L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Plainte pour propos a caractère injurieux

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4 participants
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Giovan Buonaparté

Giovan Buonaparté


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MessageSujet: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptyVen 26 Mai - 4:34

C'est en ma qualité de commissaire par intérime que je vous transmet la plainte de monsieur Stanou contre monsieur Lars o'neil.
Monsieur Stanou s'est vu dénigrer en réunion par monsieur O'neil.
Mes service on accepté la plainte, et nous avons après enquéte obtenu cette pièce: https://empire-du-belondor.actifforum.com/viewtopic.forum?t=640
que nous incorporons au dossier de plainte...
merçi de désigner un juge un procureur et de trouver l'avocat de la défense...
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État du Belondor

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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptySam 27 Mai - 9:50

Cette palinte ne devrait-elle pas être jugée à la CJP ?
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Archiduc de Quentrum

Archiduc de Quentrum


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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptySam 27 Mai - 20:37

Si il vous faut la transferer à la CJP.
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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptyDim 24 Sep - 5:58

Pendant que je suis la, elle a un peu avancé ma plainte ?!
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Giovan Buonaparté

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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptyDim 24 Sep - 6:20

cette plainte attend d'etre prise en charge par un tribunal compétent...
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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptyDim 24 Sep - 6:22

Ca fait plusieurs mois deja qu'on attend !
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Giovan Buonaparté

Giovan Buonaparté


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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptyDim 24 Sep - 6:28

oui, oui, mais il n'est pas de mon pouvoir d'accélérer la procédure ni de limoger les décideurs!
de plus en justice sachez le il faut etre patient!
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Ismarkus d'Eslagne (†)

Ismarkus d'Eslagne (†)


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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptyVen 29 Sep - 20:58

Combien veut le euh Stanou ? 2000 Oros ? Si il y tiens tellement je lui paye.
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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptySam 30 Sep - 3:17

10 000 Oros
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Ismarkus d'Eslagne (†)

Ismarkus d'Eslagne (†)


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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptySam 30 Sep - 3:35

Sur la plainte du 1 mai vous reclamiez 2000 Oros somme deja gigantesque pour une si petite indisposition et maintenant vous me reclamez : 10 000 Oros. Et peut être une voiture aussi?? Pourquoi pas un voyage dans les iles non plus ?

Je laisse cette affaires dans les mains de notre belle jusitce envers laquelle j'ai confiance. Elle sera jugé si oui ou non Stanou dois etre financiérement compensé.
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Archiduc de Quentrum

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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptySam 30 Sep - 4:25

Citation :
Le procet commencera Dimanche apres midi.
Les deux partie expliqueront dimanche dans la soirée les fait au Juge qui sera ensuite amene de choisir.

Le juge sera Francois D'Ecosient.


Communiquer du Premier Consul.
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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux EmptySam 30 Sep - 4:38

10 000 Sb pas Oros
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MessageSujet: Re: Plainte pour propos a caractère injurieux   Plainte pour propos a caractère injurieux Empty

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