L'Empire du Belondor
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L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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Giovan Buonaparté

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MessageSujet: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMar 16 Mai - 6:34

je soussigné Giovani Buonaparté souhaite déposé une plainte contre monsieur vellerin pour usurpation d'identité et plagiat!
ma demande porte sur le projet de loi sur le droit de manifester déposé au parlement devant les sénateurs!

je demande que ma plainte soit étudiée en urgence de par la nature des faits et de la proçédure en cour au sénat!
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMar 16 Mai - 6:37

Bien la cours reconnais les fait et demande a monsieur Vellerin de s'expliquer.
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMar 16 Mai - 6:55

Vous êtes ridicule on va pas faire un procès pour ça !!! Sinon je me constitue à la défense ! Il s'est excuser en disant qu'il n'avait pas vu les initiales !!!
Il n'y a plus rein à dire ! Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMar 16 Mai - 6:58

Je demande juste des expliqutions en tant que juge il n'y a rien de plus normal.

Vous n'avez pas été appeler que je sache merci.
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMar 16 Mai - 7:00

Bien, je me constitue du parti de la défense ! Je demande à être entendu comme témoin !
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMar 16 Mai - 7:05

Pour le moment nous attendons des expliquations ensuite nous verrons.
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMar 16 Mai - 7:08

Voilà mes explications :

Citation :
En effet, je ne les avait pas vu ! Je vais faire un EDIT en conséquence.
Je suis persuadé que mon projet de loi est meilleur que l'ancien !

En effet, si on laisse n'importe qui faire une manifestation se sont de smillions de personnes chauqe jours que nous aurons dans les rues.
Or dans toute sles démocraties, les manifestations sont toutes autorisées, mais il faut simplement le signaler aux autorités avant !!!

Ce n'est pas une loi qui dirait qui serait autorisé ou non à manifester, mais c'est juste pour permettre leur encadrement à l'avance, afin d'éviter les débordements.

Après, des manifestations spontanées peuvent être autorisées.

J'espère que cela vous satisfera !
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMar 16 Mai - 8:00

Cela ne me satisfait en rien. Je vous demande des explications pas quelque chose que vous avez deja dis expliquer moi.
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 4:10

Mais qu'est-ce que vous voulez que je dise de plus !!! Je n'ai rien d'autre à dire, je n'avais pas vu les initiales, et je les ait changé.

Je ne vois pas ce que je peux dire de plus !
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 4:49

Il suffit de dire sa.

Bein monsieur Giovani que penser vous des expliquatin de monsieur.
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 4:51

Je pense que j'ai rien a dire sur ce sujet mais jvoi pas pourquoi vous lui faite répeter la même chose 3 fois
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 5:04

Car une sitation n'est en rien une reponce.

Quand vous etes devan un juge vous allez pas lui passer un enregistrement de conversation quand meme.
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Giovan Buonaparté

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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 7:45

j'appréçie le sérieux du travail de monsieur vellerin qui propose une loi sans avoir réllement relu cette loi, car monsieur Vellerin je justifie par le fait de n'avoir pas vu mes initiales? il n'a sans doute pas vu qu'il avait repris l'intégralité de ma proposition de loi en changeant juste un élément?
Dans une démocratie digne de ce nom on appel cela du plagiat!
Enfin, si mes initiales et la citation de mes paroles en préambule sont retiré je retire ma plainte!
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 7:53

Bien affaire classée alors.. Monsieur Vellerin avan de copier liser alors...
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 8:00

non l'affaire ne peut pas etre classé ma citation est toujours sur le projet de loi et en plus maintenant avec les initiales de Monsieur Vellerin!!!!

la je tiens un plagiat!
regardez les dates entre mon projet et le sien, ensuite comparez les préambules et vous pourrez rendre la justice qui m'est du!

je ne cherche pas a faire des histoires mais je n'étais pas d'accord avec monsieur Vellerin, il le savait et malgrès tout il utilise mes propos contre mes convictions!
que la loi soit adopté c'est le jeu de la démocratie et je respecte!
mais ne me faites pas assumer ses Fautes!

Enlevez monsieur Vellerin ce préambule, c'est ma simple demande sinon je maintient ma plainte et en toute objectivité, je crainds que le plagiat soit validé par les tribunaux!
Vous voulez faire du bon boulot monsieur Vellerin, réécrivez vous meme le préambule de cette loi si elle vous inspire tant!
(notez qu'il n'est pas obligatoire de formuler un préambule aux lois, alors ne détournez pas mes propos pour vous les approprier!!!!!!)
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 10:05

Nabelnine 1er a écrit:
Bien, je me constitue du parti de la défense ! Je demande à être entendu comme témoin !

Témoin de quoi?
on aura tout vu!

Témoin de moralité sans doute!?
les faits sont là.
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 20:52

Mais il s'est excusé !!! Que voulez-vous de plus !!! Il ne l'avait pas vu, on va pas en faire tout un plat, pour des malheureuses initiales !!!
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyMer 17 Mai - 23:26

Bien monsieur Vellerin il vous suffit de retirer le preambule de monsieur Giovani merci.
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyJeu 18 Mai - 2:18

Je crois qu'il l'a fait !
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyJeu 18 Mai - 3:06

Giovani Buonaparté a écrit:
j'appréçie le sérieux du travail de monsieur vellerin qui propose une loi sans avoir réllement relu cette loi, car monsieur Vellerin je justifie par le fait de n'avoir pas vu mes initiales? il n'a sans doute pas vu qu'il avait repris l'intégralité de ma proposition de loi en changeant juste un élément?
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Enfin, si mes initiales et la citation de mes paroles en préambule sont retiré je retire ma plainte!

Non, ça ne s'appelle pas du plagiat, mais un amendement !
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyJeu 18 Mai - 4:04

On appel plagiat le fait de recompier un texte hors loi. enfin je pense.

Un amandement est une proposition de changement d'un texte ou d'une partie de texte qui dois etre deposer a coter de la loi.
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyJeu 18 Mai - 4:14

Donc, c'est un amendement ?
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyJeu 18 Mai - 4:27

Non car un amandement dois etre deposer a coter d'une loi et dans le conseil de l'empire... Pas au parlement car au parlement on dois discuter les loi (cfr charte du Belondor)..
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyJeu 18 Mai - 4:28

Oui ! Bon, cette fois-ci on passera mais la prochiane fois M. Vellerin, vous respecterez la procédure ! Compris ?
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MessageSujet: Re: plainte en référé!   plainte en référé! EmptyJeu 18 Mai - 4:31

Monsieur Giovani Vous etes d'accord pour cloturer?
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