L'Empire du Belondor

Micronation s'inspirant du Premier et du Second Empire français ainsi que de la Rome antique.
 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Décret impérial 2710 - 037

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Comte de Rex Civit



Nombre de messages : 294
Age : 76
Date d'inscription : 02/05/2007

Notoriété
Tendance politique: Aucune

MessageSujet: Décret impérial 2710 - 037   Mer 6 Aoû - 3:54




TRES SAINT EMPIRE DU BELONDOR

PALAIS IMPERIAL CERONINE II



_______________________
Sa Majesté l'Empereur



EN TANT qu'Empereur du Très Saint et Très Syiste Empire du Belondor, Nabelnine Ier décide par les pouvoirs qui lui sont conférés en tant que Chef d'Etat,

VU la conversion officielle de l'Empire du Belondor à la religion Zorthodoxe en abandon du culte Syiste,

VU l'état de nullité légale dans lequel Nous sommes désormais,

IL décide ce qui suit,



Décret a écrit:
Article premier : Toutes les références au culte de l'hérésie Syiste dans la Constitution sont supprimées et remplacées par des références à la Très Sainte Religion Zorthodoxe Universelle, nouvelle Religion d'Etat du Très Saint et Très Zorthodoxe Empire du Belondor.

Article deuxième : Toutes les références au culte de l'hérésie Syiste dans les textes de lois, dans l'Administration centrale, territoriale ou coloniale, dans l'enseignement, dans la santé publique, dans les armées, dans la police, dans la justice, ou tout autre corps de la Fonction Publique ou de l'Etat sont supprimées et remplacées par des références à la Très Sainte Religion Zorthodoxe Universelle.

Article troisième : Etant donné la suppression du statut de Religion d'Etat accordé au culte de l'hérésie Syiste, le Concordat avec l'Eglise Syiste est abrogé. L'Eglise Syiste est autorisée cependant à demander un Concordat, spécifique à son culte hérétique. En l'absence de concordat elle est pour l'instant soumise au Concordat pour les cultes invités.



Le présent décret prend effet dès aujourd'hui, parce que l'Empereur et le Peuple le veulent.



Fait à Elbêröhnit, le Giondine 33 Sibenine 2710.




Sa Grandissime Majesté Impériale et Royale Nabelnine Premier, Empereur du Belondor.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Décret impérial 2710 - 037
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Calendrier Impérial
» Le culte impérial
» [Guerrier]Commissaire impérial (réserver au membre de l'empire de sun wood)
» Demande de partenariat avec Le 68ème Impérial
» Comment devenir Sénateur Galactique ou Impérial?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
L'Empire du Belondor :: Jusqu'à 2711 :: Administratives & législatives :: Archives du Palais-
Sauter vers: