L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
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 Décret impérial 2710 - 040

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Comte de Rex Civit



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MessageSujet: Décret impérial 2710 - 040   Mar 26 Aoû - 19:33




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la fin prochaine du mandat de la Diète,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article unique : Le premier tour des élections législatives pour élire les représentants du Peuple à la Diète se dérouleront du Primodine 31 Maxenine huit heures du matin au Giondine 33 Maxenine 2710 vingt heures.
Le second tour se déroulera du Sevandine 40 Maxenine huit heures du matin au Mercadine 2 Vacancine 2710 vingt heures.
Les candidats potientiels auront jusqu'au Sevandine 30 Maxenine 2710 vingt-deux heures pour présenter leur liste, composée d'au maximum 485 personnes et au minimum d'une seule, au Consulat de l'Echiquier, Département de la Sécurité Intérieure. Les listes qualifiées pour le second tour auront jusqu'au Nabeldine 39 Maxenine 2710 à vingt-deux heures pour présenter leur liste selon les mêmes critères.
Le formulaire à remplir sera le suivant :
Nom de la liste :
Slogan de la liste :
Parti(s) politique(s) soutenant la liste :
Nombre de colistiers (maximum de 485) :
Membres composant la liste par ordre croissant des positions :
Liste souhaitant bénéficier du statut de « liste officielle » (Oui/Non) :

Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Mediodine 5 Maxenine 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
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