Archiduc de Quentrum
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Localisation : Le Palais des Cercles, Ecosient
Date d'inscription : 05/10/2005
Notoriété
Tendance politique: Aucune
 | | Sujet: Plainte contre la Repubblica Jeu 27 Sep - 4:32 | |
| Une missive arriva a la Cour de Justice d'Eurautaurpe, après avoir été ouverte par un huissier de justice elle fut attentivement lue puis transféré dans le service approprier.
Finalement elle tomba dans les mains du Juge Garled. La missive était écrite par Son Altesse Impérial l’Archiduc de Quentrum. Celle-ci disait ceci : - Citation :
- Monsieur le Juge,
Je m’adresse a vous concernant l’article paru dans La Repubblica, en se jour.
Il nous semble que certain mots sont d’ordre privé. Et il n’est pour nous pas concevable que des personnes ai put lire ceux-ci. Nous attaquons donc la rédaction ainsi que la direction du Répubblica pour
- Violation de domicile et de vie privée
- Propos diffamatoire.
Nous vous remercions d’avance.
Son Altesse Impériale l’Archiduc de Quentrum
La missive fut mise en place pour être traitée. | |
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État du Belondor
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Date d'inscription : 13/11/2005
| | Sujet: Re: Plainte contre la Repubblica Jeu 27 Sep - 5:22 | |
| Le Président de la Cour de Justice d'Eurautaurpe convoqua de suite les experts juridiques de la Cour de Justice, ainsi que tous les juges, afin d'étudier la recevabilité de la plainte de Son Altesse Impériale, l'Archiduc François-Antonin de Mérolée de Quentrum. Après quelques minutes de délibérations, ils tombèrent unanimement sur un même verdict et, ainsi, le Premier Consul reçu une lettre expresse d'un coursier, directement à son domicile : - Lettre a écrit:
COUR DE JUSTICE D'EURAUTAURPE
________________________________________________________
Palais de Justice d'Arramgon
Bureau de réception des plaintes
A
S.A.I. le Premier Consul Archiduc de Quentrum
Votre Altesse Impériale,
Par la présente lettre qui vous est transmise, j'ai l'honneur et le devoir de vous informer que votre plainte a été jugée recevable par les experts ès juridiques, lors de la séance d'étude des plaintes que j'ai présidé en personne. Il vous sera demandé de vous mettre à la dispositionde la Justice Impériale afin de procéder à votre audition le 3 Vacancine de l'année 2709 à quatorze heures, ainsi que le Directeur de la Rédaction du journal La Repubblica recevra une convocation expréssement sous peu, pour la même date.
Veuillez croire, Votre Altesse Impériale, en les très respectueux égards de votre loyal serviteur de l'Empire,
Son Honneur, le Président de la Cour de Justice d'Eurautaurpe
Le Juge Hansard Garled | |
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État du Belondor
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Date d'inscription : 13/11/2005
| | Sujet: Re: Plainte contre la Repubblica Ven 4 Jan - 8:57 | |
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| Citation: |
COUR DE JUSTICE D'EURAUTAURPE
________________________________________________________
Palais de Justice d'Arramgon
Bureau des verdicts et d'application des peines
Apres délibaration, la Cour décide que:
Premierement _ Monsieur Rakel V. Slaven est jugé coupable de toutes les accusations déclarés par le plaignant, son Altesse l'Archiduc de Quentrum.
Deuxiemement _ Monsieur Rakel V. Slaven est déclaré traitre à notre si Grand et si Noble Empire.
Troisiemement _ Madame Erica Lahan est jugé coupable d'avoir aider Monsieur Rakel V. Slaven pour sa fuite.
Quatriemement _ Monsieur Rakel V. Slaven se voit interdit d'un quelconque séjour dans notre Empire.
Cinquiemement _ Le journal " La Repubblica " est jugé dangereux et mettant en doute nos principes les plus fondamentaux, ceux de notre Constitution et de notre Empereur, les employés sont licenciés. L'entreprise est dissoute. Les locaux seront revendus aux enchères.
Sixiemenment _ Prenant en considération le préjudice moral, l'atteinte à sa réputation, subit par le plaignant Son Altesse l'Archiduc De Quentrum, une somme de 50 000 Sercestes Belondaures lui seront remis. Le coupable n'étant plus solvable, l'Empire les remettra.
Septiemement _ Prenant en considération le préjudice mol, l'atteinte à sa réputation, subit par le plaignant Son Altesse l'Archiduc de Quentrum, une collone lui sera remi dans " Le Monde Impérial" , où il pourra, s'il le souhaite, réhabiliter sa condition.
Les décisions prennent effet immédiatement.
Son Honneur, le Président de la Cour de Justice d'Eurautaurpe
Le Juge Hansard Garled
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| | Sujet: Re: Plainte contre la Repubblica | |
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