créée par la loi. Les cités s'administrent librement par des réprésentants élus et dans les conditions prévues par la loi. Dans les préfectures et les vice-royautés, le délégué du Gouvernement a la charge des intérêts nationaux, du contrôle administratif et du respect des lois nationales.



Article cinquante-cinquième : Les vices-rois seront élus au suffrage universel par les citoyens résident dans la vice-royauté concernée. Ils auront comme pouvoir de nommer les préfets, de dicter la politique de leur vice-royauté dans le slimites de leurs compétences. Celles-ci concernent, la police, les impôts, le Sport, l'Education, la Culture, la Santé et l'emploi.
L'Assemblée vice-royale est instituée. Les députés sont élus au suffrage universel direct. Ils sont élus au scrutin proportionnel majoritaire à un tour.
Les sièges sont attribués selon l'ordre de présentation sur chaque liste. Une liste ne peut être composée de plus de trois membres. Les listes n'ayant pas obtenues au moins 15% des suffrages ne sont pas admises à l'Assemblée.
Le territoire d'une vices-royauté forme une seule et même ciconscription.
Le nombre de député est de 3. Ce nombre peut évoluer en fonction de la démographie de la vice-royauté.
Elle légifère en fonction de ses compétences qui sont les mêmes que celles du Vice-roi. Cependant, les lois nationales sont priorité sur les lois vice-royales lorsqu'il y a un litige.


Article cinquante-cinquième: Les citoyens de l'Empire qui n'ont pas le statut civil de droit commun, seul visé à l'article 34, conservent leur statut personnel tant qu'ils n'y ont pas renoncé.

Que pensez-vous de tout cela ?

Il faut absolument qu'il y ai un parlement par vice royautée??

Je ne trouve sa vraiment utile...

Un vice-roi par vice royautée qui nomme ses prefets . Sans plus.

Les Elections sont donc faites pour UN homme proposer par un parti. je pense que c'est mieux

Oui, mais s'il n'y a personne pour valider ses lois, c'ets de la dictature ! Car il ne légifèrera pas mais décretera !

Le Vice-roi sera élu au suffrage universel uninominal direct mais il faut une assemblée pour voter les lois !!!

Bien mais bon niveau membre on serai jms faire deux assemblée sa fait 6membre different.. Donc le vice roi dois avoir le droit de decreter ou alors on le fait avec le Senat..

Non, il y a une vice-royauté où il y a assez de membres. Celle de l'Eurautaurpe. Pour l'autre on attendra un peu, le délégué impérial dirigera. Mais on peut très bien être député régional et sénateur...

Ouai suis pas vraiment convaincu sa fais un peu bcp tout sa... Enfin voyons se que les autre en pense

C'est pour consolider la démocratie que je fais ça ! Personne ne pourra plus m'accuser d'être un dictateur...

L'idée de "féderaliser" l'etat est tres bonne mais ses tres dure quoi

Je te remercie de ton soutien, nous serions un Etat semi-fédéral... Car la primauté sera toujours à l'Etat !

Bon, on passe au vote ? Qui est pour ?

Atendons l'avis des deux autres avan de voté.

L'Ex-Impératrice, je pense que l'on peut se passer de son avis...

Je sais mais raspoutine et Giovani sont la..

je pense qu'une assemblée de vice-royauté alourdirait considérablement le dispositif. Restons-en à un vice-roi élu par le peuple (à ce titre le terme de vice-roi est mal choisi), controlé par les délégués impériaux (qui vérifient qu'il n'y ait pas abus de pouvoir).
A partir du moment où le vice-roi est élu et controlé, le risque de dictature est très limité.

Tres bonne idée... Mais cmt serai choisit les deleguer imperieux? lol

ils sont nommés par l'empereur (article treizieme)

Bien il faudrai qu'il soit choisit par le parlement cela ferai plus democratique. Avec un amendement, qui est que exeptionelement l'empreur vote au sénat pour se votes la.

Trop de démocratie tue la démocratie...
Le Parlement est élu par le Peuple, les Vices-Rois aussi, donc si le Parlement et les Vices Rois sont de la meme famille politique, le Parlement aura tendance à nommer un délégué "qui ne génera pas trop" le Vice-Roi...
si l'Empereur nomme les délégués, cela diminue le risque que les délégués soient choisis sur des considérations politiques...

C'est une bonne facon de voire les choses.

Tu a tout a fait raison en plus.

Donc on a des vice roi qui so'ccupe de certaine chose pour leur Vice Royautée (il cerain bien de leur trouver un autre noms pcq vice roi sa le fais pas pourquoi pas Gouverneur.) et il sont surveillé par les déléguer impérieur qui sont 2, si le Gouverneur prend selon eux trop de dictature alors il en informe l'Empereur qui lui en informe le conseil de la charte.
Et la charte alors statue sur le Gouverneur.

c'est bien ça je pense !

Bien les autres???

Je suis d'accord, mais on garde le nom de Vice-roi !