Arrêté portant organisation du Gouvernorat Général des Colonies

Nous, Son Altesse impériale Amezzianel-Nabelnine de Temararien, Gouverneur Général des Colonies ;

APRÈS être convenu de la nécessité d'organiser et de structurer nos services ;

APRÈS analyse des tâches qui incombent au Gouverneur Général des Colonies ;

VU la Constitution de l'Empire ;

VU le Code d'Administration ;

DÉCIDE QUE :



Article I. - Le Gouvernorat Général des Colonies est composé de trois bureaux :

• Le Bureau des affaires juridiques et institutionnelles (acronyme B.A.J.I. ou BAJI), en charge des questions de sécurité publique et des personnes, du droit local, de la justice locale, de l'administration coloniale et de ses agents ainsi que des relations avec les souverains locaux sous suzeraineté belondaure.
  
• Le Bureau des affaires religieuses et culturelles (acronyme B.A.R.C. ou BARC), en charge des questions religieuses et culturelles locales.
  
• Le Bureau des affaires monétaires, économiques et du développement (acronyme B.A.M.E.D. ou BAMED), en charge du contrôle de l'émission monétaire et de la circulation monétaire locales, de la collecte des ressources fiscales, du développement économique et des infrastructures.

Article II. - Alien de Vains est nommé Chef du Bureau des affaires juridiques et institutionnelles.

Article III. - Maxence d'Arvanches est nommé Chef du Bureau des affaires religieuses et culturelles.

Article IV. - Samuel Verrines d'Hersant est nommé Chef du Bureau des affaires monétaires, économiques et du développement.



L'Arrêté prend effet immédiatement.


Fait à Elbêrönhit, le Nabeldine 9, du mois de Nabelnine de l'année 2714.